# Permis de construire de Chay (Doubs) : 15 autorisations

De 2013 à 2025 : 9 de logement, 5 de locaux, 0 d'aménagement, 1 de démolition. Sur les cinq dernières années, 7 autorisations et 5 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 05/12/2025 ; permis de construire 0251432500004 ; 22 Rte de Breres ; parcelle ZC 181 ; 1 logement, 39 m² ; terrain 1 023 m² ; commencé
- 05/11/2025 ; permis de construire 02514325N0003 ; 52 Rue Principale ; parcelle ZD 175 ; 48 m² ; terrain 5 156 m² ; autorisé ; SOC COOP.FROMAGERIE FRUITIERE LOUE LISON
- 21/10/2025 ; permis de construire 02514325N0002 ; Rue Principale ; parcelle E 80 ; 1 logement, 85 m² ; terrain 2 360 m² ; autorisé
- 27/05/2024 ; permis de construire 02514324N0002 ; 6 Rue Principale ; parcelles E 11, E 317 ; terrain 10 826 m² ; commencé ; COMMUNE DE CHAY
- 30/04/2024 ; permis de construire 02514324N0001 ; Rue Principale ; parcelle E 112 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 2 448 m² ; commencé
- 27/03/2023 ; permis de construire 02514322C0001 ; 37 Rue Principale ; parcelle E 80 ; 1 logement, 29 m² ; terrain 2 360 m² ; autorisé
- 22/02/2022 ; permis de construire 02514321C0003 ; 2 Rue de la Vierge ; parcelle E 97 ; 1 logement ; terrain 92 m² ; autorisé
- 07/07/2021 ; permis de construire 02514321C0002 ; Rte de Breres ; parcelle ZC P ; 1 logement, 104 m² ; terrain 2 793 m² ; terminé
- 09/02/2018 ; permis de construire 02514317C0004 ; Thiebode ; parcelle ZB 30 ; 1 670 m² ; commencé ; GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE BARDEY
- 04/01/2018 ; permis de construire 02514317C0003 ; parcelle ZD 194 ; 439 m² ; terrain 5 000 m² ; commencé ; SYND INTERCCOM POUR LES ECOLES DU VAL
- 05/11/2017 ; permis de construire 02514317C0002 ; Chemin de Bas de Rougeolle ; parcelle ZD 198 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 993 m² ; commencé
- 14/05/2017 ; permis de construire 02514317C0001 ; Route de Breres ; parcelle ZC 181 ; 2 logements, 238 m² ; terrain 1 023 m² ; autorisé
- 13/02/2017 ; permis de construire 02514316C0002 ; De Breres ; parcelle ZC 160 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 12 639 m² ; annulé
- 18/03/2015 ; déclaration préalable 02514315C0001 ; Voie Communale N  5 ; parcelle ZD 186 ; 11 m² ; terrain 405 m² ; autorisé ; COMMUNE DE CHAY
- 12/11/2013 ; permis de démolir 02514313C0001 ; 10 Rue Principale ; parcelle E 309 ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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