# Permis de construire de Cherbonnières (Charente-Maritime) : 13 autorisations

De 2013 à 2023 : 6 de logement, 6 de locaux, 0 d'aménagement, 1 de démolition. Sur les cinq dernières années, 4 autorisations et 1 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 14/12/2023 ; permis de démolir 01710123V0001 ; parcelles ZD 149, ZD 156, ZD 157 ; terrain 10 374 m² ; autorisé ; COMMUNE DE CHERBONNIERES
- 01/09/2023 ; permis de construire 01710123V0002 ; 4 Chemin des Pres ; parcelle C 525 ; 120 m² ; terrain 15 450 m² ; autorisé ; EARL LE CHAY
- 04/04/2022 ; permis de construire 01710121V0003 ; 5 Rue de Paille ; parcelle C 1692 ; terrain 2 086 m² ; autorisé
- 14/02/2022 ; permis de construire 01710121V0004 ; 5 Rue de Paille ; parcelle C 1693 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 7 697 m² ; autorisé
- 27/01/2021 ; permis de construire 01710120V0006 ; 2 Bis Route de saint Jean ; parcelles C 782, C 781 ; 21 m² ; terrain 907 m² ; autorisé
- 22/07/2020 ; permis de construire 01710120V0004 ; Route de Matha ; parcelle C 301 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 478 m² ; commencé
- 14/04/2020 ; permis de construire 01710120V0003 ; parcelle C 1658 ; 36 m² ; terrain 1 628 m² ; annulé
- 06/04/2020 ; permis de construire 01710120V0002 ; Chemin de la Bourne Fontai ; parcelles B 1917, B 1915 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 713 m² ; autorisé
- 18/04/2019 ; permis de construire 01710119V0001 ; Chemin des Ormeaux ; parcelles ZD 136, ZD 213 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 2 596 m² ; commencé
- 26/03/2018 ; permis de construire 01710118V0001 ; 11 Rue des Mottes ; parcelles ZK 44, ZK 45 ; 97 m² ; terrain 27 830 m² ; autorisé
- 26/03/2018 ; permis de construire 01710118V0002 ; 11 Rue des Mottes ; parcelles ZK 44, ZK 45 ; 38 m² ; terrain 27 830 m² ; autorisé
- 13/03/2014 ; permis de construire 01710114V0001 ; 6 Rue des Jonquilles ; parcelle C 204 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 2 274 m² ; commencé
- 11/01/2013 ; permis de construire 01710112V0003 ; Pres des Mottes ; parcelle ZK 128 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 3 099 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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