# Rue de l'Orme, 01430 Chevillard : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (7 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 46.11025, 5.57975 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 01101_0100.

Cette page porte la voie entière : elle ne nomme aucune parcelle. Choisir un numéro en désigne une.

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 808,2 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 12,2 %, vers l'ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 616 kWh par an, pour 1 515 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone Uc3c, zone urbaine a vocation principale habitat correspondant aux centralites, du PLUi Haut-Bugey Agglomeration, en vigueur depuis le 19/12/2019.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 1

- 27/12/2024 ; vente ; 29 Rue de l'Orme ; Maison, Dépendance ; 120 000 € ; 180 m² bâtis, 1 290 m² de terrain, 667 €/m²

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 1

- 22/07/2024 ; 29 Rue de l'Orme 01430 Chevillard ; maison, 45,5 m² ; énergie G, climat D

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 2 arrêtés sur la commune, le dernier : Sécheresse, 01/07/2018.
- Installations classées pour l'environnement : 1 dans 500 m.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 1 dans 500 m.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 16, dont COMMUNE DE CHEVILLARD (administration publique, https://auregistre.fr/entreprise/210101010) ; COLLECTIF PASTORAL DU HAUT-BUGEY (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/106448517) ; BATITECH (construction, https://auregistre.fr/entreprise/845157122) ; PEDICURE BOVIN MINET ANTHONY (agriculture, https://auregistre.fr/entreprise/823092655) ; GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN LE CHAMP DU TOUR (agriculture, https://auregistre.fr/entreprise/824903660) ; SUR LA CROIX (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/508906971)
- Voies voisines : Allee de la Fruitiere (27 m) https://aucadastre.fr/chevillard-01101/allee-de-la-fruitiere-99s1ne.md ; Rue de la Mairie (39 m) https://aucadastre.fr/chevillard-01101/rue-de-la-mairie-0095.md ; Allée des Tilleuls (79 m) https://aucadastre.fr/chevillard-01101/allee-des-tilleuls-0133.md ; Chemin des Courtils (85 m) https://aucadastre.fr/chevillard-01101/chemin-des-courtils-0041.md

---

Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/chevillard-01101/rue-de-l-orme-0100
La commune : https://aucadastre.fr/chevillard-01101.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/01101_0100