# Permis de construire de Chaux-lès-Passavant (Doubs) : 14 autorisations

De 2013 à 2024 : 7 de logement, 7 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 4 autorisations et 2 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 06/04/2024 ; permis de construire 02514124V0002 ; Grande Rue ; parcelles D 177, D 17 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 3 381 m² ; autorisé
- 28/03/2024 ; permis de construire 02514124V0004 ; La Maillier ; parcelles ZH 17, ZH 34, ZH 37 ; 2 038 m² ; terrain 270 905 m² ; autorisé ; GAEC BOILLOT
- 12/09/2023 ; permis de construire 02514123V0007 ; 8 Grande Rue ; parcelle ZC 119 ; 1 logement ; terrain 2 897 m² ; autorisé
- 21/02/2023 ; permis de construire 02514123V0001 ; 22 Grande Rue ; parcelle ZC 36 ; 560 m² ; terrain 9 300 m² ; commencé ; GAEC VIENNET
- 05/10/2021 ; permis de construire 02514121V0008 ; 25 Grande Rue ; parcelle ZC 10 ; 1 logement ; terrain 5 350 m² ; terminé
- 10/07/2021 ; permis de construire 02514121V0007 ; 11 Rue de Gonselin ; parcelle ZC 117 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 1 992 m² ; autorisé
- 03/03/2021 ; permis de construire 02514121V0001 ; Grande Rue ; parcelle ZC 41 ; 1 logement ; terrain 3 430 m² ; autorisé
- 16/01/2021 ; permis de construire 02514120V0002 ; Grande Rue ; parcelle ZC 5 ; 1 logement ; terrain 110 m² ; terminé
- 20/06/2020 ; permis de construire 02514120V0001 ; Sous les Romatignots ; parcelles ZD 68, ZD 66, ZD 64 ; 26 m² ; terrain 64 071 m² ; commencé ; EARL DE LA ROCHERE
- 16/12/2019 ; permis de construire 02514119V0001 ; 7 Mailler ; parcelle ZD 1 ; 1 logement, 3 m² ; terrain 1 945 m² ; commencé
- 17/04/2015 ; déclaration préalable 02514115V0001 ; 20 Rue Gonselin ; parcelle ZC 112 ; 20 m² ; terrain 1 586 m² ; autorisé
- 21/07/2014 ; permis de construire 02514114V0001 ; La Grace Dieu ; parcelle A 19 ; terrain 5 800 m² ; autorisé
- 08/06/2013 ; permis de construire 02514113V0002 ; La Grace Dieu ; parcelles A 11, A 12, A 25 ; 2 m² ; terrain 3 195 m² ; autorisé ; ASSOC TRAVAIL MISSIONNAIRES 86
- 22/03/2013 ; permis de construire 02514113V0001 ; Sous les Romatignots ; parcelles ZD 60, ZD 62, ZD 64 ; 157 m² ; terrain 76 547 m² ; terminé ; EARL DE LA ROCHERE

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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