# Route Royale, 42410 Chavanay : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (30 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 45.43208, 4.74202 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 42056_0088.

## La parcelle

- Parcelle : AO 23 (la plus proche : le point est sur la voie, à 0 m de son bord)
- Contenance : 1 087 m²
- Identifiant : 42056000AO0023
- Feuille : 000 AO 01, échelle 1:1000, édition 5
- Bâtiment au point : 8,1 m de haut, 1 étage (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 147,3 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 7,4 %, vers l'est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 36° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 762 kWh par an, pour 1 585 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UC, zone urbaine immediatement constructible, dont la vocation principale est l'habitat, mais qui reste ouverte aux activites d'accompagnement, du PLU Chavanay, en vigueur depuis le 01/12/2025.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Informations (3)

- Droit de préemption urbain
- Infrastructure de transport terrestre bruyante
- Enveloppe du PPRi du Rhone

### Servitudes d'utilité publique (1)

- Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles d'inondation (PPRNPI)

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 10 sur les 200 de la commune

- 04/05/2026 ; permis de construire 0420562500021 ; 44 Route Royale ; parcelle AO 321 ; 1 logement, 81 m² ; terrain 400 m² ; autorisé
- 04/05/2026 ; permis de construire 0420562500022 ; 44 Route Royale ; parcelle AO 321 ; 1 logement, 81 m² ; terrain 446 m² ; autorisé
- 26/02/2024 ; permis d'aménager 04205623S2002 ; 44 Route Royale ; parcelles 0A 1076, 0A 1075, 0A 1074 ; terrain 29 705 m² ; autorisé
- 27/01/2023 ; permis d'aménager 04205622S2001 ; 44 Route Royale ; parcelles 0A 1061, 0A 1058, 0A 1057 ; terrain 29 705 m² ; autorisé ; TERRE D'ENERGIES
- 24/01/2020 ; permis de construire 04205619S0025 ; Route Royale ; parcelles AO 8, AO 7 ; 3 logements, 235 m² ; terrain 2 504 m² ; autorisé ; SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE COJAMA
- 11/12/2019 ; permis de construire 04205619S0014 ; Route Royale ; parcelle AO 7 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 1 925 m² ; autorisé
- 26/12/2013 ; permis de construire 04205613S0027 ; Rte Royale ; parcelle AO 298 ; 1 logement, 75 m² ; terrain 486 m² ; terminé
- 19/08/2013 ; permis de construire 04205613S0009 ; Rte Royale ; parcelle AO 217P ; 1 logement, 81 m² ; terrain 409 m² ; commencé
- 21/02/2013 ; permis de construire 04205612S0033 ; Rte Royale ; parcelle AO 217 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 287 m² ; commencé
- 30/01/2013 ; permis de construire 04205612S0028 ; Rue Royale ; parcelle AO 217 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 436 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/chavanay-42056/permis.md

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 3

- 15/07/2025 ; vente ; 10 Rte Royale ; Dépendance, Maison ; 333 550 € ; 120 m² bâtis, 1 540 m² de terrain, 2 780 €/m²
- 14/05/2025 ; vente ; 15 Rte Royale ; Maison ; 205 000 € ; 65 m² bâtis, 602 m² de terrain, 3 154 €/m²
- 01/10/2021 ; vente ; 9 Rte Royale ; Maison ; 215 200 € ; 75 m² bâtis, 486 m² de terrain, 2 869 €/m²

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 12

- 07/05/2026 ; Route Royale 42410 Chavanay ; appartement, 31,8 m² ; énergie C, climat A
- 28/02/2026 ; Route Royale 42410 Chavanay ; appartement, 24,9 m² ; énergie C, climat A
- 12/02/2026 ; Route Royale 42410 Chavanay ; maison, 129,4 m² ; énergie E, climat D
- 16/12/2025 ; Route Royale 42410 Chavanay ; appartement, 63 m² ; énergie C, climat A
- 28/02/2025 ; 16 Route Royale 42410 Chavanay ; maison, 115 m² ; énergie D, climat B
- 19/02/2025 ; 15 Route Royale 42410 Chavanay ; maison, 129,2 m² ; énergie D, climat D
- 29/11/2024 ; 38 Route Royale 42410 Chavanay ; maison, 107 m², construit en 1974 ; énergie F, climat C
- 28/10/2024 ; 13 Route Royale 42410 Chavanay ; appartement, 80,9 m² ; énergie C, climat A
- 20/03/2024 ; 12 Route Royale 42410 Chavanay ; maison, 102,6 m² ; énergie E, climat E
- 10/01/2024 ; 5 Route Royale 42410 Chavanay ; maison, 127,2 m² ; énergie D, climat B
- 12/06/2023 ; 6 Route Royale 42410 Chavanay ; maison, 54 m² ; énergie D, climat B
- 25/05/2022 ; 13bis Route Royale 42410 Chavanay ; appartement, 40 m² ; énergie E, climat B

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 3 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 13 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 10/06/2000.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 6 dans 500 m.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 65, dont OFFIC CENTR COOPER ECOLE LOIRE (santé et action sociale, https://auregistre.fr/entreprise/305391328) ; CHIEZE ANDRE MAINTENANCE EN ESPACES VERT (CAMEV) (services administratifs, https://auregistre.fr/entreprise/352772495) ; COMMUNE DE CHAVANAY (administration publique, https://auregistre.fr/entreprise/214200560) ; MINJARD (SALAVE SAVIC) (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/971507124) ; JUICY SQUAD (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/899173645) ; PILAT BAT (construction, https://auregistre.fr/entreprise/912550753)
- Voies voisines : Route Départementale 1086 (42 m) https://aucadastre.fr/chavanay-42056/route-departementale-1086-j3noaf.md ; Rue du Morguenat (65 m) https://aucadastre.fr/chavanay-42056/rue-du-morguenat-0047.md ; Montée de la Colas (92 m) https://aucadastre.fr/chavanay-42056/montee-de-la-colas-x001.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/chavanay-42056/route-royale-0088
La commune : https://aucadastre.fr/chavanay-42056.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/42056_0088