# Permis de construire de Chivres (Côte-d'Or) : 14 autorisations

De 2013 à 2023 : 4 de logement, 9 de locaux, 0 d'aménagement, 1 de démolition. Sur les cinq dernières années, 4 autorisations et 1 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 30/05/2023 ; déclaration préalable 02117223B0005 ; En Jussain ; parcelle ZK 48 ; 17 m² ; terminé ; COMPAGNIE IMMOBILIERE VENDOME
- 17/12/2022 ; permis de construire 02117222B0001 ; Rue du Chateau ; parcelle AZ 135 ; 1 logement, 119 m² ; autorisé
- 10/12/2022 ; déclaration préalable 02117222B0006 ; En Jussain ; parcelle ZK 48 ; 17 m² ; autorisé ; NW JOULES
- 07/06/2022 ; permis de démolir 02117222B0001 ; autorisé
- 02/09/2019 ; permis de construire 02117219B0002 ; 1b Rue de la Croze ; parcelle ZK 133 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 1 300 m² ; autorisé
- 26/09/2018 ; permis de construire 02117218E0001 ; Dessus des Nees ; parcelle ZB 5 ; 360 m² ; terrain 9 510 m² ; commencé ; GAEC NIOT
- 14/11/2017 ; permis de construire 02117217B0003 ; En Jussain ; parcelle ZB 44A ; 210 m² ; terrain 20 080 m² ; terminé ; EARL DE LA CROZE
- 20/09/2017 ; permis de construire 02117217B0002 ; Dessus des Nees ; parcelle ZB 60 ; 804 m² ; autorisé
- 10/01/2017 ; permis de construire 02117216B0003 ; 5b Rue des Nees ; parcelle AB 152 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 2 427 m² ; terminé
- 24/10/2015 ; permis de construire 02117215B0004 ; Village Est ; parcelle AC 72 ; 243 m² ; terrain 7 205 m² ; autorisé ; EARL DE LA PRAIRIE
- 22/10/2015 ; déclaration préalable 02117215B0003 ; 1 Rue de la Croze ; parcelles ZB 136, ZB 60 ; 50 m² ; terrain 1 000 m² ; autorisé
- 19/07/2015 ; permis de construire 02117215B0003 ; Rue Grande Rue ; parcelle AC 89 ; 1 logement, 159 m² ; terrain 4 927 m² ; commencé
- 12/08/2014 ; permis de construire 02117214B0004 ; Le Village Est ; parcelle AC 72 ; 487 m² ; terrain 7 205 m² ; autorisé ; EARL DE LA PRAIRIE
- 25/06/2013 ; permis de construire 02117213B0001 ; Etang de Chivres ; parcelles ZK 9, D 18 ; terrain 95 094 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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