# Permis de construire de Chevreaux (Jura) : 10 autorisations

De 2014 à 2024 : 3 de logement, 7 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 2 autorisations et 0 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 12/09/2024 ; permis de construire 03914224J0002 ; 1 ; parcelle A 156 ; 90 m² ; terrain 1 445 m² ; autorisé
- 02/04/2024 ; permis de construire 03914224J0001 ; 1 Rue de la Cote ; parcelle A 783 ; 84 m² ; autorisé
- 29/07/2021 ; permis de construire 03914221J0002 ; 1 Cour du Mont Bouson ; parcelles OB 177, OB 173, OB 172 ; 240 m² ; terrain 920 m² ; terminé ; GAEC BROISSIAT
- 26/09/2017 ; permis de construire 03914217J0005 ; Rue du Chateau ; parcelle A 69 ; 1 logement, 84 m² ; terrain 1 985 m² ; terminé
- 11/09/2017 ; permis de construire 03914217J0002 ; Lamarre ; parcelles B 262, B 263, B 264 ; 719 m² ; terrain 6 660 m² ; terminé ; GAEC DU CHAMP CARRAT
- 17/08/2017 ; permis de construire 03914217J0001 ; Sous Condamine ; parcelle A 157 ; 1 logement, 74 m² ; terrain 3 500 m² ; commencé
- 18/05/2016 ; permis de construire 03914216J0001 ; 10 Rue de la Roche ; parcelle A 658 ; 66 m² ; terrain 3 160 m² ; commencé ; GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU ECUYER
- 05/01/2016 ; permis de construire 03914215J0001 ; Rue de la Vieille Fontaine ; parcelles A 1482, A 1479, A 1478 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 1 226 m² ; terminé
- 21/11/2014 ; permis de construire 03914214K0002 ; 1 Rue de L Eglise ; parcelles B 245, B 244 ; 228 m² ; terrain 1 360 m² ; commencé
- 25/09/2014 ; permis de construire 03914214K0001 ; 1 ; parcelles B 501, B 178, B 173 ; 248 m² ; terrain 13 535 m² ; autorisé ; GAEC BROISSIAT

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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