# Permis de construire de Chevannay (Côte-d'Or) : 3 autorisations

De 2013 à 2017 : 0 de logement, 3 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 0 autorisations et 0 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 18/08/2017 ; permis de construire 02116817M0001 ; Rte Departmentale 9 ; parcelles ZB 74, ZB 75, ZB 94 ; 518 m² ; terrain 1 758 m² ; autorisé ; ESPACE MENUISERIE
- 09/07/2015 ; permis de construire 02116815M0001 ; 9 Rte Departementale ; parcelles ZB 75, ZB 74, ZB 94 ; 378 m² ; autorisé ; CMV
- 28/06/2013 ; permis de construire 02116813M0001 ; Chem Rural 5 Dit de Sombernon ; parcelles ZB 91, ZB 92 ; 216 m² ; terrain 10 000 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

---

Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/chevannay-21168/permis
La commune : https://aucadastre.fr/chevannay-21168.md
En JSON, paginé : https://aucadastre.fr/api/commune/21168/permits