# Permis de construire de Chazot (Doubs) : 5 autorisations

De 2015 à 2024 : 2 de logement, 3 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 2 autorisations et 1 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 29/04/2024 ; permis de construire 02514524L0001 ; 12 Grande Rue ; parcelles B 939, B 940, B 990 ; 349 m² ; terrain 3 012 m² ; autorisé
- 27/05/2023 ; permis de construire 02514523L0001 ; 14 Grande Rue ; parcelle B 701 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 300 m² ; commencé
- 19/07/2021 ; permis de construire 02514521L0002 ; 5 7 Rue des Suedes ; parcelle B 678 ; 2 logements, 180 m² ; terrain 1 005 m² ; commencé
- 27/07/2020 ; permis de construire 02514520L0001 ; 12 Grande Rue ; parcelles B 1026, B 1024, B 1023 ; 299 m² ; terrain 2 342 m² ; commencé
- 07/12/2015 ; déclaration préalable 02514515L0005 ; 2 Grande Rue ; parcelle B 726 ; 9 m² ; terrain 420 m² ; autorisé ; COMMUNE DE CHAZOT

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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