# Permis de construire de Chaux-Neuve (Doubs) : 53 autorisations

De 2013 à 2026 : 37 de logement, 14 de locaux, 2 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 9 autorisations et 18 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 25/06/2026 ; permis de construire 0251422600003 ; 8 Rue des Chaumelles ; parcelles ZC 123, ZC 140 ; 12 logements, 35 m² ; terrain 2 680 m² ; autorisé ; IMMO CV
- 23/04/2026 ; permis de construire 0251422600002 ; La Combe des Cives ; parcelles 0E 122, 0E 189, 0E 205 ; 927 m² ; terrain 16 447 m² ; autorisé ; GAEC DES CHAMPS FLEURIS
- 24/03/2026 ; permis de construire 0251422600001 ; 7 Rue de la Grande Fontaine ; parcelles AB 349, AB 350, ZC 12 ; 1 logement, 255 m² ; terrain 3 266 m² ; autorisé
- 03/05/2024 ; permis de construire 02514224P0001 ; Communal des Cerclevaux ; parcelles A 373, A 388 ; 289 m² ; terrain 38 006 m² ; autorisé ; ANIMATION RURALE TOURISTIQUE MONT D OR
- 29/08/2023 ; permis de construire 02514223P0002 ; 18 Rue de la Grande Fontaine ; parcelles AB 349, AB 35, AB 36 ; 3 logements, 115 m² ; terrain 984 m² ; commencé ; JCV IMMOBILIER
- 08/09/2022 ; déclaration préalable 02514222P0014 ; Cote Feuillee ; parcelle 0B 315 ; 7 m² ; terrain 22 000 m² ; terminé ; SYNDICAT MIXTE DU MONT D'OR
- 24/03/2022 ; permis de construire 02514221P0007 ; 9 Lotissement Pierre Insolit ; parcelle ZI 121 ; 1 logement, 141 m² ; terrain 771 m² ; autorisé
- 14/03/2022 ; permis de construire 02514221P0006 ; Le Grand Git et Estanguill ; parcelle C 132 ; 1 logement, 246 m² ; terrain 514 m² ; commencé
- 10/02/2022 ; permis d'aménager 02514221P0001 ; Grande Rue ; parcelle AB 414 ; terrain 6 174 m² ; autorisé ; COMMUNE DE CHAUX-NEUVE
- 06/12/2021 ; permis de construire 02514221P0005 ; Lotissement la Pierre Inso ; parcelles B 115, B 122 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 1 026 m² ; autorisé
- 05/08/2021 ; permis de construire 02514221P0004 ; Rd 43 au Village ; parcelles AB 204, AB 205, AB 346 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 1 761 m² ; commencé
- 16/07/2021 ; permis de construire 02514221P0003 ; 45 Grande Rue ; parcelle C 47 ; 78 m² ; terrain 570 m² ; commencé
- 03/06/2021 ; déclaration préalable 02514221P0011 ; 32 Lotissement les Gentianes ; parcelle C 115 ; 4 m² ; terrain 790 m² ; autorisé
- 19/04/2021 ; permis de construire 02514221P0002 ; Rue des Delevrats ; parcelle ZI 108 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 9 217 m² ; commencé
- 19/03/2021 ; permis de construire 02514221P0001 ; Lotissement les Gentianes ; parcelle C 114 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 788 m² ; commencé
- 25/02/2021 ; déclaration préalable 02514221P0002 ; Cote Feuillee ; parcelle D 151 ; 4 m² ; terrain 28 980 m² ; autorisé ; SM DOUBS TRES HAUT DEBIT
- 18/09/2020 ; déclaration préalable 02514220P0022 ; Le Lernier ; parcelle B 424 ; 13 m² ; terrain 1 030 m² ; autorisé ; SYNDICAT MIXTE DU MONT D'OR
- 19/05/2020 ; permis de construire 02514220P0002 ; Seignes et Pres Parrets ; parcelle ZI 67 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 541 m² ; commencé
- 23/03/2019 ; permis de construire 02514219P0001 ; Rue de l'Eglise ; parcelle ZK 98 ; 1 logement, 181 m² ; terrain 1 234 m² ; commencé
- 18/01/2019 ; permis de construire 02514218P0005 ; Rue du Cebriot ; parcelle B 423 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 2 530 m² ; commencé
- 23/11/2018 ; permis de construire 02514218P0004 ; Rue de l'Eglise ; parcelle ZK 98P ; 1 logement, 225 m² ; terrain 1 234 m² ; annulé
- 11/04/2018 ; permis de construire 02514218P0001 ; Le Lernier ; parcelle B 424 ; 47 m² ; terrain 1 030 m² ; autorisé ; SYNDICAT MIXTE DU MONT D'OR
- 25/01/2018 ; permis de construire 02514217P0007 ; Lot 1 ; parcelles AB 408, B 447, B 466 ; 2 logements, 217 m² ; terrain 921 m² ; autorisé
- 23/11/2017 ; permis de construire 02514217P0006 ; Route de la Fontaine ; parcelles A 371, A 373, A 388 ; 300 m² ; terrain 41 470 m² ; commencé ; ANIMATION RURALE TOURISTIQUE MONT D OR
- 29/09/2017 ; permis de construire 02514217P0004 ; Grande Rue ; parcelles AB 412, AB 414 ; 630 m² ; terrain 7 457 m² ; commencé ; SIVOM DES HAUTS DU DOUBS
- 20/03/2017 ; permis de construire 02514216P0007 ; 16 Rue Grande ; parcelle AB 166 ; 3 logements, 6 m² ; terrain 305 m² ; commencé ; COMMUNE DE CHAUX-NEUVE
- 20/03/2017 ; permis de construire 02514216P0008 ; Lot la Pierre Insolite ; parcelle ZI 124 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 442 m² ; autorisé
- 20/03/2017 ; permis de construire 02514216P0007 ; 16 Rue Grande ; parcelle AB 166 ; 6 m² ; terrain 305 m² ; commencé ; COMMUNE DE CHAUX-NEUVE
- 03/03/2017 ; déclaration préalable 02514217P0002 ; Le Lernier ; parcelle B 365 ; 18 m² ; terrain 11 663 m² ; autorisé
- 23/12/2016 ; permis de construire 02514216P0006 ; Lot la Pierre Insolite ; parcelle B 452 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 984 m² ; autorisé
- 26/07/2016 ; permis de construire 02514216P0005 ; Lot la Pierre Insolite ; parcelles ZI 113, ZI 130 ; 1 logement, 195 m² ; terrain 780 m² ; commencé
- 03/06/2016 ; permis de construire 02514216P0004 ; 2 Rue Grande ; parcelles AB 319, AB 189, AB 188 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 1 688 m² ; terminé ; COMMUNAUTE DE COMMUNES DES HAUTS DU DOUBS
- 03/06/2016 ; permis de construire 02514216P0004 ; 2 Rue Grande ; parcelles AB 319, AB 189, AB 188 ; 114 m² ; terrain 1 688 m² ; terminé ; COMMUNAUTE DE COMMUNES DES HAUTS DU DOUBS
- 27/05/2016 ; permis de construire 02514216P0001 ; Rue de l'Eglise Grands Cha ; parcelle 2K 98 ; 1 logement, 234 m² ; terrain 1 000 m² ; annulé
- 25/04/2016 ; permis de construire 02514216P0002 ; Lot la Pierre Insolite ; parcelle ZI 123 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 1 029 m² ; terminé
- 26/02/2016 ; permis de construire 02514215P0013 ; Lot B ; parcelle C 131 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 514 m² ; commencé
- 19/01/2016 ; permis de construire 02514215P0011 ; Rue des Chaumelles ; parcelle ZC 141 ; 1 logement, 194 m² ; terrain 700 m² ; terminé
- 12/01/2016 ; permis de construire 02514215P0012 ; 4 Lot la Pierre Insolite ; parcelle B 450 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 877 m² ; terminé
- 07/10/2015 ; permis de construire 02514215P0010 ; Lot la Pierre Insolite ; parcelle B 451 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 796 m² ; commencé
- 11/09/2015 ; permis de construire 02514215P0008 ; Face au 29 Grande Rue ; parcelle B 453 ; 1 logement, 143 m² ; terrain 934 m² ; commencé
- 11/09/2015 ; permis de construire 02514215P0009 ; Lot la Pierre Insolite ; parcelle AB 210 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 1 125 m² ; commencé
- 04/09/2015 ; permis de construire 02514215P0007 ; Lot ; parcelle P 8 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 768 m² ; commencé
- 19/06/2015 ; permis de construire 02514215P0005 ; parcelle ZI 110 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 760 m² ; commencé
- 19/06/2015 ; permis de construire 02514215P0006 ; Lot ; parcelle B 456 ; 1 logement, 159 m² ; terrain 674 m² ; commencé
- 29/05/2015 ; permis de construire 02514215P0002 ; La Combe des Cives ; parcelles E 206, E 205, E 189 ; 1 080 m² ; terrain 8 714 m² ; commencé
- 11/05/2015 ; permis de construire 02514214P0004 ; Lot les Delevrats ; parcelle B 258P ; 1 logement, 122 m² ; terrain 861 m² ; terminé
- 27/04/2015 ; permis de construire 02514214P0005 ; Lot les Delevrats ; parcelle ZI 21P ; 1 logement, 113 m² ; terrain 804 m² ; commencé
- 24/04/2015 ; permis de construire 02514214P0003 ; Lot la Pierre Insolite ; parcelle B 412 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 1 297 m² ; terminé
- 24/04/2015 ; permis de construire 02514215P0001 ; Lot la Pierre Insolite ; parcelle ZI 27P ; 1 logement, 97 m² ; terrain 911 m² ; commencé
- 30/01/2015 ; permis de construire 02514214P0002 ; La Pierre Insolite ; parcelle ZI 27P ; 1 logement, 94 m² ; terrain 654 m² ; terminé
- 12/08/2014 ; permis de construire 02514214P0001 ; Lot les Gentianes 2 ; parcelle C 117 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 790 m² ; commencé
- 14/04/2014 ; permis d'aménager 02514214P0001 ; Grande Rue ; parcelles AB 157, AB 146, B 258 ; terminé ; COMMUNE DE CHAUX-NEUVE
- 22/08/2013 ; permis de construire 02514213P0002 ; Le Grand Git et Estangil ; parcelle C 130 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 500 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

---

Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/chaux-neuve-25142/permis
La commune : https://aucadastre.fr/chaux-neuve-25142.md
En JSON, paginé : https://aucadastre.fr/api/commune/25142/permits