# Impasse du Chavan, 74650 Chavanod : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (5 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 45.88377, 6.05524 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 74067_0125.

Cette page porte la voie entière : elle ne nomme aucune parcelle. Choisir un numéro en désigne une.

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 523,8 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 2,8 %, vers le sud. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 641 kWh par an, pour 1 534 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone Ubc, zone ubc à vocation principale d'habitat collectif, du PLUi du Grand Annecy, en vigueur depuis le 18/12/2025.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (4)

- Aspect extérieur
- Secteur à programme de logements mixité sociale en zone U et AU
- Stationnement
- Hauteur

### Informations (5)

- Périmètre de droit de préemption urbain renforcé
- Périmètre de droit de préemption urbain
- Zone aléas argile faible
- Secteur dans lequel l'édification d'une clôture doit être précédée d'une déclaration préalable
- Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre routier (secteur affecté par le bruit)

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 3 sur les 216 de la commune

- 03/10/2022 ; permis de construire 07406722A0004 ; 3 Impas du Chavan ; parcelles AM 55, AM 68, AM 120 ; 599 m² ; terrain 1 862 m² ; terminé ; ALLIANCE PATRIMOINE
- 06/10/2016 ; permis de construire 07406716A0011 ; Cha60 Impasse du Chavan ; parcelle B 243P ; 42 logements, 2 976 m² ; commencé ; HALPADES S.A. D'HLM
- 26/09/2016 ; permis de construire 07406716A0012 ; 6 Impasse du Chavan ; parcelles B 243P, B 244P ; 28 logements, 1 978 m² ; commencé ; OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA HAUTE SAVOIE

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/chavanod-74067/permis.md

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 3

- 14/01/2025 ; vente ; 8 Imp du Chavan ; Appartement, Dépendance ; 295 200 € ; 68 m² bâtis
- 02/10/2023 ; vente ; 8 Imp du Chavan ; Dépendance, Appartement ; 121 032,16 € ; 110 m² bâtis, 1 100 €/m²
- 10/11/2021 ; vente ; 8 Imp du Chavan ; Appartement, Dépendance ; 288 500 € ; 68 m² bâtis, 4 243 €/m²

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 12

- 29/10/2024 ; 8 Impasse du Chavan 74650 Chavanod ; appartement, 70,4 m², construit en 2019 ; énergie C, climat C
- 14/11/2023 ; Impasse du chavan 74650 Chavanod ; immeuble, construit en 2019 ; énergie C, climat C
- 14/11/2023 ; Impasse du chavan 74650 Chavanod ; appartement, 51,2 m², construit en 2019 ; énergie C, climat C
- 14/11/2023 ; Impasse du chavan 74650 Chavanod ; appartement, 67,7 m², construit en 2019 ; énergie C, climat C
- 14/11/2023 ; Impasse du chavan 74650 Chavanod ; appartement, 68,1 m², construit en 2019 ; énergie C, climat C
- 14/11/2023 ; Impasse du chavan 74650 Chavanod ; appartement, 67,8 m², construit en 2019 ; énergie C, climat C
- 14/11/2023 ; Impasse du chavan 74650 Chavanod ; immeuble, construit en 2019 ; énergie C, climat C
- 14/11/2023 ; Impasse du chavan 74650 Chavanod ; appartement, 78,8 m², construit en 2019 ; énergie C, climat C
- 14/11/2023 ; Impasse du chavan 74650 Chavanod ; appartement, 80,4 m², construit en 2019 ; énergie C, climat C
- 14/11/2023 ; Impasse du chavan 74650 Chavanod ; appartement, 67 m², construit en 2019 ; énergie C, climat C
- 14/11/2023 ; Impasse du chavan 74650 Chavanod ; appartement, 79,4 m², construit en 2019 ; énergie C, climat C
- 14/11/2023 ; Impasse du chavan 74650 Chavanod ; appartement, 67,7 m², construit en 2019 ; énergie C, climat C

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 4 - moyenne, zone 4 sur 5.
- Potentiel radon : classe 2 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 4 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 26/06/1990.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 2 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole primaire privée Sainte Croix CHAVANOD (Ecole, privé) ; Ecole primaire publique CHAVANOD (Ecole) ; ISETA-ECA site de Chavanod (Lycée, privé, internat) ; Lycée professionnel privé ISETA-ECA (Lycée, privé, ULIS, internat)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 52, dont EUROFINS LABAZUR RHONE-ALPES (santé et action sociale, https://auregistre.fr/entreprise/384917894) ; PIZZA A' TOUT HEURE (L'AUBERGE DU CLOCHER) (hébergement et restauration, https://auregistre.fr/entreprise/532571080) ; ISETA - ECA (ISETA - ECA) (enseignement, https://auregistre.fr/entreprise/776603060) ; CAELO (hébergement et restauration, https://auregistre.fr/entreprise/990160186) ; HOLDING MENUISERIE ROUX (finance et assurance, https://auregistre.fr/entreprise/441328101) ; AKLINE (AKLINE PLASTICS) (industrie, https://auregistre.fr/entreprise/318659513)
- Voies voisines : Route du Crêt d'Esty (75 m) https://aucadastre.fr/chavanod-74067/route-du-cret-d-esty-0200.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/chavanod-74067/impasse-du-chavan-0125
La commune : https://aucadastre.fr/chavanod-74067.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/74067_0125