# Permis de construire de Chèvremont (Territoire de Belfort) : 60 autorisations

De 2013 à 2026 : 36 de logement, 10 de locaux, 4 d'aménagement, 10 de démolition. Sur les cinq dernières années, 13 autorisations et 9 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 16/03/2026 ; permis de construire 09002626A0002 ; Rue du Strategique ; parcelle ZC 92 ; 1 logement, 84 m² ; terrain 1 150 m² ; autorisé
- 11/09/2025 ; permis de construire 09002625A0003 ; Rue de l'Eglise ; parcelles D 290, D 383, D 384 ; terrain 6 571 m² ; autorisé ; COMMUNE DE CHEVREMONT
- 18/07/2024 ; déclaration préalable 09002624A0024 ; 10 Rue des Pages ; parcelles ZE 450, ZE 450, ZE 395 ; 18 m² ; terrain 16 091 m² ; autorisé
- 06/06/2024 ; permis de construire 09002624A0005 ; 3 Rue de Bessoncourt ; parcelle D 6 ; 1 logement, 140 m² ; terrain 780 m² ; commencé
- 11/12/2023 ; permis de construire 09002623A0013 ; 25 Bi Rue des Floralies ; parcelle D 735 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 590 m² ; terminé
- 04/12/2023 ; permis de construire 09002623A0012 ; Rue du Petit Bois ; parcelle B 909 ; 1 logement, 63 m² ; terrain 958 m² ; autorisé
- 26/06/2023 ; permis d'aménager 09002623A0001 ; 25 Rue des Floralies ; parcelle D 521 ; terrain 1 427 m² ; autorisé
- 09/06/2023 ; permis de construire 09002623A0008 ; Rue du Texas ; parcelles ZE 114, ZE 287, ZE 255 ; 38 m² ; terrain 88 557 m² ; terminé ; COMMUNE DE CHEVREMONT
- 20/04/2023 ; permis de construire 09002623A0004 ; 2 Rue de l'Usine ; parcelle ZC 133 ; 1 logement, 140 m² ; terrain 155 m² ; terminé
- 28/10/2022 ; permis de construire 09002622A0010 ; Rue du Texas ; parcelle AD 174 ; 2 logements, 237 m² ; terrain 883 m² ; terminé
- 15/09/2022 ; permis de démolir 09002622A0001 ; 78 Rue de Perouse ; parcelle ZE 429 ; terrain 1 065 m² ; autorisé
- 29/08/2022 ; permis de construire 09002622A0009 ; Rue de Perouse ; parcelle ZE 89 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 2 513 m² ; commencé
- 31/03/2022 ; permis de construire 09002622A0003 ; Rue de Perouse ; parcelle ZE 89 ; 1 logement, 160 m² ; terrain 2 550 m² ; commencé
- 28/12/2021 ; permis de construire 09002621A0013 ; 30c Rue du Texas ; parcelle ZE 489 ; 1 logement, 91 m² ; commencé
- 28/10/2021 ; permis de construire 09002621A0012 ; Rue de Vezelois ; parcelles C 982, C 987, C 985 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 1 399 m² ; commencé
- 21/10/2021 ; permis de construire 09002621A0010 ; 1 logement, 221 m² ; terminé
- 21/10/2021 ; permis de construire 09002621A0011 ; Rue de Perouse ; parcelles ZE 501, ZE 497 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 973 m² ; terminé
- 01/09/2021 ; permis de construire 09002621A0009 ; 08 Impasse du Grive ; parcelle ZC 76 ; 1 logement, 152 m² ; terrain 1 408 m² ; autorisé
- 27/08/2021 ; permis de construire 09002621A0007 ; Rue de Perouse ; parcelle ZE 97 ; 1 logement, 196 m² ; terrain 1 519 m² ; terminé
- 08/04/2021 ; permis de construire 09002621A0002 ; Rue du Petit Bois ; parcelle ZC 131 ; 1 logement, 149 m² ; terminé
- 25/02/2021 ; permis de construire 09002620A0006 ; Rue de Perouse ; parcelles ZE 97, ZE 265 ; 1 logement, 158 m² ; terminé
- 09/02/2021 ; permis de construire 09002620A0007 ; Rue de Perouse ; parcelle ZE 97 ; 1 logement, 113 m² ; annulé
- 21/01/2021 ; permis de construire 09002620A0008 ; Rue de Perouse ; parcelle ZE 97 ; 1 logement, 117 m² ; terminé
- 08/01/2021 ; permis d'aménager 09002620A0001 ; Rue de Perouse ; parcelle ZE 89 ; terminé
- 28/09/2020 ; permis de construire 09002619A0008 ; Rue de Perouse ; parcelle ZE 286 ; 19 logements, 1 240 m² ; autorisé ; NEOLIA
- 02/09/2020 ; permis de construire 09002620A0001 ; Penerait ; parcelles C 807, C 806 ; 1 logement, 146 m² ; terminé
- 07/07/2020 ; permis de démolir 09002620A0002 ; 2 Rue de Vezelois ; parcelle ZC 807 ; autorisé
- 12/05/2020 ; permis de démolir 09002620A0001 ; La Gare ; parcelle C 959 ; autorisé ; SNCF RESEAU
- 17/02/2020 ; permis de construire 09002619A0006 ; 02 Rue de l'Eglise ; parcelles D 290, D 384, D 434 ; 46 m² ; terrain 6 361 m² ; terminé ; COMMUNE DE CHEVREMONT
- 06/02/2020 ; permis de construire 09002619A0010 ; 28b Rue du Texas ; parcelle ZE 431 ; 1 logement, 143 m² ; terrain 1 100 m² ; annulé
- 14/01/2020 ; permis de construire 09002619A0009 ; Impasse des Grive ; parcelle ZC 407 ; 1 logement, 153 m² ; terminé
- 07/10/2019 ; permis de construire 09002619A0002 ; 3 Rue de l'Usine ; parcelles C 961, C 962 ; 903 m² ; terrain 9 307 m² ; annulé ; SCI DU LEVAGEUR
- 07/10/2019 ; permis de construire 09002619A0003 ; 3 Rue de l'Usine ; parcelles C 961, C 962 ; 507 m² ; terrain 9 307 m² ; terminé ; G-L-A 90
- 08/07/2019 ; permis de démolir 09002619A0001 ; 11 Bi Rue du Texas ; parcelle ZC 481 ; autorisé
- 22/05/2019 ; permis de construire 09002619A0001 ; 13 Rue de la Gare ; parcelles D 288, D 524, D 528 ; 24 m² ; terrain 1 801 m² ; autorisé
- 29/01/2019 ; permis de construire 09002618A0012 ; 19 Rue des Floralies ; parcelle D 448 ; 1 logement, 141 m² ; terminé
- 27/12/2018 ; permis de construire 09002618A0011 ; 20 Bis Rue du Strategique ; parcelle ZD 128 ; 1 logement, 127 m² ; terminé
- 04/10/2018 ; permis de construire 09002618A0008 ; 23 Bis Rue de Fontenelle ; parcelle D 708 ; 1 logement ; terminé
- 04/10/2018 ; permis de démolir 09002618A0002 ; 5 Impasse du Paquis ; parcelles D 148, D 691 ; terminé
- 13/09/2018 ; permis d'aménager 09002618A0001 ; 19 Rue des Floralies ; parcelle D 488 ; terrain 3 094 m² ; commencé
- 01/09/2018 ; permis de construire 09002618A0006 ; Rue de Fontenelle ; parcelle D 701 ; 1 logement, 139 m² ; terrain 577 m² ; terminé
- 18/07/2018 ; permis de démolir 09002618A0001 ; Rue du Texas ; parcelle ZD 15 ; terrain 17 930 m² ; autorisé ; COMMUNE DE CHEVREMONT
- 18/05/2018 ; permis de construire 09002618A0002 ; 3 Rue de Vezelois ; parcelle ZC 448 ; 1 logement ; terrain 995 m² ; commencé
- 22/03/2018 ; permis de construire 09002618A0001 ; Lotissement sur la Ville ; parcelle ZA 179 ; 1 logement, 146 m² ; terrain 10 000 m² ; terminé
- 15/01/2018 ; permis d'aménager 09002617A0001 ; terminé ; JEREMY BENCETTI
- 05/01/2018 ; permis de construire 09002617A0006 ; 11 Rue du Texas ; parcelles ZC 480, ZC 481 ; 1 logement, 142 m² ; terrain 1 157 m² ; terminé
- 02/09/2017 ; permis de construire 09002617A0005 ; 1 B Rue de la Gare ; parcelles D 429, D 617 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 2 207 m² ; terminé
- 02/06/2017 ; permis de construire 09002617A0002 ; 9 Rue de Fontenelle ; parcelles D 45, D 47 ; 1 logement ; terrain 2 887 m² ; terminé
- 28/02/2017 ; permis de construire 09002617A0001 ; Chemin du Vieux Crety ; parcelles D 681, ZC 477 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 5 853 m² ; terminé
- 02/12/2016 ; permis de construire 09002616A0004 ; Rue du Cimetiere ; parcelles ZC 43, ZC 44, ZC 173 ; 623 m² ; terrain 8 344 m² ; terminé ; COMMUNE DE CHEVREMONT
- 17/05/2016 ; permis de démolir 09002616A0001 ; Rue du Cimetiere ; parcelles ZC 44, ZC 173 ; autorisé ; COMMUNE DE CHEVREMONT
- 22/04/2016 ; permis de construire 09002616A0001 ; 6 Rue du Fort ; parcelle D 696 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 919 m² ; terminé
- 29/01/2016 ; permis de démolir 09002615A0001 ; 1 Rue de la Gare ; parcelle D 617 ; autorisé
- 06/12/2014 ; permis de démolir 09002614A0001 ; 6 Rue du Fort ; parcelle D 601 ; autorisé
- 29/11/2014 ; permis de construire 09002614A0002 ; Imp sur la Ville ; parcelle ZA 179 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 1 000 m² ; annulé
- 29/09/2014 ; permis de construire 09002614A0003 ; Rue du Texas ; parcelle D 573 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 2 371 m² ; commencé
- 30/11/2013 ; permis de démolir 09002613A0001 ; 7 Rue de la Gare ; parcelle D 516 ; autorisé ; ELECTRICITE RESEAU DISTRIBUTION FRANCE
- 12/10/2013 ; permis de construire 09002613A0003 ; Lot 29 - Lt  sur la Ville ; parcelle ZA 180 ; 1 logement, 195 m² ; terrain 1 000 m² ; terminé
- 27/06/2013 ; déclaration préalable 09002613A0019 ; 7 Rue de la Gare ; parcelle D 664 ; 8 m² ; terrain 154 m² ; autorisé ; ELECTRICITE RESEAU DISTRIBUTION FRANCE
- 14/03/2013 ; permis de construire 09002612A0007 ; Rue du Texas ; parcelles ZE 100, ZE 102 ; 170 m² ; terrain 115 484 m² ; autorisé ; GAEC RECONNU DEVANTOY

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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La commune : https://aucadastre.fr/chevremont-90026.md
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