# Permis de construire de Chaussy (Loiret) : 6 autorisations

De 2015 à 2025 : 1 de logement, 4 de locaux, 0 d'aménagement, 1 de démolition. Sur les cinq dernières années, 2 autorisations et 0 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 29/04/2025 ; permis de construire 0450882500001 ; 1 Rue de la Mairie ; parcelles ZK 20, B 19, B 20 ; 20 m² ; terrain 3 508 m² ; autorisé ; COMMUNE DE CHAUSSY
- 21/06/2023 ; permis de démolir 0450882300001 ; 6 Rue du Chateau ; parcelle C 499 ; autorisé
- 30/06/2020 ; permis de construire 0450882000002 ; 13 Rue du Domaine ; parcelle ZN 4 ; 1 056 m² ; terrain 12 870 m² ; commencé ; EARL DU DOMAINE
- 22/05/2019 ; permis de construire 0450881900001 ; Rue du Midi ; parcelle ZS 2 ; 1 logement, 77 m² ; terrain 1 420 m² ; autorisé
- 29/12/2015 ; déclaration préalable 0450881500004 ; Ld Village de Spuis ; parcelle ZR 32 ; 9 m² ; terrain 1 220 m² ; autorisé ; SICA POUR DISTRI ENERGIE ELECTRIQUE
- 13/02/2015 ; déclaration préalable 0450881500001 ; Pl de L Eglise ; parcelle AC 484 ; 14 m² ; terrain 60 m² ; terminé ; COMMUNE DE CHAUSSY

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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