# Impasse de Javernand, 69115 Chiroubles : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (3 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 46.18546, 4.64690 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 69058_0029.

## La parcelle

- Parcelle : C 409
- Contenance : 2 370 m²
- Identifiant : 690580000C0409
- Feuille : 000 C 01, échelle 1:2500, édition 9
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 439,2 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 26,9 %, vers l'est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 36° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 640 kWh par an, pour 1 535 kWh/m² reçus.

## Urbanisme

Aucun document d'urbanisme numérisé ne couvre ce point au Géoportail de l'urbanisme. La commune relève peut-être du règlement national d'urbanisme, ou n'a pas encore publié son document.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Informations (1)

- Aléas géologiques (risque faible Aménagement nécessitant des prescriptions modérés)

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 1

- 05/03/2026 ; 131 Impasse de Javernand 69115 Chiroubles ; maison, 106,9 m² ; énergie D, climat D

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 2 - faible, zone 2 sur 5.
- Potentiel radon : classe 3 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 8 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 24/06/2016.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 12, dont CHATEAU DE JAVERNAND (agriculture, https://auregistre.fr/entreprise/313053472) ; PIERRE HAROLD (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/487779845) ; VIGNERON.NE.S DU VIVANT EN BEAUJOLAIS (VVB) (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/914921374) ; PRH ASSIST (activités scientifiques et techniques, https://auregistre.fr/entreprise/979811445)

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/chiroubles-69058/impasse-de-javernand-0029
La commune : https://aucadastre.fr/chiroubles-69058.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/69058_0029