# Route du plan, 74270 Chilly : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (2 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 45.97505, 5.96394 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 74075_0710.

## La parcelle

- Parcelle : D 2701
- Contenance : 705 m²
- Identifiant : 740750000D2701
- Feuille : 000 D 11, échelle 1:1000, édition 3
- Bâtiment au point : 10,6 m de haut (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 584,1 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 19,3 %, vers le sud-ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 769 kWh par an, pour 1 603 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UH1, secteur urbanisé à vocation dominante d'habitat de faible à moyenne densité, du PLUi Usses et Rhone, en vigueur depuis le 13/06/2023.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Informations (1)

- Droit de préemption urbain

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 1 sur les 258 de la commune

- 04/06/2021 ; permis de construire 07407521X0007 ; Chemi du Plan ; parcelles YY 21, 0D 1359 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 653 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/chilly-74075/permis.md

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 2 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 5 arrêtés sur la commune, le dernier : Mouvement de Terrain, 11/04/2001.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 16, dont LA CHARPENTERIE (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/419274352) ; ETOILE SPORTIVE DE CHILLY (arts et spectacles, https://auregistre.fr/entreprise/527639637) ; ETS CROCHET ET FILS (construction, https://auregistre.fr/entreprise/335171278)
- Voies voisines : Route d'annecy (41 m) https://aucadastre.fr/chilly-74075/route-d-annecy-0020.md ; Route du châtelard (83 m) https://aucadastre.fr/chilly-74075/route-du-chatelard-0190.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/chilly-74075/route-du-plan-0710
La commune : https://aucadastre.fr/chilly-74075.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/74075_0710