# Permis de construire de Chilly (Haute-Savoie) : 258 autorisations

De 2013 à 2026 : 207 de logement, 33 de locaux, 12 d'aménagement, 6 de démolition. Sur les cinq dernières années, 41 autorisations et 149 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 24/07/2026 ; permis de construire 07407526X0007 ; Route de Bornachon ; parcelles 0D 2960, 0D 2963 ; 1 logement, 140,06 m² ; terrain 920 m² ; autorisé
- 16/06/2026 ; déclaration préalable 07407526X0045 ; Route du Chatelard ; parcelles 0D 2591, 0D 2171 ; 8,6 m² ; terrain 5 316 m² ; autorisé ; ENERGIE ET SERVICES DE SEYSSEL
- 21/04/2026 ; permis de construire 07407525X0012 ; 1312 Route Daãâãâannecy ; parcelles OD 2167, OD 1150, OD 1151 ; 16 logements, 513,33 m² ; terrain 4 557 m² ; autorisé
- 21/04/2026 ; permis de construire 07407526X0001 ; 515 Route du Chatelard ; parcelles 0D 3048, 0D 3047, 0D 3044 ; 1 logement, 76 m² ; terrain 2 338 m² ; autorisé
- 12/08/2025 ; permis de construire 07407525X0004 ; Champ de la Croix ; parcelles ZR 46, ZR 45 ; 3 logements, 213 m² ; terrain 2 520 m² ; autorisé
- 22/07/2025 ; déclaration préalable 07407525X0037 ; 0442 Route de Ferraz ; parcelles ZC 76, ZC 75, ZC 73 ; 1 logement ; terrain 2 147 m² ; autorisé
- 20/05/2025 ; permis de construire 07407525X0002 ; Route du Biollay ; parcelle 0D 2323 ; 1 logement, 150 m² ; terrain 1 497 m² ; commencé
- 08/04/2025 ; permis de construire 07407524X0007 ; Darogne Dessus ; parcelles ZO 133, ZO 127, ZO 126 ; 1 logement, 26 m² ; terrain 1 089 m² ; commencé
- 11/03/2025 ; permis de construire 07407525X0001 ; Le Biollay Est ; parcelle 0D 2323 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 1 497 m² ; commencé
- 10/02/2025 ; déclaration préalable 07407525X0001 ; Route de  Bornachon ; parcelle XI 19 ; 10 m² ; terrain 1 230 m² ; autorisé ; ENERGIE ET SERVICES DE SEYSSEL
- 13/01/2025 ; déclaration préalable 07407524X0085 ; Route de Botilly ; parcelle ZI 15 ; 8 m² ; terrain 5 260 m² ; autorisé ; ENERGIE ET SERVICES DE SEYSSEL
- 11/09/2024 ; déclaration préalable 07407524X0055 ; Route de Curnillex ; parcelle YR 45 ; 8 m² ; terrain 192 m² ; autorisé ; ENERGIE ET SERVICES DE SEYSSEL
- 15/12/2023 ; déclaration préalable 07407523X0072 ; Le Bady ; parcelle ZC 224 ; 19 m² ; terrain 382 m² ; terminé ; COMMUNE DE CHILLY
- 27/11/2023 ; permis de construire 07407523X0014 ; Impasse de la Gravenaz ; parcelle ZC 214 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 790 m² ; commencé
- 13/10/2023 ; permis de construire 07407523X0012 ; Route des Grands Pres ; parcelles YE 21, YE 24, YE 22 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 2 071 m² ; terminé
- 26/09/2023 ; permis de construire 07407523X0009 ; 1597 Route de Curnillex ; parcelles YR 42, YR 41, YR 43 ; 155 m² ; terrain 14 290 m² ; terminé ; GAEC DE LA CLARTE
- 15/09/2023 ; permis de construire 07407523X0010 ; Route des Vernays ; parcelle YR 137 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 1 196 m² ; terminé
- 14/08/2023 ; permis de construire 07407522X0020 ; 0108 Route de Bossy ; parcelles 0C 2436, 0C 2591 ; 20 logements, 1 342 m² ; terrain 2 423 m² ; autorisé ; LES AIRELLES
- 14/08/2023 ; permis de construire 07407522X0020 ; 0108 Route de Bossy ; parcelles 0C 2436, 0C 2591 ; 1 342 m² ; terrain 2 423 m² ; autorisé ; LES AIRELLES
- 02/08/2023 ; permis de construire 07407523X0008 ; Route de Quincy ; parcelle ZD 76 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 1 592 m² ; commencé
- 26/06/2023 ; permis de construire 07407522X0021 ; Route de Bossy ; parcelles 0C 2971, ZW 21, 0C 1417 ; 69 logements, 5 254 m² ; terrain 18 629 m² ; autorisé ; SCCV JESSICA
- 16/06/2023 ; permis de construire 07407523X0004 ; 0116 Route des Vorges ; parcelle 0D 2703 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 1 744 m² ; terminé
- 23/05/2023 ; déclaration préalable 07407523X0019 ; La Vulpilliere ; parcelles 0D 2948, 0D 2946, 0D 2940 ; 17 m² ; terrain 550 m² ; autorisé
- 03/05/2023 ; permis de construire 07407522X0018 ; La Bollaterie ; parcelles YC 53, YC 28, YC 221 ; 415 m² ; terrain 14 134 m² ; autorisé ; LES ECURIES DES 1000
- 10/03/2023 ; permis de construire 07407523X0002 ; Route des Vernays ; parcelle YR 138 ; 1 logement, 116 m² ; terminé
- 22/11/2022 ; permis de construire 07407522X0017 ; 1 logement, 110 m² ; terminé
- 18/11/2022 ; permis de construire 07407522X0011 ; Route d'Annecy ; parcelles YY 19, 0D 2232, 0D 1378 ; 1 logement, 80 m² ; terrain 1 690 m² ; commencé
- 21/10/2022 ; permis de construire 07407522X0010 ; Route de Vers Grange ; parcelles ZO 136, ZO 140 ; 2 logements ; terrain 648 m² ; terminé
- 19/09/2022 ; permis de construire 07407522X0012 ; Route du Chef Lieu ; parcelles 0C 2137, 0C 2136, 0C 2135 ; 1 logement, 235 m² ; terrain 1 471 m² ; commencé
- 28/07/2022 ; permis de construire 07407522X0007 ; Rd 197 Route de Sallenoves ; parcelles 0C 1375, 0C 1383, 0C 1382 ; 16 logements, 1 580 m² ; terrain 6 302 m² ; terminé ; LE HAMEAU DU RUISSEAU
- 07/06/2022 ; permis de construire 07407522X0006 ; Coucy ; parcelles 0D 2911, 0D 2908 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 858 m² ; commencé
- 22/02/2022 ; permis de construire 07407521X0028 ; Route de Botilly ; parcelle ZI 113 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 832 m² ; terminé
- 18/02/2022 ; déclaration préalable 07407522X0002 ; parcelle D 1440 ; 9 m² ; terrain 266 m² ; autorisé ; ENERGIE ET SERVICES DE SEYSSEL
- 18/02/2022 ; déclaration préalable 07407522X0003 ; Rte D Annecy ; parcelle D 2063 ; 9 m² ; terrain 584 m² ; autorisé ; ENERGIE ET SERVICES DE SEYSSEL
- 17/02/2022 ; permis de construire 07407521X0023 ; Chef Lieu ; parcelles 0C 1333, 0C 1339, 0C 1340 ; 453 m² ; terrain 4 469 m² ; commencé ; COMMUNE DE CHILLY
- 16/02/2022 ; permis de construire 07407521X0021 ; Chemin  Rural Dit 'du Mart ; parcelle 0C 2982 ; 4 logements, 236 m² ; terrain 636 m² ; autorisé ; MJGG
- 15/02/2022 ; permis de construire 07407521X0025 ; 150 Chemin de Cretale ; parcelles XH 1, XH 1 ; 952 m² ; terrain 145 m² ; annulé ; DEGEORGES TP
- 14/02/2022 ; permis de construire 07407521X0027 ; 1 logement, 110 m² ; terminé
- 01/02/2022 ; permis de construire 07407521X0020 ; Chemi de Genevriaz ; parcelles ZP 68, ZP 67 ; 1 logement, 60 m² ; terrain 1 005 m² ; autorisé
- 01/02/2022 ; permis de construire 07407521X0020 ; Chemi de Genevriaz ; parcelles ZP 68, ZP 67 ; 60 m² ; terrain 1 005 m² ; autorisé
- 06/01/2022 ; permis de construire 07407521X0017 ; 45 Chemin de Beclaz ; parcelle ZI 15 ; 6 m² ; terrain 5 260 m² ; terminé ; GFA LITTLE MOUNTAIN RANCH
- 29/12/2021 ; permis de construire 07407521X0013 ; Chateau de Quincy ; parcelles ZD 102, ZD 105, ZD 103 ; 169 m² ; terrain 18 133 m² ; terminé ; TECHNIQUE SOLAIRE INVEST 50
- 19/10/2021 ; permis de construire 07407521X0016 ; Route de l'Eglise ; parcelles 0C 1367, 0C 2133, 0C 2134 ; 2 logements ; terrain 126 m² ; commencé
- 06/10/2021 ; permis de démolir 07407521X0002 ; 44 Route du Beule ; parcelles 0D 11, 0D 2931 ; terminé
- 24/08/2021 ; permis de construire 07407521X0014 ; Lotis les Bois de Quincy Lot N_ ; parcelle ZD 119 ; 1 logement, 256 m² ; terrain 752 m² ; autorisé
- 23/07/2021 ; permis de construire 07407521X0012 ; Champ de la Croix ; parcelle ZR 72 ; 1 logement, 159 m² ; terrain 578 m² ; terminé
- 22/06/2021 ; permis de construire 07407521X0009 ; Trechimaz ; parcelle 0D 2420 ; 1 logement, 172 m² ; terrain 4 672 m² ; terminé
- 17/06/2021 ; permis de construire 07407521X0005 ; 1859 Chemin  Rural de Coucy ; parcelles YS 106, YS 103, YS 102 ; 1 logement, 149 m² ; autorisé
- 08/06/2021 ; permis de construire 07407521X0008 ; Route de Vaudet ; parcelles 0D 2651, 0D 2861 ; 1 logement, 159 m² ; terrain 690 m² ; autorisé ; HRFO
- 04/06/2021 ; permis de construire 07407521X0007 ; Chemi du Plan ; parcelles YY 21, 0D 1359 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 653 m² ; commencé
- 27/04/2021 ; permis de construire 07407521X0001 ; 1977 Route du Stade ; parcelles YO 49, YO 55, YO 54 ; 420 m² ; terrain 14 487 m² ; commencé
- 08/04/2021 ; permis de construire 07407520X0031 ; Trechimaz ; parcelles 0D 2532, 0D 2529 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 1 502 m² ; commencé
- 15/03/2021 ; permis de construire 07407520X0032 ; Le Branle ; parcelle YR 35 ; 1 logement, 146 m² ; terrain 4 150 m² ; autorisé
- 15/03/2021 ; permis de construire 07407520X0033 ; Le Branle ; parcelle YR 35 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 4 150 m² ; terminé
- 08/03/2021 ; permis de construire 07407520X0029 ; 0048 Route de Darogne ; parcelles ZO 54, ZO 53 ; 1 logement ; terrain 2 968 m² ; autorisé
- 23/02/2021 ; permis de démolir 07407521X0001 ; 869 Route du Chatelard ; parcelle 0D 2721 ; terminé
- 18/02/2021 ; permis de construire 07407520X0036 ; parcelle 0D 2994 ; 1 logement, 91 m² ; commencé
- 13/02/2021 ; permis de construire 07407520X0030 ; Marterey ; parcelle ZW 18 ; 23 m² ; terrain 7 260 m² ; autorisé ; COMMUNE DE CHILLY
- 21/01/2021 ; permis de construire 07407520X0027 ; 48 Route de Darogne ; parcelles ZO 54, ZO 53 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 2 968 m² ; commencé
- 13/01/2021 ; permis de construire 07407520X0026 ; Darogne Dessus ; parcelles ZO 54, ZO 53, ZO 52 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 4 100 m² ; commencé
- 08/12/2020 ; permis de construire 07407520X0019 ; Rue Haute ; parcelle 0C 2983 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 835 m² ; commencé
- 04/12/2020 ; permis de construire 07407520X0028 ; Le Cret ; parcelles 0D 2911, 0D 2908 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 352 m² ; annulé
- 30/11/2020 ; permis de construire 07407520X0025 ; La Vulpilliere ; parcelles 0D 2904, 0D 2899, 0D 2901 ; 1 logement, 169 m² ; terrain 2 368 m² ; terminé
- 24/11/2020 ; permis de construire 07407520X0020 ; Route des Vernays ; parcelle YI 132 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 454 m² ; commencé
- 02/10/2020 ; permis de construire 07407520X0024 ; Vers Grange ; parcelle ZO 109 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 1 016 m² ; autorisé
- 25/09/2020 ; permis de construire 07407520X0005 ; 190 Route des Platons ; parcelles YR 89, YR 90, YR 8 ; 446 m² ; terrain 11 179 m² ; commencé
- 25/09/2020 ; permis de construire 07407520X0021 ; 52 Route de Tardy ; parcelles YK 61, YK 12 ; 18 m² ; terrain 3 632 m² ; commencé
- 10/09/2020 ; permis de construire 07407520X0017 ; Route de Ferraz ; parcelles ZC 36, ZC 149, ZC 35 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 2 470 m² ; commencé
- 13/08/2020 ; permis de construire 07407520X0006 ; 261 Route de Chez Cagnoux ; parcelle YV 12 ; 1 logement, 70 m² ; terrain 1 279 m² ; commencé
- 13/08/2020 ; permis de construire 07407520X0013 ; Vers Grange ; parcelle ZO 98 ; 1 logement, 216 m² ; terrain 2 133 m² ; commencé
- 07/08/2020 ; permis de construire 07407520X0014 ; Lotis 'les Jardins de Mougny' ; parcelle 0D 994 ; 1 logement, 146 m² ; terrain 2 070 m² ; commencé
- 07/08/2020 ; permis de construire 07407520X0015 ; Lotis 'les Jardins de Mougny' ; parcelle 0D 994 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 2 070 m² ; commencé
- 07/08/2020 ; permis de construire 07407520X0016 ; Lotis 'les Jardins de Mougny' ; parcelle 0D 994 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 2 070 m² ; commencé
- 07/07/2020 ; permis de construire 07407520X0008 ; Lotis 'les Jardins de Mougny' ; parcelle 0D 995 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 1 267 m² ; commencé
- 07/07/2020 ; permis de construire 07407520X0009 ; Lotis 'les Jardins de Mougny' ; parcelle 0D 995 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 1 267 m² ; terminé
- 07/07/2020 ; permis de construire 07407520X0010 ; Lotis 'les Jardins de Mougny' ; parcelle 0D 994 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 2 070 m² ; commencé
- 07/07/2020 ; permis de construire 07407520X0012 ; Lotis 'les Jardins de Mougny' ; parcelle 0D 994 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 2 070 m² ; commencé
- 16/03/2020 ; permis de construire 07407519X0031 ; Nantet ; parcelle YI 15 ; 1 logement, 208 m² ; terrain 3 610 m² ; autorisé
- 10/03/2020 ; permis de construire 07407519X0036 ; Route des Vernays ; parcelle YI 15 ; 1 logement, 143 m² ; terrain 3 610 m² ; commencé
- 04/02/2020 ; permis de construire 07407520X0001 ; Lieu- Vers Grange ; parcelle ZO 98 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 2 133 m² ; terminé
- 30/01/2020 ; permis de construire 07407519X0035 ; Lotis 'les Bois de Quincy' ; parcelle ZD 121 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 983 m² ; commencé
- 05/11/2019 ; permis d'aménager 07407519X0001 ; Route de Bornachon ; parcelles 0D 994, 0D 995 ; terrain 3 337 m² ; commencé ; J.G.D. IMMOBILIER
- 25/10/2019 ; permis de construire 07407519X0029 ; Route des Vernays ; parcelles YI 109, YI 117 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 178 m² ; commencé
- 04/10/2019 ; permis de construire 07407519X0013 ; Quincy ; parcelle ZC 150 ; 1 logement, 75 m² ; terrain 1 306 m² ; autorisé
- 27/09/2019 ; permis de construire 07407519X0026 ; parcelles 0D 2938, 0D 2671 ; 1 logement, 178 m² ; terrain 6 494 m² ; commencé
- 19/09/2019 ; permis de construire 07407519X0024 ; Au Naz ; parcelles 0D 2189, 0D 1011, 0D 2184 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 3 868 m² ; commencé
- 23/08/2019 ; permis de construire 07407519X0018 ; Novery ; parcelle YC 110 ; 11 logements, 188 m² ; terrain 2 531 m² ; autorisé ; KAB
- 23/08/2019 ; permis de construire 07407519X0023 ; Grange Boulliet ; parcelles YI 118, YI 117 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 1 727 m² ; commencé
- 23/08/2019 ; permis de construire 07407519X0018 ; Novery ; parcelle YC 110 ; 188 m² ; terrain 2 531 m² ; autorisé ; KAB
- 23/07/2019 ; permis de construire 07407519X0022 ; parcelles ZD 116, ZD 35, ZD 34 ; 1 logement, 78 m² ; terrain 961 m² ; terminé
- 22/07/2019 ; permis de construire 07407519X0017 ; Quincy ; parcelles ZC 127, ZC 204 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 668 m² ; commencé
- 18/07/2019 ; permis de construire 07407519X0012 ; Mougny ; parcelles 0D 2671, 0C 2936 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 6 944 m² ; terminé
- 05/07/2019 ; permis de construire 07407519X0005 ; 100 Route de l'Eglise ; parcelles 0C 1338, 0C 1336 ; 264 m² ; terrain 2 751 m² ; terminé ; COMMUNE DE CHILLY
- 28/06/2019 ; permis de construire 07407518X0035 ; 9 logements, 801 m² ; commencé ; A.F.G.IMMOBILIER
- 07/06/2019 ; permis de construire 07407519X0007 ; 227 m² ; autorisé
- 28/05/2019 ; permis de construire 07407519X0009 ; Mougny ; parcelle 0D 2498 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 730 m² ; autorisé
- 28/05/2019 ; permis de construire 07407519X0011 ; Mougny ; parcelle 0D 2671 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 6 494 m² ; autorisé
- 24/05/2019 ; permis de construire 07407519X0008 ; Les Bouchets ; parcelles ZI 99, ZI 104 ; 4 logements, 280 m² ; terrain 1 247 m² ; autorisé
- 24/05/2019 ; permis de démolir 07407519X0001 ; Grange Boulliet ; parcelle YI 114 ; autorisé
- 29/03/2019 ; permis de construire 07407519X0006 ; La Vulpilliere ; parcelles 0D 2845, 0D 2667, 0D 992 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 1 273 m² ; terminé
- 28/03/2019 ; permis de construire 07407519X0003 ; 1 logement, 124 m² ; terminé
- 22/03/2019 ; permis de construire 07407518X0037 ; Au Naz ; parcelle 0D 2362 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 2 200 m² ; terminé
- 22/03/2019 ; permis de construire 07407519X0002 ; Trechimaz ; parcelle 0D 2420 ; 1 logement, 197 m² ; terrain 4 672 m² ; commencé
- 19/03/2019 ; permis d'aménager 07407518X0002 ; 48 Route de Darogne ; parcelles ZO 54, ZO 53 ; terrain 3 900 m² ; terminé
- 09/02/2019 ; permis de construire 07407518X0029 ; parcelles ZD 118, ZD 110 ; 1 logement, 193 m² ; terrain 1 254 m² ; commencé
- 08/02/2019 ; permis de construire 07407518X0036 ; 42 Rue Haute ; parcelle 0C 2654 ; 1 logement, 96 m² ; terminé
- 17/01/2019 ; permis de construire 07407518X0032 ; Mougny ; parcelles 0D 2847, 0D 2845, 0D 992 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 1 673 m² ; commencé
- 17/01/2019 ; permis de construire 07407518X0034 ; Nantet ; parcelles YI 15, YI 14 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 4 470 m² ; commencé
- 08/01/2019 ; permis de construire 07407518X0031 ; parcelle 0D 991P ; 1 logement, 78 m² ; terrain 484 m² ; terminé
- 07/01/2019 ; permis de construire 07407518X0023 ; Route de Vaudet ; parcelle 0D 2859 ; 6 logements, 513 m² ; terrain 2 138 m² ; terminé ; LES VILLAS DES SENS
- 21/12/2018 ; permis de construire 07407518X0030 ; Au Naz ; parcelles 0D 2186, 0D 2184, 0D 1011 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 3 868 m² ; annulé
- 18/12/2018 ; permis de construire 07407518X0028 ; La Vulpilliere ; parcelles 0D 2667, 0D 991, 0D 992 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 1 621 m² ; terminé
- 14/12/2018 ; permis de construire 07407518X0019 ; Sous la Ville ; parcelles 0D 2829, 0D 908 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 3 629 m² ; terminé
- 07/12/2018 ; permis de construire 07407518X0026 ; Coucy ; parcelle 0D 2546 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 1 049 m² ; commencé
- 04/12/2018 ; permis de construire 07407518X0024 ; Grands Champs de Ferraz ; parcelles ZL 77, ZL 78 ; 1 logement, 260 m² ; terrain 3 616 m² ; commencé
- 23/10/2018 ; permis de construire 07407518X0016 ; Chemi des Chataigniers ; parcelles ZL 72, ZL 71 ; 1 logement, 200 m² ; terminé
- 16/10/2018 ; permis de construire 07407518X0018 ; 55 Impas du Gros Chene ; parcelle 0D 2397 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 2 113 m² ; terminé
- 09/10/2018 ; permis de construire 07407518X0017 ; Lieu- la Bollaterie ; parcelle YC 28 ; 52 m² ; terrain 11 200 m² ; autorisé ; DUMUR
- 05/10/2018 ; permis de construire 07407518X0020 ; Route de Botilly ; parcelle ZR 8 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 8 600 m² ; commencé
- 05/10/2018 ; permis de construire 07407518X0021 ; Route de Botilly ; parcelle ZR 8 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 8 600 m² ; commencé
- 30/09/2018 ; déclaration préalable 07407518X0041 ; Rte D Annecy ; parcelle D 985 ; 7 m² ; terrain 598 m² ; autorisé ; ENERGIE ET SERVICES DE SEYSSEL
- 28/08/2018 ; permis de construire 07407518X0015 ; Route du Chatelard ; parcelles 0D 1983, 0D 1982, 0D 2090 ; 1 logement, 132 m² ; terrain 4 553 m² ; autorisé
- 03/08/2018 ; permis de construire 07407518X0008 ; Grands Champs de Ferraz ; parcelle ZL 78 ; 1 logement, 167 m² ; terrain 3 257 m² ; autorisé
- 31/07/2018 ; permis de construire 07407518X0010 ; Route de Bossy ; parcelle ZD 110 ; 1 logement, 180 m² ; terrain 1 254 m² ; terminé
- 26/07/2018 ; permis de construire 07407518X0012 ; Lotis le Soleil Levant ; parcelle 0D 2671 ; 1 logement, 162 m² ; terrain 6 494 m² ; terminé
- 05/07/2018 ; permis de construire 07407518X0014 ; Route d'Annecy ; parcelle 0D 2276 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 1 100 m² ; commencé
- 03/07/2018 ; permis d'aménager 07407518X0001 ; Mougny ; parcelles 0D 2847, 0D 2845, 0D 2667 ; terrain 2 390 m² ; terminé ; YTEM AMENAGEMENT
- 07/05/2018 ; permis de construire 07407518X0001 ; Lieu- la Vulpilliere ; parcelle 0D 2837 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 750 m² ; terminé
- 07/05/2018 ; permis de construire 07407518X0011 ; Vers Grange ; parcelle ZO 109 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 1 016 m² ; annulé
- 27/03/2018 ; permis de construire 07407518X0005 ; Champ de la Croix ; parcelle ZR 8 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 8 600 m² ; commencé
- 09/03/2018 ; permis de construire 07407518X0006 ; Lotis le Soleil Levant ; parcelle 0D 2671 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 6 494 m² ; terminé
- 06/03/2018 ; permis de construire 07407517X0030 ; Vers la Grange ; parcelle ZO 103 ; 1 logement, 139 m² ; terrain 1 015 m² ; commencé
- 27/02/2018 ; permis de construire 07407517X0025 ; Champ Menon ; parcelles YT 40, YT 47 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 6 418 m² ; terminé
- 27/02/2018 ; permis de construire 07407517X0019 ; 330 Route des Bordieres ; parcelles XC 13, XC 3, 0D 2424 ; 58 m² ; terrain 57 394 m² ; terminé
- 27/02/2018 ; permis de démolir 07407518X0001 ; Champ Bouffard ; parcelle YS 38 ; autorisé
- 09/02/2018 ; permis de construire 07407517X0029 ; Mougny ; parcelle 0D 2671 ; 1 logement, 136 m² ; terrain 6 494 m² ; terminé
- 06/02/2018 ; permis de construire 07407517X0026 ; Le Biollay Est ; parcelle XA 32 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 801 m² ; terminé
- 30/01/2018 ; permis de construire 07407517X0027 ; Quincy ; parcelle ZC 150 ; 1 logement, 223 m² ; terrain 1 306 m² ; commencé
- 11/01/2018 ; permis de démolir 07407517X0001 ; Novery ; parcelle YC 110 ; terrain 2 531 m² ; autorisé
- 20/12/2017 ; permis de construire 07407517X0015 ; Quincy ; parcelle ZC 166 ; 1 logement, 234 m² ; terrain 1 929 m² ; commencé
- 14/12/2017 ; permis de construire 07407517X0020 ; 361 Route de Machan ; parcelle 0D 2671 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 6 494 m² ; terminé
- 14/11/2017 ; permis de construire 07407517X0013 ; Rte de Sallenoves ; parcelle YC 113 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 1 083 m² ; terminé
- 10/11/2017 ; permis de construire 07407517X0018 ; Route des Vorges ; parcelles 0D 2686, 0D 2688 ; 1 logement, 143 m² ; terrain 1 022 m² ; terminé
- 07/11/2017 ; permis d'aménager 07407517X0003 ; Rte de Quincy ; parcelle ZD 77 ; terminé
- 18/10/2017 ; permis d'aménager 07407517X0002 ; Rte des Grands Champs ; parcelle 0D 2420 ; autorisé ; EUROPEAN HOMES CENTRE
- 10/10/2017 ; permis de construire 07407517X0017 ; Rte de Machan ; parcelle D 2671 ; 1 logement, 84 m² ; terrain 2 715 m² ; commencé
- 15/09/2017 ; permis de construire 07407517X0011 ; Le Biolley Est ; parcelle XA 2768 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 813 m² ; terminé
- 13/09/2017 ; permis de construire 07407517X0009 ; Rte D Annecy ; parcelles 0D 1011, 0D 2189, 0D 2186 ; 8 logements, 793 m² ; terrain 3 688 m² ; terminé ; SNC ALPES
- 27/07/2017 ; permis de construire 07407517X0006 ; Chez Metral ; parcelle 0C 2597 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 739 m² ; commencé
- 05/07/2017 ; permis de construire 07407517X0003 ; 1159 Rte D Annecy ; parcelles 0D 2519, 0D 2524, 0D 2521 ; 2 logements, 2 m² ; terrain 1 587 m² ; commencé ; COMMUNE DE CHILLY
- 05/07/2017 ; permis de construire 07407517X0003 ; 1159 Rte D Annecy ; parcelles 0D 2519, 0D 2524, 0D 2521 ; 2 m² ; terrain 1 587 m² ; commencé ; COMMUNE DE CHILLY
- 16/05/2017 ; permis d'aménager 07407517X0001 ; Champs de la Croix0 ; parcelle ZR 8 ; terminé
- 12/05/2017 ; permis de construire 07407517X0004 ; Grange Bouillet ; parcelle YR 370 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 670 m² ; terminé
- 19/03/2017 ; permis de construire 07407517X0002 ; parcelle XA 36 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 808 m² ; terminé
- 07/03/2017 ; permis de construire 07407516X0036 ; Lot le Biolley ; parcelle XA 22 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 811 m² ; terminé
- 23/02/2017 ; permis de construire 07407516X0034 ; Rte des Vernays ; parcelle YR 37P ; 1 logement, 114 m² ; terrain 669 m² ; commencé
- 17/02/2017 ; permis de construire 07407516X0037 ; Rte de la Bollaterie ; parcelle C 2833 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 725 m² ; terminé
- 14/02/2017 ; permis de construire 07407516X0035 ; Rte de la Bollaterie ; parcelle 0C 2973 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 762 m² ; terminé
- 27/01/2017 ; permis de construire 07407516X0026 ; 116 Rte des Vorges ; parcelle D 2703 ; 1 logement ; commencé
- 13/01/2017 ; permis de construire 07407516X0028 ; Rte de Chez  le Francais ; parcelle XA 37 ; 1 logement, 150 m² ; terrain 899 m² ; commencé
- 10/01/2017 ; permis de construire 07407516X0030 ; Grange Bouillet ; parcelle YR 37 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 669 m² ; terminé
- 09/12/2016 ; permis d'aménager 07407516X0002 ; Rte de Ferraz ; parcelle ZL 78p ; terminé
- 08/12/2016 ; permis de construire 07407516X0023 ; 499 Rte de Quincy ; parcelles ZD 53, ZD 108B, ZD 50 ; 1 logement ; terrain 177 m² ; commencé
- 22/11/2016 ; permis de construire 07407516X0025 ; Coucy ; parcelle 0D 2714 ; 1 logement, 69 m² ; terrain 585 m² ; terminé
- 15/11/2016 ; permis de construire 07407516X0024 ; Sous la Ville ; parcelle 0D 2828 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 947 m² ; commencé
- 21/10/2016 ; permis de construire 07407516X0019 ; 1808 Rte D Annecy ; parcelle 0D 2756 ; 1 logement, 136 m² ; terrain 1 107 m² ; annulé
- 21/10/2016 ; permis de construire 07407516X0022 ; Coucy ; parcelle 0D 2715 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 585 m² ; commencé
- 16/09/2016 ; permis de construire 07407516X0013 ; Rte des Grands Champs ; parcelle 0D 322 ; 8 logements, 814 m² ; terrain 3 952 m² ; annulé ; SNC ALPES
- 31/08/2016 ; permis d'aménager 07407516X0001 ; Chem Rural de la Vulpilliere ; parcelle 0D 2671 ; terminé
- 28/08/2016 ; permis de construire 07407516X0014 ; Rte du Stade ; parcelles 0C 2969, 0C 2967 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 767 m² ; terminé
- 05/08/2016 ; permis de construire 07407516X0008 ; 71 Imp sous Chavanne ; parcelles 0D 2745, 0D 2640, 0D 2638 ; 2 logements ; terrain 1 369 m² ; commencé
- 05/08/2016 ; permis de construire 07407516X0015 ; 2460 Rte de Bossy ; parcelle ZD 68 ; 1 logement, 129 m² ; commencé
- 02/08/2016 ; permis de construire 07407516X0017 ; Lotis le Biollay Est ; parcelle XA 45 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 867 m² ; terminé
- 11/06/2016 ; permis de construire 07407516X0007 ; Rte de Chez  le Francais ; parcelle XA 32 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 801 m² ; annulé
- 09/06/2016 ; permis de construire 07407516X0009 ; Lot le Biollet ; parcelle XA 43 ; 1 logement, 162 m² ; terrain 908 m² ; commencé
- 09/06/2016 ; permis de construire 07407516X0010 ; Coucy ; parcelle 0D 2713 ; 1 logement ; terrain 780 m² ; terminé
- 03/05/2016 ; permis de démolir 07407516X0001 ; 1766 Rte D Annecy ; parcelle 0D 984 ; autorisé
- 29/04/2016 ; permis de construire 07407516X0004 ; 44 Chem de Coucy ; parcelle 0D 1406 ; 1 logement ; terrain 1 004 m² ; commencé
- 15/03/2016 ; permis de construire 07407515X0027 ; Rte de Bornachon ; parcelle 0D 2369 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 750 m² ; terminé
- 04/03/2016 ; permis de construire 07407516X0001 ; Novery ; parcelles YC 158, YC 167, YC 170 ; 1 logement, 142 m² ; terrain 800 m² ; terminé
- 19/02/2016 ; permis d'aménager 07407515X0001 ; Rte de la Bollaterie ; parcelles 0C 2833, 0C 1394 ; terminé ; SOGIMM-MAURICE MONOD CONSTRUCTEUR
- 17/02/2016 ; permis de construire 07407515X0022 ; 937 Rte des Vernays ; parcelle YT 55 ; 4 logements, 6 m² ; terrain 1 473 m² ; commencé
- 11/02/2016 ; permis de construire 07407515X0028 ; Lieu- Grange Bouillet ; parcelles YI 81, YI 80, YI 79 ; 6 logements, 371 m² ; terrain 1 885 m² ; commencé
- 09/02/2016 ; permis de construire 07407515X0023 ; Lot le Biollay ; parcelles XA 22, 0D 34, XA 2434 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 770 m² ; terminé
- 19/01/2016 ; permis de construire 07407515X0026 ; Lot le Biollay ; parcelles XA 38, XA 42 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 903 m² ; terminé
- 15/12/2015 ; permis de construire 07407515X0019 ; Lot le Biollay ; parcelles 0D 38, XA 34 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 732 m² ; terminé
- 08/12/2015 ; permis de construire 07407515X0016 ; 133 Rte de la Combe ; parcelle ZY 3 ; 234 m² ; terrain 15 670 m² ; commencé
- 09/10/2015 ; permis de construire 07407515X0017 ; Lot le Billay ; parcelles 0D 2434, XA 22, XA 21 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 630 m² ; terminé
- 07/09/2015 ; permis de construire 07407515X0014 ; Lot le Biollay ; parcelles 0A 49, 0D 2769 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 814 m² ; terminé
- 11/08/2015 ; permis de construire 07407515X0010 ; 30 Rpt des Pres Quins ; parcelles 0A 57, 0A 56, 0A 27 ; 2 logements, 236 m² ; terrain 2 194 m² ; commencé
- 31/07/2015 ; permis de construire 07407515X0012 ; Chef Lieu ; parcelle 0C 1406 ; 2 logements ; terrain 123 m² ; terminé ; M.T.B.
- 21/07/2015 ; permis de construire 07407515X0013 ; 1 logement, 122 m² ; commencé
- 26/06/2015 ; déclaration préalable 07407515X0038 ; Grange Bouillet ; parcelle YR 127 ; 4 m² ; terrain 58 m² ; autorisé ; ENERGIE ET SERVICES DE SEYSSEL
- 15/06/2015 ; permis de construire 07407515X0011 ; Lot de Biollay ; parcelles 0D 2434, XA 22, XA 21 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 877 m² ; terminé
- 29/05/2015 ; permis de construire 07407515X0006 ; 44 Rte de Beule ; parcelle 0A 1431 ; 1 logement ; terrain 636 m² ; terminé
- 23/05/2015 ; permis de construire 07407515X0003 ; 1 Lot le Biollay ; parcelles XA 21P, XA 22P, XA 2434 ; 1 logement, 150 m² ; terrain 734 m² ; terminé
- 12/05/2015 ; permis de construire 07407515X0007 ; 676 Rte D Annecy ; parcelle 0D 2616 ; 1 logement ; terrain 247 m² ; terminé
- 12/05/2015 ; permis de construire 07407515X0009 ; Le Biollay Est ; parcelles 0D 2434, XA 22, XA 21 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 807 m² ; terminé
- 07/05/2015 ; permis de construire 07407515X0004 ; 1 logement, 147 m² ; commencé
- 02/04/2015 ; permis de construire 07407514X0022 ; Route du Chatelard ; parcelles 0A 2714, 0A 2715 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 1 170 m² ; annulé
- 02/02/2015 ; permis de construire 07407514X0019 ; 491 Rte du Chatelard ; parcelle 0D 1969 ; 1 logement, 146 m² ; terrain 684 m² ; commencé
- 17/01/2015 ; permis de construire 07407514X0017 ; 1 logement, 145 m² ; commencé
- 16/12/2014 ; permis de construire 07407514X0016 ; Mannecy Sud ; parcelle 0B 1450 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 800 m² ; commencé
- 14/10/2014 ; permis de construire 07407514X0015 ; Le Chatelard ; parcelles 0D 2522, XY 22 ; 1 logement, 142 m² ; terrain 747 m² ; terminé
- 15/09/2014 ; permis de construire 07407514X0003 ; Chez Grillon ; parcelle ZO 38 ; 1 074 m² ; terrain 22 975 m² ; commencé ; GAEC LE BOIS JOLI
- 19/08/2014 ; permis de construire 07407514X0012 ; Forchalet ; parcelles ZR 64, ZR 63 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 1 909 m² ; commencé
- 06/06/2014 ; permis de construire 07407514X0009 ; Lot le Branle A Grange Bouille ; parcelle YR 120 ; 1 logement, 164 m² ; terrain 998 m² ; terminé
- 23/05/2014 ; permis de construire 07407514X0004 ; Le Biollay Est Mougny ; parcelle 0D 2322 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 750 m² ; commencé
- 30/04/2014 ; permis de construire 07407514X0002 ; Les Vernays ; parcelle YT 60 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 636 m² ; terminé
- 22/04/2014 ; permis de construire 07407513X0025 ; Le Branle ; parcelle YR 36P ; 1 logement, 114 m² ; terrain 829 m² ; terminé
- 22/04/2014 ; permis de construire 07407514X0005 ; Le Branle ; parcelle YR 36 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 961 m² ; terminé
- 09/03/2014 ; permis de construire 07407513X0026 ; Les Vernays ; parcelle YT 63 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 740 m² ; terminé
- 07/03/2014 ; permis de construire 07407513X0021 ; Hameau de Novery ; parcelle YC 71 ; 1 logement ; terrain 177 m² ; commencé
- 07/03/2014 ; déclaration préalable 07407514X0003 ; Les Charmais ; parcelles ZY 3, ZM 10 ; 824 m² ; terrain 53 408 m² ; terminé
- 31/01/2014 ; permis de construire 07407513X0027 ; Le Clos du Village ; parcelles 0C 2936, 0C 2918 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 761 m² ; terminé
- 20/01/2014 ; permis de construire 07407513X0015 ; Forchalet ; parcelles ZR 64, ZR 63 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 1 909 m² ; annulé
- 10/01/2014 ; permis de construire 07407513X0020 ; Le Branle ; parcelles YR 83, YR 82 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 1 018 m² ; commencé
- 30/12/2013 ; permis de construire 07407513X0023 ; Les Bornes le Chatelard ; parcelle YX 2528 ; 1 logement, 168 m² ; terrain 2 899 m² ; terminé
- 23/12/2013 ; permis de construire 07407513X0024 ; Les Vernays ; parcelle YT 61 ; 1 logement, 102 m² ; terminé
- 29/10/2013 ; permis de construire 07407513X0014 ; Chef Lieu ; parcelle OC 2860 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 761 m² ; terminé
- 29/10/2013 ; permis de construire 07407513X0016 ; Lot le Clos du Village Lot 4 ; parcelles OC 2918, OC 2936 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 761 m² ; annulé
- 17/10/2013 ; permis de construire 07407513X0012 ; Vc 14 Dite de la Bollateri ; parcelles YC 53, YC 52, YC 28 ; 1 789 m² ; terrain 4 460 m² ; commencé
- 24/09/2013 ; permis d'aménager 07407513X0003 ; Le Biollay Est ; parcelles OD 2434, XA 22, XA 21p ; terminé ; SOGIMM DEVELOPPEMENT
- 17/09/2013 ; permis de construire 07407513X0013 ; Les Vernaysy ; parcelle YT 60 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 636 m² ; autorisé
- 13/08/2013 ; permis de construire 07407513X0011 ; Le Clos du Village ; parcelle OE 873 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 644 m² ; terminé
- 18/07/2013 ; permis de construire 07407513X0008 ; Les Vernaysy ; parcelle YT 10P ; 1 logement, 132 m² ; terrain 740 m² ; commencé
- 17/06/2013 ; permis de construire 07407513X0001 ; Ferraz ; parcelles ZC 182, ZC 184, ZC 159 ; 1 logement, 169 m² ; terrain 1 770 m² ; terminé
- 16/06/2013 ; permis de construire 07407513X0004 ; Mougny ; parcelles OD 1070, OD 1071, OD 2495 ; 1 logement ; terrain 1 256 m² ; terminé
- 07/06/2013 ; permis de construire 07407513X0006 ; Les Vernays ; parcelle YT 30 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 790 m² ; terminé
- 28/03/2013 ; permis de construire 07407512X0038 ; Lot le Clos du Village ; parcelles OC 1462, OC 1464, OC 2831 ; 1 logement, 85 m² ; terrain 365 m² ; terminé
- 25/03/2013 ; permis de construire 07407512X0041 ; Lot le Clos du Village Lot 13 ; parcelles OC 1462, OC 1464, OC 1463 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 631 m² ; terminé
- 25/03/2013 ; permis de construire 07407512X0042 ; Lot le Clos du Village Lot 23 ; parcelles OC 1462, OC 1464, OC 1463 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 644 m² ; annulé
- 25/03/2013 ; permis de construire 07407512X0043 ; Lot le Clos du Village Lot 9 ; parcelles OC 1462, OC 1464, OC 1463 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 659 m² ; commencé
- 25/03/2013 ; permis de construire 07407512X0044 ; Lot le Clos du Village Lot 2 ; parcelles OC 1462, OC 1464, OC 1463 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 629 m² ; terminé
- 23/03/2013 ; permis de construire 07407512X0039 ; parcelles OC 1462, OC 1464, OC 2831 ; 1 logement, 85 m² ; terrain 315 m² ; terminé
- 15/03/2013 ; permis de construire 07407512X0023 ; 1 logement, 91 m² ; terminé
- 15/03/2013 ; permis de construire 07407512X0027 ; Le Pre Boverand ; parcelles OC 1462, OC 1463, OC 1464 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 877 m² ; commencé
- 15/03/2013 ; permis d'aménager 07407512X0001 ; Botilly ; parcelles ZI 6, ZI 63 ; terminé
- 11/03/2013 ; permis de construire 07407512X0022 ; 1 logement, 123 m² ; terminé
- 11/03/2013 ; permis de construire 07407512X0037 ; Le Cret Coucy ; parcelles OD 2686, OD 2688, OD 2690 ; 1 logement, 80 m² ; terrain 2 690 m² ; annulé
- 01/03/2013 ; permis de construire 07407512X0035 ; Chilly Pre Boverand ; parcelles OC 1448, OC 1462, OC 2825 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 763 m² ; terminé
- 01/03/2013 ; permis de construire 07407512X0036 ; 1 logement, 124 m² ; commencé
- 28/02/2013 ; permis de construire 07407512X0033 ; Pre Boverand ; parcelles OC 1463, OC 1464 ; 1 logement, 132 m² ; terrain 669 m² ; terminé
- 22/02/2013 ; permis d'aménager 07407512X0002 ; Le Branle ; parcelle YR 36 ; terminé
- 21/02/2013 ; permis de construire 07407512X0030 ; Novery ; parcelles YC 206, YC 207 ; 1 logement, 193 m² ; terrain 1 770 m² ; terminé
- 18/02/2013 ; permis de construire 07407512X0018 ; Lot le Clos du Village ; parcelle OA 1447 ; 1 logement, 192 m² ; terrain 1 477 m² ; terminé
- 18/02/2013 ; permis de construire 07407512X0019 ; Lot le Clos du Village ; parcelles OC 1447, OC 1448 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 810 m² ; terminé
- 18/02/2013 ; permis de construire 07407512X0025 ; Pre Boverand  Chillyo ; parcelle OC 2528 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 731 m² ; commencé
- 15/02/2013 ; permis de construire 07407512X0026 ; 1 logement, 121 m² ; terminé
- 13/02/2013 ; permis de construire 07407512X0034 ; Pre Boverand  Chilly ; parcelles OC 1448, OC 1462, OC 1463 ; 1 logement, 81 m² ; terrain 378 m² ; commencé
- 08/02/2013 ; permis de construire 07407512X0016 ; Quincy ; parcelles ZD 102, ZD 105 ; 102 m² ; terrain 893 m² ; commencé
- 25/01/2013 ; permis de construire 07407512X0032 ; Pre Boverand  Chilly ; parcelles OC 1462, OC 1463 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 770 m² ; terminé
- 24/01/2013 ; permis de construire 07407512X0029 ; Lot le Clos du Village ; parcelles OC 1447, OC 1448, OC 2825 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 891 m² ; terminé ; TIBER SKUR
- 18/01/2013 ; permis de construire 07407512X0017 ; Le Clos du Village ; parcelle OC 2831 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 591 m² ; terminé
- 18/01/2013 ; permis de construire 07407512X0020 ; Pre Boverand  Chilly ; parcelles OC 1448, OC 1462 ; 1 logement, 81 m² ; terrain 329 m² ; terminé
- 18/01/2013 ; permis de construire 07407512X0021 ; Pre Boverand ; parcelles OC 2835, OC 2831, OC 1448 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 655 m² ; terminé
- 18/01/2013 ; permis de construire 07407512X0024 ; Pre Boverand  Chilly ; parcelles OC 1462, OC 1464, OC 2831 ; 1 logement, 82 m² ; terrain 751 m² ; terminé
- 18/01/2013 ; permis de construire 07407512X0028 ; Chilly ; parcelle OC 2831 ; 1 logement, 139 m² ; terrain 665 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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