# Permis de construire de Chaux-Champagny (Jura) : 12 autorisations

De 2013 à 2026 : 4 de logement, 8 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 4 autorisations et 1 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 10/07/2026 ; déclaration préalable 03913326J0002 ; Route de Salins ; 9 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 18/06/2025 ; permis de construire 03913325J0002 ; Aux Lavieres ; parcelles ZB 6, ZB 7 ; 251 m² ; terrain 35 500 m² ; autorisé ; EARL LA ROSE DES VENTS
- 07/02/2024 ; permis de construire 03913323J0003 ; Grande Rue ; parcelle A 67 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 1 000 m² ; terminé
- 13/04/2022 ; permis de construire 03913322J0001 ; Domaine de L Hopital ; parcelle ZA 27 ; 830 m² ; terrain 7 428 m² ; autorisé ; GAEC DU DOMAINE DE L'HOPITAL
- 22/01/2020 ; permis de construire 03913319J0001 ; Chaux Martin ; parcelle C 219 ; 1 345 m² ; terrain 4 577 m² ; autorisé ; GAEC DU TUNNEL
- 15/01/2020 ; permis de construire 03913319J0002 ; Les Challes ; parcelle ZA 21 ; 648 m² ; terrain 9 978 m² ; commencé ; EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES CLARINES
- 20/02/2019 ; permis de construire 03913318J0001 ; Le Petit Malaton ; parcelle ZB 38 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 3 239 m² ; commencé
- 29/11/2017 ; permis de construire 03913317J0002 ; 8 Route de Salins ; parcelles C 202, C 198 ; 1 logement, 482 m² ; terrain 1 045 m² ; commencé
- 12/04/2017 ; permis de construire 03913317J0001 ; 5 ; parcelle B 88 ; 260 m² ; terrain 2 950 m² ; commencé
- 27/01/2016 ; permis de construire 03913315J0001 ; Rue du Domaine de L Hopital ; parcelle C 125 ; 1 logement, 141 m² ; terrain 532 m² ; terminé
- 04/07/2013 ; permis de construire 03913313D0001 ; Les Challes ; parcelle ZA 21 ; 877 m² ; terrain 9 978 m² ; terminé ; EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES CLARINES
- 21/01/2013 ; permis de construire 03913312B0001 ; Grange Malaton ; parcelle ZB 35 ; 412 m² ; terrain 23 548 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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