# Rue Marcel Sembat, 21300 Chenôve : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (1 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 47.30057, 5.02281 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 21166_1505.

Cette page porte la voie entière : elle ne nomme aucune parcelle. Choisir un numéro en désigne une.

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 241,2 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 0,5 %. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 578 kWh par an, pour 1 499 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone U, zone urbaine, du PLUi Dijon Metropole, en vigueur depuis le 19/12/2019.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (9)

- Hauteur - 15m + bonus / 9m
- Fonctions urbaines - Mutation
- Espaces verts - PLT 0,2 / CBS 0,6
- Implantations - Tissus centraux
- OAP Métropolitaine - Entrée Sud
- Stationnement - Secteur de desserte par le tramway et les gares - Norme maximale de droit commun
- OAP Métropolitaine - Environnement et paysage
- Stationnement - Dijon - Hors centralite
- Mixite de l'habitat - secteur 2

### Informations (13)

- Archéologie préventive : seuil à 1 000 m²
- Vulnérabilité nappe Sud - Elevée
- Zonage assainissement PLUI
- Zone urbaine soumise aux prescriptions du zonage pluvial
- Droit de preemption urbain simple
- Remontée de nappe - Zones potentiellement sujettes aux inondations de cave
- Zone de desserte du reseau public d'eau potable
- Zones de sauvegarde nappe Dijon sud : ZSE globale
- Perimetre UNESCO - Zone écrin du bien - Dijon
- Sismicité - Aléa Très Faible
- Reglement Local de Publicite Intercommunal - Zone 4
- Réseau pluvial en rejet dans le réseau unitaire
- Retraits et gonflements des argiles - Aléa moyen

### Servitudes d'utilité publique (1)

- PPRNm de mouvement de terrain et d'inondation sur le territoire de la commune de Dijon

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 1 - tres faible, zone 1 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 10 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 19/09/2002.
- Installations classées pour l'environnement : 5 dans 500 m.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 15 dans 500 m.

## Autour

- Voies voisines : Rue Marcel Sembat (25 m) https://aucadastre.fr/chenove-21166/rue-marcel-sembat-5510.md ; Rue Anatole France (82 m) https://aucadastre.fr/chenove-21166/rue-anatole-france-0190.md ; Rue des Ateliers (83 m) https://aucadastre.fr/chenove-21166/rue-des-ateliers-0540.md ; Rue Alexandre Dumas (91 m) https://aucadastre.fr/chenove-21166/rue-alexandre-dumas-0060.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/chenove-21166/rue-marcel-sembat-1505
La commune : https://aucadastre.fr/chenove-21166.md
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