# Permis de construire de Chavannes (Drôme) : 67 autorisations

De 2013 à 2026 : 58 de logement, 7 de locaux, 2 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 6 autorisations et 5 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 04/06/2026 ; permis de construire 02609226T0001 ; 43 Rue des Prés Verts ; parcelle ZH 256 ; 1 logement, 77 m² ; autorisé
- 22/03/2023 ; permis de construire 02609223T0001 ; Rue du 15 Juin 1944 ; parcelle 0A 735 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 440 m² ; autorisé
- 05/10/2022 ; permis de construire 02609222T0006 ; 0160 Route de Tain L Hermitage ; parcelle ZA 167 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 1 205 m² ; terminé
- 27/09/2022 ; permis de construire 02609222T0005 ; Rue du 15 Juin 1944 ; parcelle 0A 735 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 440 m² ; annulé
- 17/09/2022 ; permis de construire 02609222T0003 ; 43 Rue des Pres Verts ; parcelle ZH 236 ; 55 m² ; terrain 316 m² ; autorisé
- 28/01/2022 ; permis de construire 02609221T0009 ; 123e Impasse L Oree du Bois ; parcelles 0A 789, 0A 779 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 562 m² ; autorisé
- 01/12/2021 ; permis de construire 02609221T0007 ; Rue du 19 Mars 1962 ; parcelle ZD 176 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 515 m² ; terminé
- 01/12/2021 ; permis de construire 02609221T0008 ; 1 Impasse Oree du Bois ; parcelles 0A 778, 0A 790 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 875 m² ; autorisé
- 20/10/2021 ; permis de construire 02609221T0006 ; Rue du 19 Mars 1962 ; parcelles ZD 176, ZD 169, ZD 171 ; 1 logement, 153 m² ; terrain 1 035 m² ; terminé
- 19/08/2021 ; permis de construire 02609221T0004 ; Za Con Ring ; parcelles ZA 147, ZA 145 ; 656 m² ; commencé ; LE LOCAL
- 07/07/2021 ; permis de construire 02609221T0002 ; Lotissement les Moissons ; parcelles ZD 212, ZD 226 ; 1 logement, 92 m² ; autorisé
- 27/01/2021 ; permis de construire 02609220T0022 ; Lotissement les Moissons ; parcelle ZD 210 ; 1 logement, 77 m² ; terrain 328 m² ; autorisé ; SCI ROSE
- 08/01/2021 ; permis de construire 02609220T0021 ; Rue de la Salle des Fetes ; parcelles 0A 787, 0A 788 ; 1 logement, 127 m² ; terminé
- 06/12/2020 ; permis de construire 02609220T0020 ; 1 logement, 90 m² ; terminé
- 03/12/2020 ; permis de construire 02609220T0019 ; 15 Lotissement les Moissons ; parcelles 0A 179, 0A 182 ; 1 logement, 104 m² ; terminé
- 01/11/2020 ; permis d'aménager 02609220T0001 ; Route de Tain L Hermitage ; parcelles ZA 160, ZA 158 ; autorisé ; GROUPE IMMOVIA
- 20/10/2020 ; permis de construire 02609220T0017 ; Quartier les Fonts ; parcelle 0A 781 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 591 m² ; commencé
- 20/10/2020 ; permis de construire 02609220T0018 ; Lotissement les Moissons ; parcelle ZD 215 ; 1 logement, 99 m² ; commencé
- 16/09/2020 ; permis de construire 02609220T0006 ; parcelle ZD 220 ; 1 logement, 91 m² ; terminé
- 16/09/2020 ; permis de construire 02609220T0007 ; 1 Lotissement les Moissons ; parcelle ZD 207 ; 1 logement, 76 m² ; terminé
- 05/08/2020 ; permis de construire 02609220T0008 ; Lotissement les Moissons ; parcelle ZD ZD ; 1 logement, 135 m² ; terrain 574 m² ; terminé
- 05/08/2020 ; permis de construire 02609220T0010 ; Lotissement 'les Moissons' ; parcelle ZD 209 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 340 m² ; commencé
- 05/08/2020 ; permis de construire 02609220T0012 ; 1 logement, 83 m² ; autorisé
- 03/08/2020 ; permis de construire 02609220T0009 ; 1 logement, 113 m² ; commencé
- 03/08/2020 ; permis de construire 02609220T0011 ; 1 logement, 93 m² ; terminé
- 03/08/2020 ; permis de construire 02609220T0013 ; Lotissement les Moissons ; parcelle ZD 219 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 551 m² ; commencé
- 03/08/2020 ; permis de construire 02609220T0014 ; 8 Rue du 19 Mars 1962 ; parcelle ZD 217 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 570 m² ; terminé
- 02/08/2020 ; permis de construire 02609220T0002 ; Rue du 19 Mars 1962 ; parcelle ZD 216 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 509 m² ; terminé
- 01/08/2020 ; permis de construire 02609220T0003 ; Les Veaunes ; parcelle ZD 213 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 498 m² ; terminé
- 03/07/2020 ; permis de construire 02609220T0004 ; 2 L Oree du Bois ; parcelle 0A 723 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 7 792 m² ; terminé
- 03/07/2020 ; permis de construire 02609220T0005 ; Les Fonts ; parcelle 0A 723 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 7 792 m² ; commencé
- 19/06/2019 ; permis d'aménager 02609219T0001 ; Les Fonts ; parcelles 0A 674, 0A 723 ; terrain 4 004 m² ; autorisé
- 22/02/2019 ; permis de construire 02609218T0007 ; Rue de L Eglise ; parcelle 0A 159 ; 1 logement, 177 m² ; terrain 3 690 m² ; commencé
- 20/07/2018 ; permis de construire 02609218T0004 ; 39 Route du 19 Mars 1962 ; parcelle 0B 712 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 922 m² ; commencé
- 20/07/2018 ; permis de construire 02609218T0005 ; 1 logement, 99 m² ; commencé
- 25/11/2017 ; permis de construire 02609217T0005 ; 87 Chemi de l'Etang ; parcelle 0B 327 ; 1 logement ; terrain 22 m² ; terminé
- 27/06/2017 ; permis de construire 02609217T0003 ; Rue du 19 Mars 1962 ; parcelle 0A 754 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 785 m² ; terminé
- 25/04/2017 ; permis de construire 02609216V0006 ; 81 Rue de la Salle des Fetes ; parcelle A 60 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 414 m² ; annulé
- 03/04/2017 ; permis de construire 02609217T0002 ; Lotissement les Veaunes ; parcelle ZD 195 ; 1 logement, 70 m² ; terrain 377 m² ; terminé
- 13/03/2017 ; permis de construire 02609217T0001 ; Les Veaunes ; parcelle ZD 199 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 329 m² ; terminé
- 14/10/2016 ; permis de construire 02609216V0003 ; Rue du 15 Juin 1944 ; parcelle A 758 ; 1 logement, 84 m² ; terrain 358 m² ; terminé
- 09/09/2016 ; permis de construire 02609216V0001 ; Pl de la Mairie ; parcelle A 756 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 557 m² ; commencé
- 09/09/2016 ; permis de construire 02609216V0002 ; Rue du 15 Juin 1944 ; parcelle A 759 ; 1 logement, 76 m² ; terrain 418 m² ; commencé
- 20/05/2016 ; déclaration préalable 02609216V0005 ; Pl du Cafe ; parcelle XX XXX ; 8 m² ; terrain 1 m² ; autorisé ; SYNDICAT DEP D'ENERGIES DE LA DROME
- 12/04/2016 ; déclaration préalable 02609216V0002 ; 251 Rue de L Eglise ; parcelle X 673 ; 17 m² ; terrain 1 648 m² ; autorisé
- 04/03/2016 ; permis de construire 02609215V0009 ; Rue du 15 Juin 1944 ; parcelle A 760 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 358 m² ; terminé
- 13/01/2016 ; permis de construire 02609215V0008 ; Gourras ; parcelle ZB 182 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 728 m² ; terminé
- 04/01/2016 ; déclaration préalable 02609215V0012 ; Veneras ; parcelle ZD 161 ; 8 m² ; terrain 2 408 m² ; autorisé ; SYNDICAT DEP D'ENERGIES DE LA DROME
- 05/12/2015 ; permis de construire 02609215V0007 ; 16 Lot les Veaunes ; parcelle ZD 199 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 239 m² ; annulé
- 17/09/2015 ; permis de construire 02609215V0005 ; Rue de L Eglise ; parcelles A 647, A 599, A 600 ; 565 m² ; terrain 2 572 m² ; terminé
- 28/04/2015 ; permis de construire 02609214V0011 ; 380 les Hauts de Griauges ; parcelle ZE 61 ; 1 logement, 12 m² ; terrain 2 240 m² ; commencé
- 22/10/2014 ; permis de construire 02609214V0010 ; 110 Rue de la Salle des Fetes ; parcelle ZB 183 ; 1 logement, 141 m² ; terrain 740 m² ; terminé
- 03/10/2014 ; permis de construire 02609214V0007 ; Lot Lot 2   le Pavillon ; parcelle ZB 180 ; 1 logement, 95 m² ; commencé
- 29/09/2014 ; permis de construire 02609214V0006 ; Chem de Bousselin ; parcelles ZE 108, ZE 99 P ; 1 logement, 117 m² ; terrain 768 m² ; terminé
- 19/08/2014 ; permis de construire 02609214V0008 ; Griauges ; parcelles ZE 138, ZE 137 ; terrain 3 580 m² ; terminé
- 26/05/2014 ; permis de construire 02609214V0004 ; 1 Lot le Pavillon ; parcelle ZB 179 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 648 m² ; terminé
- 06/05/2014 ; permis de construire 02609214V0003 ; Gourras ; parcelle XX XXX ; 1 logement, 120 m² ; terrain 600 m² ; terminé
- 01/05/2014 ; permis de construire 02609214V0002 ; 35 Rue des Pres Verts ; parcelle ZH 226 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 310 m² ; autorisé
- 12/03/2014 ; permis de construire 02609213V0009 ; 3 Rte du Bois de L Ane ; parcelles ZB 194, ZB 196 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 610 m² ; terminé
- 07/02/2014 ; permis de construire 02609213V0010 ; Chem des Egreves ; parcelle ZH 224 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 2 035 m² ; commencé
- 30/01/2014 ; permis de construire 02609213V0006 ; Pl de la Mairie ; parcelle A 184 ; 2 logements, 197 m² ; terrain 1 862 m² ; annulé
- 11/12/2013 ; permis de construire 02609213V0007 ; 14 Lot les Veaunes ; parcelle ZD 197 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 346 m² ; terminé
- 06/08/2013 ; permis de construire 02609213V0004 ; Lot les Veaunes ; parcelle ZD 196 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 354 m² ; commencé
- 29/07/2013 ; permis de construire 02609213V0001 ; 9 Lot les Gourras ; parcelle ZB 72 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 766 m² ; commencé
- 22/07/2013 ; permis de construire 02609213V0003 ; Lot les Veaunes ; parcelle ZD 194 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 385 m² ; terminé
- 21/02/2013 ; permis de construire 02609212V0016 ; 1150 Rte de Clerieux ; parcelle ZH 80 ; 1 logement ; terrain 2 869 m² ; commencé
- 05/02/2013 ; permis de construire 02609212V0015 ; Chem de la Croze ; parcelles ZB 187, ZB 186 ; 1 logement, 81 m² ; terrain 457 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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