# Impasse de la Brula, 38550 Cheyssieu : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (11 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 45.42665, 4.84270 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 38101_0013.

## La parcelle

- Parcelle : C 691
- Contenance : 949 m²
- Identifiant : 381010000C0691
- Feuille : 000 C 01, échelle 1:2500, édition 6
- Bâtiment au point : 3,9 m de haut, 1 étage (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 231,5 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 14,2 %, vers le sud-ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 958 kWh par an, pour 1 667 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone Ub, zone batie correspondant a l'extension de la zone agglomeree et au hameau de cuillery, du PLU Cheyssieu, en vigueur depuis le 24/09/2018.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (3)

- Secteur d'Orientations et de Programmation
- Secteur relevant de l'assainissement collectif ne pouvant etre ouvert a l'urbanisation qu'apres lancement des travaux de mise en conformite de la collecte des eaux usees
- Risques de retrait gonflement des argiles

### Informations (3)

- Zone d'assainissement collectif
- Zone à risque d'exposition au plomb
- Zone réglementée

### Servitudes d'utilité publique (1)

- Cours d'eau (A4)

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 1 sur les 88 de la commune

- 19/01/2024 ; permis de construire 0381012310005 ; Impasse de la Brula ; parcelle C 744 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 1 206 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/cheyssieu-38101/permis.md

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 1

- 07/03/2022 ; vente ; 50 Imp de la Brula ; Maison, Dépendance ; 477 046 € ; 128 m² bâtis, 1 938 m² de terrain, 3 727 €/m²

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 1

- 20/10/2021 ; 50 Impasse de la Brula 38550 Cheyssieu ; maison, 150 m², construit en 1989 ; énergie D, climat D

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition faible (sur une échelle de 3).
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 12 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 25/10/1999.
- Installations classées pour l'environnement : 1 dans 500 m.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 1 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole Primaire Publique (Ecole)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 20, dont INTER MAGREB VIANDE (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/452851769) ; MABILON HOLDING (services administratifs, https://auregistre.fr/entreprise/104868211) ; ERL LES SAVEURS DU VILLAGE (agriculture, https://auregistre.fr/entreprise/525052767) ; LUMIVI (information et communication, https://auregistre.fr/entreprise/107899023) ; SCI PRES VERT (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/538581430) ; SOCIETE INTERFACE INTERNATIONALE (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/447802497)
- Voies voisines : La Brula (6 m) https://aucadastre.fr/cheyssieu-38101/la-brula-54iaua.md ; Route de la Brula (15 m) https://aucadastre.fr/cheyssieu-38101/route-de-la-brula-0012.md ; Route du Cimetière (66 m) https://aucadastre.fr/cheyssieu-38101/route-du-cimetiere-0020.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/cheyssieu-38101/impasse-de-la-brula-0013
La commune : https://aucadastre.fr/cheyssieu-38101.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/38101_0013