# Rue d'Aval, 39100 Choisey : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (29 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 47.06150, 5.45902 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 39150_0010.

Cette page porte la voie entière : elle ne nomme aucune parcelle. Choisir un numéro en désigne une.

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 197,8 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 1,3 %, vers le sud-est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 605 kWh par an, pour 1 521 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UBa du PLUi du Grand Dole, en vigueur depuis le 18/12/2019.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Informations (1)

- Risque Inondation - Zone bleue PPRi Moyenne vallée du Doubs

### Servitudes d'utilité publique (1)

- PDA de Choisey

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 2 sur les 76 de la commune

- 09/04/2026 ; permis de construire 0391502600001 ; 20 Rue d'Aval ; parcelles AA 3, AA 388, AA 389 ; 4 logements, 328 m² ; terrain 1 003 m² ; commencé ; SCI DU QUINZE RUE D'AVAL
- 25/10/2024 ; permis d'aménager 03915024D0001 ; Rue D Aval ; parcelle AA 1 ; terrain 15 320 m² ; autorisé ; COMMUNE DE CHOISEY

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/choisey-39150/permis.md

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 5

- 17/04/2025 ; vente ; 20 Rue D Aval ; Appartement, Dépendance ; 65 000 € ; 128 m² bâtis, 3 414 m² de terrain
- 28/05/2024 ; vente ; Rue D Aval ; sols ; 32 000 € ; 379 m² de terrain
- 19/01/2023 ; vente ; 13 Rue D Aval ; Maison ; 130 000 € ; 119 m² bâtis, 138 m² de terrain, 1 092 €/m²
- 12/01/2022 ; vente ; 8 Rue D Aval ; Maison ; 126 500 € ; 127 m² bâtis, 315 m² de terrain, 996 €/m²
- 26/04/2021 ; vente ; 6 Rue D Aval ; Maison ; 152 000 € ; 118 m² bâtis, 297 m² de terrain, 1 288 €/m²

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 8

- 20/03/2026 ; 6 Rue d'Aval 39100 Choisey ; maison, 124 m² ; énergie C, climat C
- 19/01/2026 ; 12 Rue d'Aval 39100 Choisey ; maison, 179,1 m² ; énergie D, climat D
- 05/11/2024 ; 18b Rue d'Aval 39100 Choisey ; appartement, 116 m² ; énergie C, climat C
- 28/10/2024 ; 11b Rue d'Aval 39100 Choisey ; appartement, 73 m² ; énergie D, climat D
- 25/10/2024 ; 11a Rue d'Aval 39100 Choisey ; appartement, 103,2 m² ; énergie C, climat C
- 04/06/2024 ; 20 Rue d'Aval 39100 Choisey ; maison, 130 m² ; énergie E, climat E
- 13/12/2022 ; 8 Rue d'Aval 39100 Choisey ; maison, 118,4 m², construit en 1949 ; énergie C, climat A
- 15/03/2022 ; 13a Rue d'Aval 39100 Choisey ; maison, 115 m², construit en 2009 ; énergie C, climat A

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 2 - faible, zone 2 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 11 arrêtés sur la commune, le dernier : Sécheresse, 01/07/2003.
- Installations classées pour l'environnement : 1 dans 500 m.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 3 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole primaire (Ecole)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 46, dont AGATE PAYSAGES (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/402884647) ; PLUTON (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/903799070) ; SAS GRIDELLO (construction, https://auregistre.fr/entreprise/347462913) ; SCI RESIDENCE BELLEVUE (construction, https://auregistre.fr/entreprise/423172014) ; LES PIERRES AU LOUP (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/851263046) ; JURA CIB (construction, https://auregistre.fr/entreprise/490514403)
- Voies voisines : Place du Pasquier (49 m) https://aucadastre.fr/choisey-39150/place-du-pasquier-0100.md ; Rue Casel (83 m) https://aucadastre.fr/choisey-39150/rue-casel-0030.md ; Rue d'Amont (99 m) https://aucadastre.fr/choisey-39150/rue-d-amont-0005.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/choisey-39150/rue-d-aval-0010
La commune : https://aucadastre.fr/choisey-39150.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/39150_0010