# Route du plan, 74500 Chevenoz : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (26 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 46.33967, 6.63313 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 74073_0650.

## La parcelle

- Parcelle : A 3604
- Contenance : 891 m²
- Identifiant : 740730000A3604
- Feuille : 000 A 09, échelle 1:1000, édition 3
- Bâtiment au point : 5,9 m de haut (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 798,9 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 12,1 %, vers le sud. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 39° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 680 kWh par an, pour 1 520 kWh/m² reçus.

## Urbanisme

Aucun document d'urbanisme numérisé ne couvre ce point au Géoportail de l'urbanisme. La commune relève peut-être du règlement national d'urbanisme, ou n'a pas encore publié son document.

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 2 sur les 77 de la commune

- 10/03/2023 ; permis de construire 07407323B0001 ; Route du Plan ; parcelle A 3484 ; 1 logement, 73 m² ; terrain 720 m² ; commencé
- 19/09/2022 ; permis de construire 07407322B0008 ; 49 Route du Plan ; parcelles A 3747, A 3792, A 3795 ; 1 logement, 96 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/chevenoz-74073/permis.md

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 7

- 27/02/2025 ; vente ; 450 Rte du Plan ; Appartement, Dépendance ; 410 000 € ; 195 m² bâtis, 3 340 m² de terrain
- 14/12/2023 ; vente ; 521 Rte du Plan ; Maison ; 576 207 € ; 184 m² bâtis, 2 884 m² de terrain, 3 132 €/m²
- 28/02/2023 ; vente ; 464 Rte du Plan ; Maison ; 490 000 € ; 110 m² bâtis, 486 m² de terrain, 4 455 €/m²
- 28/07/2022 ; vente ; 533 Rte du Plan ; Maison ; 365 000 € ; 80 m² bâtis, 390 m² de terrain, 4 563 €/m²
- 03/12/2021 ; vente ; 47 Rte du Plan ; Maison ; 205 000 € ; 34 m² bâtis, 1 456 m² de terrain, 6 029 €/m²
- 19/07/2021 ; vente ; 519 Rte du Plan ; Maison ; 399 000 € ; 123 m² bâtis, 1 906 m² de terrain, 3 244 €/m²
- 14/06/2021 ; vente ; 521 Rte du Plan ; Maison ; 400 000 € ; 184 m² bâtis, 2 884 m² de terrain, 2 174 €/m²

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 3

- 14/10/2023 ; 450 Route du plan 74500 Chevenoz ; maison, 189 m² ; énergie E, climat B
- 31/05/2022 ; 464 Route du Plan 74500 Chevenoz ; maison, 180 m² ; énergie D, climat B
- 28/03/2022 ; 533 Route du Plan 74500 Chevenoz ; maison, 97,5 m², construit en 1948 ; énergie E, climat D

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 4 - moyenne, zone 4 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 5 arrêtés sur la commune, le dernier : Mouvement de Terrain, 02/05/2015.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 8, dont CAMPINGS LEMAN (hébergement et restauration, https://auregistre.fr/entreprise/948734736)

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/chevenoz-74073/route-du-plan-0650
La commune : https://aucadastre.fr/chevenoz-74073.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/74073_0650