# Permis de construire de Chavanne (Haute-Saône) : 9 autorisations

De 2014 à 2025 : 6 de logement, 2 de locaux, 1 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 5 autorisations et 3 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 07/08/2025 ; permis de construire 07014725E0001 ; 2 Rue du Chateau d'Eau ; parcelles A0 454, A0 453, A0 452 ; 1 logement, 82 m² ; terrain 2 480 m² ; autorisé
- 17/04/2024 ; permis d'aménager 07014724E0001 ; Chemi Rural Dit du Crepon ; parcelles ZA 144, ZA 143, A0 1337 ; terrain 10 583 m² ; autorisé ; COMMUNE DE CHAVANNE
- 19/12/2023 ; permis de construire 07014723E0003 ; 7 Rue du Bois Lassus ; parcelle A0 491 ; 52 m² ; terrain 1 640 m² ; autorisé
- 04/02/2022 ; permis de construire 07014721E0003 ; Chemin du Crepon ; parcelle A0 1181 ; 1 logement, 143 m² ; terrain 7 956 m² ; terminé
- 04/02/2022 ; permis de construire 07014721E0004 ; Chemi du Crepon ; parcelles ZA 61, ZA 62 ; 1 logement, 205 m² ; terrain 81 459 m² ; commencé
- 06/11/2019 ; permis de construire 07014719E0005 ; Impasse du Bois Beuchot ; parcelles ZB 1287, ZB 446, ZB 445 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 1 273 m² ; terminé
- 31/10/2018 ; permis de construire 07014718E0001 ; 11 Hameau du Voie ; parcelles ZA 138, A0 1304, A0 1302 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 6 869 m² ; terminé
- 08/01/2017 ; déclaration préalable 07014716E0007 ; Rue de la Mairie ; parcelle ZD 15 ; 19 m² ; terrain 75 m² ; autorisé ; COMMUNE DE CHAVANNE
- 17/04/2014 ; permis de construire 07014714E0001 ; Rue de la Maisonnette ; parcelles A 1297, A 1293, A 1291 ; 1 logement, 151 m² ; terrain 2 544 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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