# Impasse Beau Soleil, 14250 Chouain : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (5 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 49.21272, -0.65814 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 14159_0010.

## La parcelle

- Parcelle : ZA 127
- Contenance : 363 m²
- Identifiant : 14159000ZA0127
- Feuille : 000 ZA 01, échelle 1:2000, édition 4
- Bâtiment au point : 5,5 m de haut (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 82,7 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 2,7 %, vers l'est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 39° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 380 kWh par an, pour 1 395 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UGc, secteur regroupant les quartiers où l'habitat individuel est dominant, du PLUi de Bayeux Intercom, en vigueur depuis le 06/03/2025.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (2)

- Périmètre de protection (500m) des Monuments Historiques
- Secteur soumis à des OAP

### Informations (1)

- Périmètre de Droit de préemption urbain

### Servitudes d'utilité publique (1)

- Château de Belleval (ancien)

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 1

- 01/03/2024 ; 31 Impasse Beau Soleil 14250 Chouain ; maison, 80 m², construit en 1993 ; énergie E, climat C

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 2 - faible, zone 2 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 6 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 20/03/2001.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 2 dans 500 m.

## Autour

- Voies voisines : Rue de la Vallée (60 m) https://aucadastre.fr/chouain-14159/rue-de-la-vallee-0090.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/chouain-14159/impasse-beau-soleil-0010
La commune : https://aucadastre.fr/chouain-14159.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/14159_0010