# Permis de construire de Chaussin (Jura) : 81 autorisations

De 2013 à 2026 : 44 de logement, 32 de locaux, 1 d'aménagement, 4 de démolition. Sur les cinq dernières années, 34 autorisations et 40 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 10/07/2026 ; permis de construire 03912826J0008 ; 10 Rue Maxime Machard ; parcelle ZS 47 ; 60,6 m² ; autorisé
- 02/07/2026 ; déclaration préalable 03912826J0015 ; 1 Grande Rue ; parcelle AB 112 ; 4 logements, 315 m² ; autorisé
- 21/05/2026 ; permis de construire 03912825J0010 ; Derriere le Four ; parcelle ZN 13 ; 530,4 m² ; terrain 25 400 m² ; autorisé
- 11/05/2026 ; déclaration préalable 03912826J0014 ; 2 Rue Louis Pallaud ; parcelle AB 135 ; 2 logements, 96,58 m² ; autorisé
- 13/03/2026 ; permis de construire 03912826J0002 ; Rue de la Malange ; parcelle ZN 39 ; 1 logement, 149,79 m² ; terrain 1 430 m² ; autorisé
- 19/02/2026 ; permis de construire 03912826J0001 ; Rue du Docteur Briot ; parcelle AB 360 ; terrain 471 m² ; autorisé
- 21/11/2025 ; permis de construire 03912825J0005 ; Faubourg Villeneuve ; parcelles AB 35, AB 36 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 1 964 m² ; commencé
- 15/07/2025 ; permis de construire 03912825J0002 ; Za Chaussin ; parcelles ZK 92, ZK 193 ; 294 m² ; terrain 2 664 m² ; autorisé ; LIME
- 02/07/2025 ; permis de construire 03912824J0010 ; Rue Henri Gagneur ; parcelle ZS 172 ; 1 577 m² ; terrain 10 351 m² ; commencé ; ACTION ENFANCE
- 13/11/2024 ; permis de construire 03912824J0007 ; 23 Route D Asnans ; parcelle ZL 554 ; 2 logements, 74 m² ; terrain 281 m² ; commencé ; CHIAPPINI.B IMMO
- 13/11/2024 ; permis de construire 03912824J0008 ; 23 Route D Asnans ; parcelle ZL 552 ; 2 logements, 74 m² ; terrain 611 m² ; terminé ; CHIAPPINI.B IMMO
- 27/08/2024 ; permis de construire 03912824J0002 ; 2bis Route de Dijon ; parcelle AB 288 ; 4 logements, 88 m² ; terrain 643 m² ; commencé ; SCI CEEDJY
- 27/08/2024 ; permis de construire 03912824J0002 ; 2bis Route de Dijon ; parcelle AB 288 ; 88 m² ; terrain 643 m² ; commencé ; SCI CEEDJY
- 18/07/2024 ; déclaration préalable 03912824J0027 ; 20-22 Rue Pasteur ; parcelle AB 213 ; 3 logements, 110 m² ; terrain 440 m² ; autorisé ; VBI INVEST
- 02/07/2024 ; permis de construire 03912824J0003 ; Rue du General Leclerc ; parcelle AA 56 ; 1 logement, 70 m² ; terrain 970 m² ; autorisé
- 26/04/2024 ; déclaration préalable 03912824J0015 ; 28-30 Rue Simone Michel Levy ; parcelles AA 167, AA 168 ; 4 logements ; terrain 867 m² ; autorisé
- 11/04/2024 ; permis de construire 03912824J0001 ; 23 Grande Rue ; parcelle AA 3 ; 230 m² ; terrain 351 m² ; terminé ; COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA PLAINE JURASSIENNE
- 22/03/2024 ; permis de construire 03912823J0010 ; Derriere le Four ; parcelle ZN 76 ; 120 m² ; terrain 6 584 m² ; terminé ; EARL DE LA VILLENEUVE
- 14/03/2024 ; permis de construire 03912823J0009 ; 1 Rue Henri Gagneur ; parcelle ZS 132 ; 107 m² ; terrain 10 000 m² ; commencé ; LA MAISON POUR TOUS, SOCIETE ANONYME COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF D'HLM A CAPITAL VARIABLE.
- 25/01/2024 ; permis de construire 03912823J0008 ; 43 Rue Simone Michel-Levy ; parcelles AA 231, AA 232 ; 2 logements, 160 m² ; autorisé ; VALENTIN DURIEZ
- 06/12/2023 ; permis de construire 03912823J0007 ; En Carre ; parcelle ZR 179 ; 155 m² ; autorisé
- 20/11/2023 ; permis de construire 03912823J0004 ; 2 Rue du Docteur Briot ; parcelle ZS 90 ; 50 m² ; terrain 2 250 m² ; autorisé ; COMMUNE DE CHAUSSIN
- 25/10/2023 ; permis de construire 03912823J0005 ; Rue de la Malange ; parcelle ZM 69 ; 1 logement, 139 m² ; autorisé
- 31/07/2023 ; permis de construire 03912823J0002 ; 43 Rue Simone Michel Levy ; parcelle AA 231 ; 1 logement, 216 m² ; terrain 707 m² ; annulé
- 21/07/2023 ; permis de construire 03912823J0003 ; Au Village ; parcelle ZC 162 ; 2 logements, 153 m² ; terrain 749 m² ; commencé ; SCI LE REGARDOIR
- 20/07/2023 ; déclaration préalable 03912823J0022 ; 2a Faubourd de la Villeneuve ; parcelles AB 339, AB 340P, AB 1P ; terrain 596 m² ; autorisé
- 20/06/2023 ; permis de construire 03912823J0001 ; Rue Zone Artisanale ; parcelle ZK 92 ; 603 m² ; terrain 1 792 m² ; terminé ; EURL LIME B CONSTRUCTIONS
- 27/04/2023 ; permis de construire 03912822J0007 ; 18 Rue du Stade ; parcelle ZS 172 ; 137 m² ; terrain 10 351 m² ; commencé ; COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA PLAINE JURASSIENNE
- 26/09/2022 ; permis de construire 03912822J0006 ; 31 Rue Simone Michel-Levy ; parcelle AA 146 ; 7 logements, 137 m² ; terrain 982 m² ; commencé ; LIDATIM
- 24/08/2022 ; permis de démolir 03912822J0001 ; Rue Simone Michel Levy ; parcelle AA 185 ; autorisé
- 08/08/2022 ; permis de construire 03912822J0005 ; Au Village ; parcelle ZC 112 ; 2 logements, 153 m² ; terrain 692 m² ; terminé ; SCI LE REGARDOIR
- 03/06/2022 ; permis d'aménager 03912822J0001 ; 23 Route D Asnans ; parcelles ZL 527, ZL 419, ZL 526 ; terminé ; J-B TRANSACTIONS
- 12/05/2022 ; permis de construire 03912822J0001 ; Zone D Activite ; parcelles ZK 95, ZK 96, ZK 211 ; 1 426 m² ; terrain 4 941 m² ; autorisé ; COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE
- 29/03/2022 ; permis de construire 03912822J0002 ; 24 Rue de la Malange ; parcelle ZM 21 ; 1 logement, 29 m² ; terrain 1 050 m² ; commencé
- 31/10/2021 ; permis de construire 03912821J0008 ; 21 Rue des Glycines ; parcelle ZA 166 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 1 266 m² ; annulé
- 06/08/2021 ; permis de construire 03912821J0005 ; 14 Route D Asnans ; parcelles ZL 535A, ZL 242A ; 1 logement, 77 m² ; terrain 2 646 m² ; annulé
- 09/06/2021 ; permis de construire 03912820J0007 ; 8 Faubourg de la Villeneuve ; parcelle ZN 13 ; 162 m² ; terrain 24 120 m² ; commencé
- 17/03/2021 ; permis de construire 03912821J0001 ; 27b Rue Lecourbe ; parcelle AA 108 ; 1 logement, 80 m² ; terrain 341 m² ; terminé
- 27/01/2021 ; permis de construire 03912820J0008 ; 4 Place de la Gare ; parcelles ZK 179, ZK 180 ; 14 logements ; terrain 1 368 m² ; terminé ; J-B TRANSACTIONS
- 18/01/2021 ; permis de construire 03912820J0009 ; 12 Route de Deschaux ; parcelles ZK 205, ZK 120, ZK 122 ; 73 m² ; terrain 4 268 m² ; autorisé ; GP AUTOMOBILES
- 19/11/2020 ; déclaration préalable 03912820J0023 ; 3a Rue du General Leclerc ; parcelle AA 51 ; 1 logement, 70 m² ; autorisé
- 03/09/2020 ; permis de construire 03912820J0005 ; 12 Route du Deschaux ; parcelle ZK 122 ; 239 m² ; terrain 165 m² ; terminé ; GP AUTOMOBILES
- 10/07/2020 ; permis de construire 03912820J0003 ; Rte D Asnans ; parcelle ZL 534 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 716 m² ; autorisé
- 05/06/2020 ; permis de construire 03912820J0004 ; 37 Rue Simon Michel-Levy ; parcelle AA 276 ; 1 logement ; autorisé
- 13/05/2020 ; déclaration préalable 03912820J0010 ; 8 Rte D Asnans ; parcelle ZL 344 ; terrain 960 m² ; autorisé
- 04/05/2020 ; permis de construire 03912820J0002 ; Chemin D Exploitation N  5 ; parcelle ZH 101 ; 500 m² ; autorisé
- 22/02/2020 ; permis de construire 03912819J0009 ; 9 Clos du Donjon ; parcelle AA 204 ; 2 logements ; terrain 1 097 m² ; autorisé
- 24/01/2020 ; permis de construire 03912819J0011 ; 34 Route de Longwy ; parcelle ZL 525 ; 1 logement, 83 m² ; terrain 824 m² ; terminé
- 22/01/2020 ; permis de construire 03912819J0010 ; 42 Faubourg St Jacques ; parcelle ZS 159 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 1 150 m² ; terminé
- 06/12/2019 ; permis de construire 03912819J0008 ; 14 Rte D Asnans ; parcelle ZL 242 ; 1 logement, 77 m² ; annulé
- 29/10/2019 ; permis de démolir 03912819J0001 ; 30 Faubourg saint Jacques ; parcelle ZS 153 ; autorisé
- 25/07/2019 ; permis de construire 03912819J0006 ; 23 Rte de Longwy ; parcelle ZL 79 ; 1 logement, 136 m² ; terrain 940 m² ; commencé
- 25/07/2019 ; permis de construire 03912819J0001 ; 3 Pl du College ; parcelles ZS 152, ZS 150, ZS 165 ; 90 m² ; terrain 3 486 m² ; commencé ; COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA PLAINE JURASSIENNE
- 24/07/2019 ; permis de construire 03912819J0004 ; Rte du Deschaux ; parcelles AA 253, AA 254, AA 255 ; 1 687 m² ; terrain 13 470 m² ; terminé ; IMMO COLRUYT FRANCE
- 05/10/2018 ; permis de construire 03912818J0008 ; Rte D Asnans ; parcelle ZL 510 ; 1 logement, 83 m² ; terrain 863 m² ; terminé
- 21/09/2018 ; permis de construire 03912818J0007 ; Rte de Dijon ; parcelles AB 346, AB 347 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 1 139 m² ; commencé
- 05/06/2018 ; permis de construire 03912818J0004 ; 23d Rte D Asnans ; parcelle ZL 379 ; 120 m² ; terrain 780 m² ; annulé
- 05/06/2018 ; permis de construire 03912818J0004 ; 23d Rte D Asnans ; parcelle ZL 379 ; 120 m² ; terrain 780 m² ; annulé
- 28/05/2018 ; permis de construire 03912818J0003 ; Gue de la Banne ; parcelle ZR 37 ; 95 m² ; terrain 30 061 m² ; autorisé
- 23/05/2018 ; permis de construire 03912818J0005 ; 1 Faubourg de la Villeneuve ; parcelles AB 346, AB 347, AB 348 ; 2 logements ; commencé
- 21/01/2018 ; déclaration préalable 03912817J0032 ; Rue du Bergeon Parking ; parcelle AA 151 ; 15 m² ; autorisé ; DEPARTEMENT DU JURA
- 23/12/2017 ; déclaration préalable 03912817J0031 ; 1 Rue Neuve ; parcelle ZL 29 ; 26 m² ; terrain 1 272 m² ; autorisé
- 17/07/2017 ; permis de construire 03912817J0001 ; 9 Rue des Ecoles ; parcelle AB 158 ; 263 m² ; terrain 4 006 m² ; commencé ; COMMUNE DE CHAUSSIN
- 04/07/2016 ; permis de construire 03912816J0004 ; 5 Rue D Asnans ; parcelle ZL 262 ; 1 logement ; terrain 1 965 m² ; commencé
- 13/05/2016 ; permis de construire 03912815J0010 ; Rue du Stade ; parcelle ZS 115 ; 284 m² ; terrain 10 351 m² ; terminé ; COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA PLAINE JURASSIENNE
- 14/04/2016 ; permis de construire 03912816J0001 ; Rte de Longwy ; parcelles ZL 80, ZL 81 ; 214 m² ; terrain 4 020 m² ; terminé ; SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DE CUREGHEM
- 15/02/2016 ; permis de construire 03912815J0009 ; 3 Rue Maxime Machard ; parcelle ZS 54 ; 1 logement, 76 m² ; terrain 1 837 m² ; autorisé
- 27/01/2016 ; permis de construire 03912815J0006 ; 2 Rue du 8 Mai 1945 ; parcelles ZL 497, ZL 499, ZL 502 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 570 m² ; terminé ; SCI LE REGARDOIR
- 25/01/2016 ; permis de construire 03912815J0008 ; 23 Rte D Asnans ; parcelle ZL 527 ; 4 logements, 317 m² ; terrain 2 064 m² ; annulé ; SCCV DU VAL D'AMOUR
- 17/12/2015 ; permis de construire 03912815J0007 ; 33 Rue Simone Michel Levy ; parcelle AA 147 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 900 m² ; terminé
- 09/12/2015 ; permis de démolir 03912815J0001 ; 2 Rue du 8 Mai 1945 ; parcelles ZL 497, ZL 499, ZL 502 ; autorisé ; SCI LE REGARDOIR
- 22/09/2015 ; déclaration préalable 03912815J0012 ; 18 Grande Rue ; parcelle AA 21 ; 1 logement ; terrain 533 m² ; autorisé
- 24/07/2015 ; permis de construire 03912815D0002 ; 1 Pl du College ; parcelle ZS 151 ; 60 m² ; terrain 9 263 m² ; commencé ; DEPARTEMENT DU JURA
- 09/06/2015 ; permis de construire 03912815D0001 ; Rte de Longwy ; parcelles ZL 80, ZL 81 ; 214 m² ; terrain 4 020 m² ; annulé ; SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DE CUREGHEM
- 10/01/2015 ; déclaration préalable 03912814D0018 ; 18 Grande Rue ; parcelle AA 21 ; 6 logements ; terrain 533 m² ; autorisé
- 21/10/2014 ; permis de construire 03912814D0003 ; Rue Henri Gagneur ; parcelle ZS 115 ; 12 logements, 810 m² ; terrain 8 400 m² ; terminé ; DOLE DU JURA HABITAT
- 18/08/2014 ; permis de construire 03912814D0005 ; Lotissement  Tastrot   - Lot N  3 ; parcelle ZI 128 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 921 m² ; terminé
- 10/07/2014 ; permis de construire 03912814D0002 ; Rue des Courbes ; parcelles ZL 523, ZL 520 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 1 002 m² ; terminé
- 05/07/2014 ; permis de construire 03912814D0004 ; Rue des Glycines ; parcelle ZL 165 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 1 233 m² ; commencé
- 22/10/2013 ; permis de construire 03912813D0005 ; 3 Rue du College ; parcelle ZS 112 ; 144 m² ; terrain 1 343 m² ; commencé ; SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS
- 07/08/2013 ; permis de démolir 03912813D0001 ; 23 Grande Rue ; parcelle AB 121 ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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