# Rue Robert Schumann, 21300 Chenôve : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (7 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 47.29764, 5.01144 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 21166_1995.

## La parcelle

- Parcelle : AK 422 (la plus proche : le point est sur la voie, à 13 m)
- Contenance : 204 m²
- Identifiant : 21166000AK0422
- Feuille : 000 AK 01, échelle 1:1000, édition 4
- Bâtiment au point : 6,5 m de haut, 2 étages (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 254,2 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 2,9 %, vers l'est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 581 kWh par an, pour 1 503 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone U, zone urbaine, du PLUi Dijon Metropole, en vigueur depuis le 19/12/2019.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (9)

- Fonctions urbaines - Mixite
- Hauteur - 9m + bonus / 7m
- OAP Métropolitaine - Entrée Sud
- Stationnement - Premiere couronne - Hors centralite
- Espaces verts - PLT 0,3 / CBS 0,4
- Stationnement - Secteur de desserte par le tramway et les gares - Norme maximale de droit commun
- Implantations - Tissus peripheriques
- Mixite de l'habitat - secteur 1
- OAP Métropolitaine - Environnement et paysage

### Informations (14)

- Retraits et gonflements des argiles - Aléa moyen
- Droit de preemption urbain simple
- Zones de sauvegarde nappe Dijon sud : ZAP Nappe superficielle
- Zonage assainissement PLUI
- Zone urbaine soumise aux prescriptions du zonage pluvial
- Réseau pluvial en rejet dans le réseau unitaire
- Zone de desserte du reseau public d'eau potable
- Archéologie préventive : seuil à 1 000 m²
- Reglement Local de Publicite Intercommunal - Zone 2
- Remontée de nappe - Zones potentiellement sujettes aux inondations de cave
- Zones de sauvegarde nappe Dijon sud : ZSE globale
- Sismicité - Aléa Très Faible
- Vulnérabilité nappe Sud - Elevée
- Perimetre UNESCO - Zone écrin du bien - Chenove

### Servitudes d'utilité publique (1)

- PPRNi par ruissellement et ravinement de coteaux sur le territoire de la commune de Chenôve

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 1 - tres faible, zone 1 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 10 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 19/09/2002.
- Installations classées pour l'environnement : 2 dans 500 m.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 6 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE     BOURDENIERE (Ecole, REP+, ULIS) ; ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE     EN SAINT JACQUES (Ecole, REP+, ULIS) ; ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE     GAMBETTA (Ecole, REP+) ; ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE     JULES FERRY (Ecole, ULIS) ; ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE     LES VIOLETTES (Ecole, REP+) ; Ecole maternelle Bourdenière (Ecole, REP+) ; ECOLE MATERNELLE EN SAINT JACQUES (Ecole, REP+) ; ECOLE MATERNELLE GAMBETTA (Ecole, REP+) ; ECOLE MATERNELLE JULES FERRY (Ecole) ; ECOLE MATERNELLE LES VIOLETTES (Ecole, REP+)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 491, dont DISTRIBUTION CASINO FRANCE (DCF) (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/428268023) ; FRANCE BKR (hébergement et restauration, https://auregistre.fr/entreprise/950026914) ; C & M GESTION (CIMM GESTION - GEST'IN) (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/490072337) ; LES PEP DU CENTRE DE LA BOURGOGNE FRANCHE COMTE (CBFC) (santé et action sociale, https://auregistre.fr/entreprise/833012016) ; ACODEGE (santé et action sociale, https://auregistre.fr/entreprise/333695922) ; COMMUNE DE CHENOVE (administration publique, https://auregistre.fr/entreprise/212101661)
- Voies voisines : Rue Rosa Parks (41 m) https://aucadastre.fr/chenove-21166/rue-rosa-parks-2022.md ; Rue Pierre Mendes France (52 m) https://aucadastre.fr/chenove-21166/rue-pierre-mendes-france-1892.md ; Rue des Anémones (54 m) https://aucadastre.fr/chenove-21166/rue-des-anemones-0220.md ; Rue Léon Gambetta (56 m) https://aucadastre.fr/chenove-21166/rue-leon-gambetta-1400.md ; Rue des Petignys (91 m) https://aucadastre.fr/chenove-21166/rue-des-petignys-1865.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/chenove-21166/rue-robert-schumann-1995
La commune : https://aucadastre.fr/chenove-21166.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/21166_1995