# Permis de construire de Chazeuil (Côte-d'Or) : 21 autorisations

De 2013 à 2024 : 6 de logement, 6 de locaux, 0 d'aménagement, 9 de démolition. Sur les cinq dernières années, 8 autorisations et 2 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 07/11/2024 ; déclaration préalable 02116324E0007 ; 12 m² ; autorisé ; SI ENERGIES COTE DOR
- 19/07/2024 ; permis de démolir 02116324E0004 ; 8 Chem D Occey ; parcelle OH 36 ; autorisé
- 15/07/2024 ; permis de démolir 02116324E0003 ; 6 Rue D Occey ; parcelle H 294 ; autorisé
- 03/06/2024 ; permis de démolir 02116324E0002 ; Rue de la Chaussee ; parcelle OH 277 ; autorisé ; SI ENERGIES COTE DOR
- 02/04/2024 ; permis de démolir 02116324E0001 ; 23 Rue de Veronnes ; parcelles OH 247, OH 245, OH 246 ; autorisé
- 29/03/2023 ; permis de construire 02116323E0001 ; 6 Rue de Sacquenay ; parcelle OH 535 ; 1 logement ; terrain 586 m² ; terminé
- 30/03/2022 ; permis de construire 02116321E0003 ; Rue de Sacquenay ; parcelle ZM 801 ; 1 logement, 204 m² ; terrain 2 489 m² ; autorisé
- 23/02/2022 ; permis de démolir 02116321E0001 ; 12 Chem D Occey ; parcelle H 633 ; autorisé
- 08/01/2021 ; permis de construire 02116320E0003 ; 18 Chemi D Occey ; parcelle H 303 ; 1 logement, 149 m² ; terminé
- 02/12/2020 ; permis de construire 02116320E0005 ; Chemin de Beze ; parcelle OH 238 ; 1 logement, 87 m² ; commencé
- 19/10/2018 ; permis de démolir 02116318E0001 ; 19 Rue de Fontaine ; parcelle H 711 ; annulé
- 19/12/2016 ; déclaration préalable 02116316E0004 ; Le Petit Drouy ; parcelle B 493 ; 19 m² ; terrain 31 240 m² ; autorisé ; PARC EOLIEN DES SOURCES DU MISTRAL
- 04/06/2016 ; déclaration préalable 02116316E0002 ; Rue de Veronnes ; parcelle H 279 ; 7 m² ; terrain 6 148 m² ; autorisé ; RUBIS
- 04/05/2016 ; permis de construire 02116316E0002 ; Rue de Fontaine ; parcelles H 166, H 165, H 164 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 558 m² ; commencé
- 01/07/2015 ; déclaration préalable 02116315E0006 ; Rue de Veronnes ; parcelle H 279 ; 8 m² ; autorisé ; DEPARTEMENT DE COTE D OR
- 09/06/2014 ; permis de démolir 02116314E0003 ; 1 Rue de Veronnes ; parcelle H 577 ; autorisé
- 22/03/2014 ; permis de démolir 02116314E0002 ; 20 Rue de Sacquenay ; parcelle H 536 ; autorisé ; GAEC LOOSLI
- 22/03/2014 ; permis de démolir 02116314E0001 ; Rue de Beze ; parcelle H 238 ; autorisé ; GAEC LOOSLI
- 09/11/2013 ; permis de construire 02116313E0001 ; 3 Rue de Sacquenay ; parcelles H 94, H 95, H 97 ; 494 m² ; terrain 16 500 m² ; autorisé ; GAEC LOOSLI
- 26/07/2013 ; déclaration préalable 02116313E0002 ; Rue D Orville ; parcelle H 282 ; 2 logements, 98 m² ; terrain 1 043 m² ; autorisé ; COMMUNE DE CHAZEUIL
- 20/05/2013 ; permis de construire 02116312E0002 ; La Cordivalle  Charme de Pre  en Drouy ; parcelles ZB 61, ZB 7, ZB 9 ; 79 m² ; commencé ; CN'AIR

Les limites de Sitadel : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel et plateforme nationale des repères de crues (ministère de la Transition écologique), fichiers des personnes morales (DGFiP), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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