# Chemin de Châtel, 38490 Chimilin : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (7 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 45.58573, 5.59073 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 38104_0130.

## La parcelle

- Parcelle : ZC 269
- Contenance : 5 682 m²
- Identifiant : 38104000ZC0269
- Feuille : 000 ZC 01, échelle 1:2000, édition 6
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 241,7 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 5,4 %, vers le sud. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 737 kWh par an, pour 1 585 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone A, zone agricole, du PLUi les Vals du Dauphine, en vigueur depuis le 23/05/2024.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Servitudes d'utilité publique (1)

- Cours d'eau (A4)

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 3 sur les 91 de la commune

- 22/02/2024 ; permis de construire 0381042310014 ; Chemin de Chatel ; parcelles ZC 212, ZC 36 ; 280 m² ; terrain 3 775 m² ; autorisé ; CARPENTARIUS
- 11/01/2024 ; permis de construire 0381042310015 ; 1050 Chemin de Chatel ; parcelles ZC 21, ZC 171, ZC 23 ; 363 m² ; terrain 29 430 m² ; autorisé ; AVENIR VERS
- 04/05/2023 ; permis de construire 0381042210014 ; Chemin de Chatel ; parcelles ZC 212, ZC 36 ; 280 m² ; terrain 3 205 m² ; annulé ; CARPENTARIUS

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/chimilin-38104/permis.md

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition faible (sur une échelle de 3).
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 9 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 09/10/1988.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 13, dont DECOUX VINCENT (DECOUX VINCENT) (industrie, https://auregistre.fr/entreprise/903547628) ; SCI AUGUSTUS (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/849375654) ; TRILLAT CHARPENTE (CHARPENTE COUVERTURE GUY TRILLAT) (construction, https://auregistre.fr/entreprise/417783685) ; SCI BONNIE (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/513740050) ; B.N.V. (finance et assurance, https://auregistre.fr/entreprise/823129937) ; DECOUX BOIS SERVICE (agriculture, https://auregistre.fr/entreprise/532767969)

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/chimilin-38104/chemin-de-chatel-0130
La commune : https://aucadastre.fr/chimilin-38104.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/38104_0130