# Le Chapitre, 21300 Chenôve : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (1 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 47.29598, 5.00135 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 21166_k8vlz3.

Cette page porte la voie entière : elle ne nomme aucune parcelle. Choisir un numéro en désigne une.

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 274 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 9,7 %, vers l'est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 577 kWh par an, pour 1 501 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone U, zone urbaine, du PLUi Dijon Metropole, en vigueur depuis le 19/12/2019.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (9)

- OAP Métropolitaine - Entrée Sud
- Mixite de l'habitat - secteur 1
- Hauteur - 9m / 7m
- Fonctions urbaines - Mixite
- Stationnement - Secteur de desserte par le tramway et les gares - Norme maximale de droit commun
- Stationnement - Premiere couronne - Hors centralite
- Espaces verts - PLT 0,3 / CBS 0,4
- OAP Métropolitaine - Environnement et paysage
- Implantations - Tissus peripheriques

### Informations (15)

- Archéologie préventive : seuil à 1 000 m²
- Reglement Local de Publicite Intercommunal - Zone 2
- Retraits et gonflements des argiles - Aléa moyen
- Droit de preemption urbain simple
- Zones de sauvegarde nappe Dijon sud : ZAP Nappe superficielle
- Remontée de nappe - Zones potentiellement sujettes aux inondations de cave
- Sensibilité au Glissement de terrain Alea faible pente <08°
- Zones de sauvegarde nappe Dijon sud : ZSE globale
- Perimetre UNESCO - Zone écrin du bien - Chenove
- Réseau pluvial en rejet dans le réseau unitaire
- Zone de desserte du reseau public d'eau potable
- Sismicité - Aléa Très Faible
- Vulnérabilité nappe Sud - Elevée
- Zonage assainissement PLUI
- Zone urbaine soumise aux prescriptions du zonage pluvial

### Servitudes d'utilité publique (1)

- PPRNi par ruissellement et ravinement de coteaux sur le territoire de la commune de Chenôve

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 1 - tres faible, zone 1 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 10 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 19/09/2002.
- Installations classées pour l'environnement : 7 dans 500 m.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 4 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Collège Le Chapitre (Collège, REP+, ULIS) ; INSTITUT MEDICO-EDUCATIF (Médico-social, privé) ; Section d'enseignement général et professionnel adapté du collège Le chapitre (Collège)
- Voies voisines : Rue du Chapitre (26 m) https://aucadastre.fr/chenove-21166/rue-du-chapitre-0680.md ; Rue Charles Poisot (94 m) https://aucadastre.fr/chenove-21166/rue-charles-poisot-0690.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/chenove-21166/le-chapitre-k8vlz3
La commune : https://aucadastre.fr/chenove-21166.md
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