# Impasse des Chamoux, 74650 Chavanod : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (5 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 45.88419, 6.06362 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 74067_0080.

## La parcelle

- Parcelle : AW 128
- Contenance : 637 m²
- Identifiant : 74067000AW0128
- Feuille : 000 D 01, échelle 1:2000, édition 3
- Bâtiment au point : 2,8 m de haut, 2 étages (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 513,7 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 5,4 %, vers l'ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 641 kWh par an, pour 1 534 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone Uem2, zone uem2 à vocation d'activités industrielles, artisanales et de logistique avec possibilités de bureaux, du PLUi du Grand Annecy, en vigueur depuis le 18/12/2025.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (3)

- Aspect extérieur
- Hauteur
- Stationnement

### Informations (3)

- Zone aléas argile faible
- Secteur dans lequel l'édification d'une clôture doit être précédée d'une déclaration préalable
- Périmètre de droit de préemption urbain

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 2 sur les 216 de la commune

- 09/12/2025 ; permis de construire 07406725A0021 ; 239 Route des Chamoux ; parcelle AW 217 ; 875,58 m² ; terrain 2 146 m² ; autorisé ; SOCIETE DE TRAVAUX ELECTRIQUES DU BUGEY
- 04/12/2025 ; permis de construire 07406725A0022 ; Route des Chamoux ; parcelles AW 138, AW 188, AW 193 ; 1 998,83 m² ; terrain 4 143 m² ; autorisé ; I.C.R. CONSTRUCTION

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/chavanod-74067/permis.md

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 1

- 27/02/2024 ; vente ; 7 Imp des Chamoux ; Local industriel. commercial ou assimilé, Dépendance, Maison ; 656 750 € ; 344 m² bâtis, 1 803 m² de terrain

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 1

- 28/03/2023 ; 7 Impasse des chamoux 74650 Chavanod ; maison, 163,2 m², construit en 1992 ; énergie D, climat C

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 4 - moyenne, zone 4 sur 5.
- Potentiel radon : classe 2 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 4 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 26/06/1990.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 4 dans 500 m.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 186, dont LA POSTE (transport, https://auregistre.fr/entreprise/356000000) ; SOPREMA ENTREPRISES (construction, https://auregistre.fr/entreprise/485197552) ; SOVAL (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/515480028) ; DIOT-SIACI CENTRE RHONE-ALPES (finance et assurance, https://auregistre.fr/entreprise/413663337) ; ALEXANDRE BERTHIER ENERGIES (AB ENERGIES) (construction, https://auregistre.fr/entreprise/518302815) ; COM UNIC (industrie, https://auregistre.fr/entreprise/477562060)
- Voies voisines : Route de la Fruitière (48 m) https://aucadastre.fr/chavanod-74067/route-de-la-fruitiere-0320.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/chavanod-74067/impasse-des-chamoux-0080
La commune : https://aucadastre.fr/chavanod-74067.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/74067_0080