# Route de vers grange, 74270 Chilly : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (4 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 45.99458, 5.93769 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 74075_0490.

Cette page porte la voie entière : elle ne nomme aucune parcelle. Choisir un numéro en désigne une.

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 502,7 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 13,2 %, vers le nord. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 820 kWh par an, pour 1 625 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone A, zone agricole, du PLUi Usses et Rhone, en vigueur depuis le 13/06/2023.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 6 sur les 258 de la commune

- 21/10/2022 ; permis de construire 07407522X0010 ; Route de Vers Grange ; parcelles ZO 136, ZO 140 ; 2 logements ; terrain 648 m² ; terminé
- 02/10/2020 ; permis de construire 07407520X0024 ; Vers Grange ; parcelle ZO 109 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 1 016 m² ; autorisé
- 13/08/2020 ; permis de construire 07407520X0013 ; Vers Grange ; parcelle ZO 98 ; 1 logement, 216 m² ; terrain 2 133 m² ; commencé
- 04/02/2020 ; permis de construire 07407520X0001 ; Lieu- Vers Grange ; parcelle ZO 98 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 2 133 m² ; terminé
- 07/05/2018 ; permis de construire 07407518X0011 ; Vers Grange ; parcelle ZO 109 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 1 016 m² ; annulé
- 06/03/2018 ; permis de construire 07407517X0030 ; Vers la Grange ; parcelle ZO 103 ; 1 logement, 139 m² ; terrain 1 015 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/chilly-74075/permis.md

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 2

- 09/04/2024 ; 17 Route de vers grange 74270 Chilly ; maison, 103,9 m², construit en 2023 ; énergie A, climat A
- 09/04/2024 ; 17 Route de vers grange 74270 Chilly ; maison, 74,2 m², construit en 2023 ; énergie B, climat A

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 2 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 5 arrêtés sur la commune, le dernier : Mouvement de Terrain, 11/04/2001.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 4, dont RK INVESTISSEMENTS (finance et assurance, https://auregistre.fr/entreprise/843197286) ; LES FEUILLES D'OR (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/100018274) ; TARARE INVEST (activités scientifiques et techniques, https://auregistre.fr/entreprise/982812224)
- Voies voisines : Route de bossy (63 m) https://aucadastre.fr/chilly-74075/route-de-bossy-0090.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/chilly-74075/route-de-vers-grange-0490
La commune : https://aucadastre.fr/chilly-74075.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/74075_0490