# Impasse du Bachoud, 38550 Cheyssieu : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (2 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 45.43048, 4.83232 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 38101_0006.

## La parcelle

- Parcelle : B 380
- Contenance : 720 m²
- Identifiant : 381010000B0380
- Feuille : 000 B 01, échelle 1:2500, édition 6
- Bâtiment au point : 3,9 m de haut, 2 étages (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 223,6 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 2,6 %, vers le sud. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 961 kWh par an, pour 1 668 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone N, zone naturelle et forestiere, du PLU Cheyssieu, en vigueur depuis le 24/09/2018.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (3)

- Secteur constructible sous condition
- Secteur d'Orientations et de Programmation
- Risques de retrait gonflement des argiles

### Informations (3)

- Zone d'assainissement collectif
- Zone à risque d'exposition au plomb
- Zone réglementée

### Servitudes d'utilité publique (1)

- Cours d'eau (A4)

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 1 sur les 88 de la commune

- 04/12/2015 ; permis de construire 0381011510014 ; Impasse du Bachoud ; parcelle B 53 ; 1 logement, 132 m² ; terrain 2 500 m² ; annulé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/cheyssieu-38101/permis.md

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 1

- 19/07/2023 ; 514 Impasse du Bachoud 38550 Cheyssieu ; maison, 280 m² ; énergie F, climat F

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition faible (sur une échelle de 3).
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 12 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 25/10/1999.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 26, dont FASYL 38 (santé et action sociale, https://auregistre.fr/entreprise/513135814) ; D2C DEVELOPPEMENT (information et communication, https://auregistre.fr/entreprise/902182872) ; MAZOUNI ISMAA TAXI (transport, https://auregistre.fr/entreprise/882393036) ; CLASS-AUTO 69 (CLASS-AUTO 69) (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/791923899) ; SCI BODHISATTVA (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/882294416) ; CASAFAN (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/102194891)
- Voies voisines : Route du Pilat (66 m) https://aucadastre.fr/cheyssieu-38101/route-du-pilat-0055.md ; Impasse du Chateau (89 m) https://aucadastre.fr/cheyssieu-38101/impasse-du-chateau-0018.md

---

Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/cheyssieu-38101/impasse-du-bachoud-0006
La commune : https://aucadastre.fr/cheyssieu-38101.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/38101_0006