# Permis de construire de Choisy (Haute-Savoie) : 131 autorisations

De 2013 à 2026 : 103 de logement, 23 de locaux, 3 d'aménagement, 2 de démolition. Sur les cinq dernières années, 40 autorisations et 70 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 02/07/2026 ; permis de construire 0740762600003 ; 57 Route des Mégevands ; parcelles 0A 1550, 0A 1549 ; 159 m² ; terrain 5 560 m² ; autorisé ; EN HAUT DE LA FRUITIERE
- 28/05/2026 ; permis de construire 0740762600002 ; 71 Chemin des Bourgeois ; parcelles 0B 25, 0B 985 ; 100 m² ; terrain 10 738 m² ; autorisé
- 22/01/2026 ; déclaration préalable 0740762500089 ; Route de Perroud ; parcelle 0C 514 ; 10 m² ; terrain 84 m² ; autorisé ; ENERGIE ET SERVICES DE SEYSSEL
- 22/01/2026 ; permis de démolir 0740762500002 ; 39 Route de Mandallaz ; parcelle 0D 636 ; terrain 333 m² ; autorisé ; ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE HAUTE SAVOIE
- 14/01/2026 ; permis de construire 0740762500021 ; 296 Route du Four Banal ; parcelle 0C 953 ; 1 logement, 73 m² ; terrain 185 m² ; autorisé
- 12/01/2026 ; permis de construire 0740762500020 ; Route des Megevands ; parcelle 0A 2627 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 1 348 m² ; autorisé ; RIMADE
- 07/11/2025 ; permis de construire 0740762500010 ; 471 Chemin de Chamfleury ; parcelle 0C 2475 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 404 m² ; autorisé
- 15/10/2025 ; permis de construire 0740762500014 ; 362 Route des Parents ; parcelles 0B 275, 0B 982, 0B 274 ; 1 127 m² ; terrain 66 307 m² ; autorisé ; GAEC LA FERME DE PAVY
- 02/10/2025 ; permis de construire 0740762500012 ; Chemin de Buaz ; parcelles 0A 685, 0A 1756, 0A 1758 ; 1 logement, 135 m² ; commencé
- 23/09/2025 ; permis de construire 0740762500011 ; Chemin des Hetres ; parcelle 0A 2615 ; 1 logement, 73 m² ; terrain 816 m² ; autorisé
- 11/09/2025 ; permis de construire 0740762500007 ; Chemin des Hetres ; parcelles 0A 2612, 0A 2614 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 821 m² ; autorisé
- 03/07/2025 ; permis de construire 0740762500002 ; 0176 Chemin des Sartons ; parcelle 0A 2355 ; 1 logement, 40 m² ; terrain 1 731 m² ; autorisé
- 20/06/2025 ; permis de construire 0740762500003 ; Chemin de Fontaine Vive ; parcelle 0B 1150 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 622 m² ; autorisé
- 13/05/2025 ; permis de construire 07407624X0014 ; 3114 Route D Allonzier ; parcelles 0D 912, 0D 910 ; 6 logements, 269 m² ; terrain 2 458 m² ; commencé ; LES 4 B
- 09/05/2025 ; permis de construire 0740762500006 ; 5 Route des Megevands ; parcelles 0A 2383, 0A 1550, 0A 1549 ; 1 694 m² ; terrain 11 094 m² ; autorisé ; GAEC EN HAUT DE LA FRUITIERE
- 03/03/2025 ; déclaration préalable 0740762500005 ; 151 Chemin de Corbas ; parcelles 0A 1729, 0A 1730 ; 15 m² ; terrain 7 260 m² ; autorisé ; GAEC LE VIEUX CHENE
- 24/10/2024 ; permis de construire 07407624X0008 ; 8 Chemin de la Buaz ; parcelles 0A 685, 0A 1756, 0A 1758 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 367 m² ; autorisé
- 20/09/2024 ; permis de construire 07407624X0006 ; Route des Megevands ; parcelle 0A 369 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 1 249 m² ; terminé ; RIMADE
- 02/09/2024 ; permis d'aménager 07407624X0001 ; Chemin des Bourgeois ; parcelle 0B 665 ; terrain 3 900 m² ; autorisé
- 25/04/2024 ; permis de construire 07407624X0001 ; 1206 Route des Megevands ; parcelles 0A 2143, 0A 314 ; 2 logements, 273 m² ; terrain 2 672 m² ; autorisé ; CRDH
- 10/04/2024 ; permis de construire 07407623X0012 ; Route du Chef-Lieu ; parcelles 0C 507, 0C 506, 0C 1570 ; 327 m² ; terrain 5 843 m² ; autorisé ; COMMUNE DE CHOISY
- 01/03/2024 ; déclaration préalable 07407623X0058 ; 0059 Route du Vieux Rossy ; parcelles 0D 143, 0D 142, 0D 144 ; terrain 2 367 m² ; autorisé
- 13/11/2023 ; permis de construire 07407623X0011 ; Route de Perroud ; parcelle 0C 1709 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 1 967 m² ; autorisé
- 02/11/2023 ; permis de construire 07407623X0013 ; 320 Route des Megevands ; parcelle 0A 2624 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 593 m² ; terminé
- 29/08/2023 ; permis de démolir 07407623X0001 ; 0271 Chemin des Raisses ; parcelle 0C 1895 ; terrain 933 m² ; autorisé
- 23/08/2023 ; permis de construire 07407623X0009 ; Route de Perroud ; parcelles 0C 2351, AN 2469 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 704 m² ; terminé
- 04/07/2023 ; permis de construire 07407623X0001 ; Route de la Chapelle ; parcelle 0B 1071 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 1 047 m² ; terminé
- 30/06/2023 ; permis de construire 07407623X0005 ; parcelle 0A 2620 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 646 m² ; commencé
- 28/06/2023 ; permis de construire 07407623X0006 ; Perroud ; parcelles 0C 2123, 0C 2123, 0C 2349 ; 1 logement, 175 m² ; terrain 1 764 m² ; commencé
- 13/03/2023 ; permis d'aménager 07407622X0001 ; Champ Pirot ; parcelles 0B 791, 0B 832, 0B 1061 ; terrain 4 455 m² ; terminé
- 01/12/2022 ; permis de construire 07407622X0018 ; Route de Cercier ; parcelles 0C 2306, 0C 1525 ; 14 m² ; terrain 2 278 m² ; autorisé
- 03/11/2022 ; permis de construire 07407622X0013 ; Route du Four Banal ; parcelle 0C 209 ; 1 logement, 124 m² ; autorisé
- 06/09/2022 ; permis de construire 07407622X0012 ; 5 Chemin des Bourgeois ; parcelle 0B 867 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 4 913 m² ; terminé
- 25/08/2022 ; permis de construire 07407622X0011 ; 5 Chemin des Bourgeois ; parcelle 0B 867 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 4 913 m² ; terminé
- 08/08/2022 ; permis de construire 07407622X0003 ; 0074 Chemin du Vieux Very ; parcelle 0A 2444 ; 1 logement ; terrain 207 m² ; autorisé
- 08/08/2022 ; permis de construire 07407622X0007 ; 5 Chemin des Bourgeois ; parcelle 0B 867 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 4 913 m² ; terminé
- 28/07/2022 ; permis de construire 07407622X0009 ; 0938 Route du Chef Lieu ; parcelles 0B 852, 0B 1141, 0B 1144 ; 3 logements, 29 m² ; terrain 3 291 m² ; terminé
- 19/07/2022 ; permis de construire 07407622X0010 ; 2367 Route de Very ; parcelle 0A 1622 ; 1 logement, 51 m² ; terrain 985 m² ; terminé
- 31/05/2022 ; permis de construire 07407622X0004 ; 4 Chemin des Bourgeois ; parcelle 0B 77 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 1 960 m² ; terminé
- 10/05/2022 ; permis de construire 07407621X0019 ; Route du Chateau ; parcelles 0C 2141, 0C 2139, 0C 2143 ; 36 logements, 2 631 m² ; terrain 6 497 m² ; terminé ; SCCV CHOISY LOGEMENT
- 16/11/2021 ; permis de construire 07407621X0016 ; La Feime ; parcelles 0B 269, 0B 272, 0B 274 ; 893 m² ; terrain 64 014 m² ; terminé ; GAEC LA FERME DE PAVY
- 30/10/2021 ; permis de construire 07407621X0014 ; 2150  Route de Very ; parcelles 0A 1632, 0A 1636 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 660 m² ; commencé
- 21/09/2021 ; permis de construire 07407621X0009 ; 179 Chemin de Buaz ; parcelle 0A 2098 ; 1 logement, 125 m² ; terminé
- 21/09/2021 ; permis de construire 07407621X0010 ; 181 Chemin de Buaz ; parcelle 0A 2098 ; 1 logement, 132 m² ; terrain 734 m² ; terminé
- 12/08/2021 ; permis de construire 07407621X0006 ; 86 Chemin de Fontaine Vive ; parcelle 0B 77 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 1 960 m² ; terminé
- 12/07/2021 ; permis de construire 07407621X0008 ; Chemin Rural ; parcelle 0A 2584 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 900 m² ; terminé
- 30/06/2021 ; déclaration préalable 07407621X0033 ; Route de la Mandallaz ; parcelle 0D 276 ; 6 m² ; terrain 31 237 m² ; terminé ; ENERGIE ET SERVICES DE SEYSSEL
- 29/06/2021 ; déclaration préalable 07407621X0030 ; 133 Chemin des Joincets ; parcelle 0A 2240 ; 8 m² ; terrain 2 872 m² ; terminé ; ENERGIE ET SERVICES DE SEYSSEL
- 18/02/2021 ; déclaration préalable 07407620X0058 ; Chemin du Penet - le Champ ; parcelle 0D 600 ; 4 m² ; terrain 330 m² ; annulé
- 28/01/2021 ; permis de construire 07407620X0016 ; 576 Route des Crets ; parcelles 0B 623, 0B 1069, 0B 374 ; 1 logement ; terrain 37 303 m² ; terminé
- 03/12/2020 ; permis de construire 07407620X0014 ; 205 Route des Crets ; parcelles 0B 1109, 0B 1108, 0B 1107 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 997 m² ; terminé
- 15/10/2020 ; permis de construire 07407620X0012 ; 624 Route des Megevands ; parcelles 0A 2528, 0A 2530 ; 1 logement, 168 m² ; terrain 1 006 m² ; commencé
- 15/07/2020 ; permis de construire 07407620X0008 ; 45 Impas de l'Hospice ; parcelle 0C 1669 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 1 639 m² ; terminé
- 10/07/2020 ; permis de construire 07407620X0009 ; 303bis Route du Vieux Ross ; parcelle 0D 782 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 626 m² ; terminé
- 01/07/2020 ; permis de construire 07407620X0003 ; 198 Route de la Chapelle ; parcelle 0B 671 ; 2 logements, 96 m² ; terrain 1 435 m² ; commencé
- 21/02/2020 ; déclaration préalable 07407620X0011 ; 4 m² ; autorisé ; ENERGIE ET SERVICES DE SEYSSEL
- 19/02/2020 ; déclaration préalable 07407620X0010 ; 4 m² ; terminé ; ENERGIE ET SERVICES DE SEYSSEL
- 03/02/2020 ; permis de construire 07407620X0001 ; 31 Route d'Avreny - le Cre ; parcelles 0D 782, 0D 604 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 3 991 m² ; terminé
- 28/01/2020 ; permis de construire 07407619X0016 ; 18 Impasse des Platons ; parcelle 0D 796 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 1 353 m² ; commencé
- 28/01/2020 ; permis de construire 07407619X0017 ; 303 Route du Vieux Rossy ; parcelle 0D 782 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 1 421 m² ; terminé
- 28/01/2020 ; permis de construire 07407619X0018 ; 29 Route d'Avregny ; parcelles 0D 983, 0D 987 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 3 991 m² ; annulé
- 27/11/2019 ; déclaration préalable 07407619X0045 ; 15 m² ; autorisé ; ENERGIE ET SERVICES DE SEYSSEL
- 30/10/2019 ; permis de construire 07407619X0011 ; 2 615 m² ; commencé ; COMMUNE DE POISY
- 30/07/2019 ; permis de construire 07407619X0013 ; 582 Route de Rosiere ; parcelle 0C 932 ; 1 logement, 221 m² ; terrain 1 280 m² ; commencé
- 02/07/2019 ; permis de construire 07407619X0007 ; 30 Route du Poirier Rouge ; parcelle 0D 952 ; 1 logement, 155 m² ; terrain 854 m² ; terminé
- 20/06/2019 ; permis de construire 07407619X0008 ; 50 Route du Poirier Rouge ; parcelle 0D 953 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 699 m² ; terminé
- 09/05/2019 ; permis de construire 07407619X0005 ; 80 Route du Poirier Rouge ; parcelle 0D 954 ; 1 logement, 132 m² ; terrain 768 m² ; terminé
- 27/03/2019 ; permis de construire 07407618X0021 ; Pre Bougnet ; parcelles 0A 2351, 0A 2350, 0A 2349 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 1 548 m² ; terminé
- 27/03/2019 ; permis de construire 07407619X0004 ; 71 Chemin des Bourgeois ; parcelles 0B 25, 0B 26, 0B 985 ; 35 m² ; terrain 13 725 m² ; terminé
- 19/02/2019 ; permis de construire 07407618X0015 ; Pre Bougnet ; parcelles 0A 2351, 0A 2350, 0A 2349 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 90 m² ; terminé
- 13/02/2019 ; permis de construire 07407618X0019 ; Route des Crets ; parcelle 0B 1114 ; 1 logement, 163 m² ; commencé ; IMMOBILIERE SAVOIE LEMAN
- 07/01/2019 ; permis de construire 07407618X0017 ; 79 Route des Effrasses ; parcelle 0C 2403 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 680 m² ; terminé
- 16/10/2018 ; permis de construire 07407618X0014 ; 3147 Route d'Allonzier ; parcelle 0D 906 ; 1 logement ; terrain 3 344 m² ; commencé
- 05/09/2018 ; permis de construire 07407618X0011 ; 29 Route des Crets ; parcelle AN 1073 ; 1 logement, 137 m² ; terminé
- 19/07/2018 ; permis de construire 07407618X0004 ; 4 Impasse des Morilles ; parcelle 0A 2156 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 475 m² ; terminé
- 14/05/2018 ; permis de construire 07407617X0018 ; 33 Route de l'Eglise ; parcelles 0C 683, 0C 2253, 0C 1144 ; 1 logement, 228 m² ; terrain 2 146 m² ; autorisé ; COMMUNE DE CHOISY
- 14/05/2018 ; permis de construire 07407617X0018 ; 33 Route de l'Eglise ; parcelles 0C 683, 0C 2253, 0C 1144 ; 228 m² ; terrain 2 146 m² ; autorisé ; COMMUNE DE CHOISY
- 09/04/2018 ; permis de construire 07407617X0017 ; Chemin de Farage ; parcelles 0A 2423, 0A 2422 ; 1 logement, 155 m² ; terrain 805 m² ; commencé
- 22/11/2017 ; permis de construire 07407617X0012 ; Route d'Avregny ; parcelle 0D 695 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 1 117 m² ; terminé
- 10/10/2017 ; permis de construire 07407617X0011 ; Pre Bougnet ; parcelle 0A 2435 ; 2 logements, 243 m² ; terrain 950 m² ; terminé ; SCI YARIC
- 25/09/2017 ; permis de construire 07407617X0007 ; Pre Bougnet ; parcelle 0A 2435 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 1 700 m² ; terminé
- 30/08/2017 ; permis de construire 07407617X0009 ; parcelle OA 2422 ; 1 logement, 105 m² ; terminé
- 24/07/2017 ; permis de construire 07407617X0010 ; Route d'Avregny ; parcelles 0D 934, 0D 889 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 1 003 m² ; terminé
- 04/07/2017 ; permis de construire 07407617X0002 ; 29 Route des Crets ; parcelle B2 1073 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 492 m² ; autorisé ; L W INVEST
- 16/06/2017 ; permis de construire 07407617X0003 ; 68 Route des Effrasses ; parcelles 0C 2331, 0C 2333 ; 1 logement, 36 m² ; terrain 1 178 m² ; terminé
- 09/06/2017 ; permis de construire 07407617X0001 ; Derriere les Bourgeois ; parcelles 0A 2531, 0A 2529 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 1 009 m² ; commencé
- 13/05/2017 ; déclaration préalable 07407617X0012 ; Champ Villard ; parcelle 0C 1636 ; 4 m² ; terrain 2 169 m² ; terminé ; ENERGIE ET SERVICES DE SEYSSEL
- 14/03/2017 ; permis de construire 07407616X0018 ; Chem de Chez Basset ; parcelle OC 1840 ; 10 logements, 106 m² ; terrain 1 261 m² ; terminé
- 28/02/2017 ; permis de construire 07407616X0015 ; Route de Cercier ; parcelle C 1841 ; 3 logements, 326 m² ; terrain 1 466 m² ; autorisé ; COMMUNE DE POISY
- 18/02/2017 ; permis de construire 07407616X0019 ; Route de la Mairie ; parcelle C 2384 ; 1 logement, 154 m² ; commencé
- 22/12/2016 ; permis de construire 07407616X0014 ; Chemin de Farage ; parcelle A 2421 ; 2 logements, 250 m² ; terrain 1 647 m² ; terminé
- 17/11/2016 ; permis de construire 07407616X0005 ; Route de la Chapelle ; parcelle B 1071 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 493 m² ; annulé
- 17/11/2016 ; permis de construire 07407616X0006 ; Les Crets ; parcelle 0B 1071 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 542 m² ; annulé
- 17/11/2016 ; permis de construire 07407616X0009 ; Route du Poirier Rouge ; parcelle D 933C ; 1 logement, 124 m² ; terrain 770 m² ; annulé
- 28/07/2016 ; permis de construire 07407616X0004 ; 57 Route des Mégevands ; parcelle A 1550 ; 139 m² ; terrain 5 732 m² ; terminé ; GAEC EN HAUT DE LA FRUITIERE
- 31/05/2016 ; permis de construire 07407616X0002 ; 310 Chemin de Champfleury ; parcelle C 2362 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 527 m² ; autorisé
- 07/03/2016 ; permis de construire 07407616X0001 ; Route du Chateau ; parcelle C 2355 ; 1 logement, 147 m² ; commencé
- 14/12/2015 ; permis de construire 07407615X0015 ; La Molleta ; parcelle 0C 420 ; 1 logement, 153 m² ; terrain 1 200 m² ; commencé
- 10/12/2015 ; permis de construire 07407615X0014 ; 35 Chem des Neris ; parcelles B 309, B 602 ; 1 logement ; terrain 1 194 m² ; terminé
- 24/11/2015 ; permis de construire 07407615X0013 ; 364 Route des Megevands ; parcelle A 2414 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 1 748 m² ; autorisé
- 21/08/2015 ; permis de construire 07407615X0004 ; 39 Rte de Very ; parcelles 0A 1175, 0A 1174, 0A 1173 ; 1 logement, 20 m² ; terrain 4 616 m² ; autorisé ; PL MAINTENANCE
- 21/08/2015 ; permis de construire 07407615X0004 ; 39 Rte de Very ; parcelles 0A 1175, 0A 1174, 0A 1173 ; 20 m² ; terrain 4 616 m² ; autorisé ; PL MAINTENANCE
- 08/08/2015 ; permis de construire 07407615X0005 ; Chem des Joincets ; parcelles 0A 2514, 0A 2512 ; 1 logement, 132 m² ; terrain 807 m² ; autorisé
- 24/06/2015 ; permis de construire 07407615X0002 ; 746 Rte de Cercier ; parcelle 0C 2294 ; 1 logement, 217 m² ; terrain 3 832 m² ; annulé
- 09/06/2015 ; permis de construire 07407615X0001 ; Rte D  Avregny ; parcelles 0D 931, 0D 930 ; 1 logement, 196 m² ; terrain 1 377 m² ; commencé
- 21/03/2015 ; permis de construire 07407614X0020 ; Sous Rossy ; parcelle 0D 188 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 2 320 m² ; commencé
- 20/01/2015 ; permis de construire 07407614X0016 ; Rte de la Chapelle ; parcelle 0B 1014 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 1 046 m² ; commencé
- 07/10/2014 ; permis de construire 07407614X0015 ; Chem des Joincets ; parcelle 0A 1265 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 806 m² ; terminé
- 07/09/2014 ; permis de construire 07407614X0013 ; Chem des Joincets ; parcelle 0A 1265 ; 1 logement, 159 m² ; terrain 806 m² ; commencé
- 06/09/2014 ; permis d'aménager 07407614X0012 ; Rte du Chateau ; parcelles 0C 343, 0C 342 ; autorisé
- 04/09/2014 ; permis de construire 07407614X0010 ; Chem des Joincets ; parcelles 0A 1283, 0A 1280, 0A 1279 ; 1 logement, 169 m² ; terrain 1 520 m² ; commencé
- 21/08/2014 ; permis de construire 07407614X0014 ; Perroud ; parcelles 0C 2353, 0C 2350 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 613 m² ; terminé
- 05/08/2014 ; permis de construire 07407614X0011 ; Chem des Joincets ; parcelles 0A 1259, 0A 1266 ; 1 logement, 142 m² ; terrain 807 m² ; commencé
- 10/07/2014 ; permis de construire 07407614X0009 ; Chem de Farage ; parcelle 0A 2505 ; 4 logements, 322 m² ; terrain 1 076 m² ; terminé
- 18/05/2014 ; permis de construire 07407614X0002 ; Imp des Platons ; parcelles 0D 900, 0D 854 ; 2 logements, 272 m² ; terrain 1 475 m² ; commencé
- 07/05/2014 ; permis de construire 07407614X0006 ; Les Megevands ; parcelle 0A 316A ; 1 logement, 105 m² ; terrain 685 m² ; terminé
- 21/04/2014 ; permis de construire 07407614X0003 ; Rte de la Rosiere ; parcelles 0C 2338, 0D 728 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 1 118 m² ; commencé
- 16/04/2014 ; permis de construire 07407614X0001 ; Chem des Marronniers ; parcelles 0C 1083, 0C 1084, 0C 712 ; 13 logements, 932 m² ; terrain 4 650 m² ; terminé ; SA MONT-BLANC SOCIETE ANONYME D'HLM
- 17/02/2014 ; permis de construire 07407613X0007 ; Rossy ; parcelle 0D 820 ; 1 logement, 163 m² ; terrain 822 m² ; terminé
- 14/01/2014 ; permis de construire 07407613X0011 ; Rte de Farage ; parcelle 0A 1768 ; 2 logements, 169 m² ; terrain 743 m² ; terminé
- 10/01/2014 ; permis de construire 07407613X0010 ; Rte des Megevands ; parcelle 0B 316 ; 1 logement, 141 m² ; terrain 686 m² ; terminé
- 09/01/2014 ; permis de construire 07407613X0012 ; 863 Rte des Combes ; parcelle 0C 1756 ; 2 logements, 65 m² ; terrain 1 540 m² ; annulé
- 01/10/2013 ; permis de construire 07407613X0005 ; Rte de Roisere ; parcelles 0C 1347, 0C 1494 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 1 100 m² ; terminé
- 01/08/2013 ; permis de construire 07407613X0003 ; Rossy ; parcelle OA 820 ; 1 logement, 163 m² ; terrain 822 m² ; commencé
- 25/07/2013 ; permis de construire 07407613X0002 ; Vers le Mat ; parcelles OA 2009, OA 2013, OA 2014 ; 1 logement, 141 m² ; terrain 1 455 m² ; autorisé
- 07/05/2013 ; permis de construire 07407612X0021 ; Rte des Crets ; parcelle A 1016 ; 3 logements, 169 m² ; terrain 1 488 m² ; autorisé
- 14/04/2013 ; permis de construire 07407612X0022 ; Le Grand Champ ; parcelles C 1197, C 1195 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 700 m² ; commencé
- 14/04/2013 ; permis de construire 07407612X0023 ; Le Grand Champ ; parcelles C 1195, C 1197 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 700 m² ; terminé
- 26/03/2013 ; permis de construire 07407612X0020 ; 660 Rte des Megevands ; parcelles A 2496, A 2497 ; 2 logements, 188 m² ; terrain 2 015 m² ; annulé
- 10/03/2013 ; permis de construire 07407612X0017 ; En Haut de la Fruitiere ; parcelles A 1549, A 1550, A 2383 ; 597 m² ; terrain 11 094 m² ; autorisé ; GAEC EN HAUT DE LA FRUITIERE
- 18/02/2013 ; permis de construire 07407612X0019 ; Chez Bonnet ; parcelles C4 1697, C4 1698 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 1 250 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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