# Chemin de l’Ormeau Vincent, 79410 Cherveux : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (7 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 46.41548, -0.36065 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 79086_0120.

## La parcelle

- Parcelle : ZC 92
- Contenance : 3 794 m²
- Identifiant : 79086000ZC0092
- Feuille : 000 ZC 01, échelle 1:2000, édition 6
- Bâtiment au point : 4,3 m de haut (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 87,3 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 3,2 %, vers le sud-est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 742 kWh par an, pour 1 565 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UFac, zone correspondant aux zones d'activités déjà aménagées et à des entreprises existantes déjà implantées sur le territoire, secteur situé dans des contextes urbains mixtes, le commerce de détail est autorisé, du PLUi Haut Val de Sevre, en vigueur depuis le 29/01/2020.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 3 sur les 184 de la commune

- 31/05/2019 ; permis d'aménager 07908619H0001 ; Chemin de l'Ormeau Vincent ; parcelle ZC 93 ; terminé ; MAISON RETRAITE SACRE COEUR
- 09/05/2019 ; permis d'aménager 07908618H0004 ; Chemin de l'Ormeau Vincent ; parcelle ZC 94 ; terrain 14 997 m² ; terminé ; IMMOBILIER CONCEPT
- 03/01/2019 ; permis de construire 07908618H0010 ; Chemin de l'Ormeau Vincent ; parcelle ZC 92 ; 631 m² ; terrain 3 794 m² ; terminé ; CC HAUT VAL DE SEVRE

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/cherveux-79086/permis.md

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition forte (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 15 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 12/04/2018.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 2 dans 500 m.

## Autour

- Voies voisines : Rue Lucien Redien (29 m) https://aucadastre.fr/cherveux-79086/rue-lucien-redien-0099.md ; Rue de Vaut Grenier (61 m) https://aucadastre.fr/cherveux-79086/rue-de-vaut-grenier-0165.md ; Chemin des Vergers de la Noue (92 m) https://aucadastre.fr/cherveux-79086/chemin-des-vergers-de-la-noue-rb956d.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/cherveux-79086/chemin-de-l-ormeau-vincent-0120
La commune : https://aucadastre.fr/cherveux-79086.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/79086_0120