# Permis de construire de Chouzelot (Doubs) : 15 autorisations

De 2013 à 2025 : 14 de logement, 0 de locaux, 0 d'aménagement, 1 de démolition. Sur les cinq dernières années, 1 autorisations et 1 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 06/05/2025 ; permis de construire 02515425C0002 ; 34 Rue ; parcelle ZK 47 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 2 380 m² ; autorisé
- 26/10/2021 ; permis de construire 02515421C0003 ; 83 Rue Charles Prillard ; parcelles AC 69, AC 70 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 1 095 m² ; commencé
- 08/04/2021 ; permis de construire 02515421C0001 ; Chem de Chantelibas ; parcelle ZK 70 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 1 194 m² ; commencé
- 07/09/2020 ; permis de démolir 02515420C0001 ; 1 Rue Charles Prillard ; parcelle AB 1 ; autorisé ; SCI PRO & CO
- 03/09/2020 ; permis de construire 02515420C0001 ; 9 Route Nationale ; parcelle AB 88 ; 5 logements, 92 m² ; terrain 368 m² ; annulé
- 10/08/2020 ; permis de construire 02515420C0002 ; Rue Charles Prillard  Rn N 83 ; parcelle AC 69 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 253 m² ; annulé
- 18/01/2020 ; déclaration préalable 02515419C0002 ; 1 Rue Jean Compagnon ; parcelles AC 193, AC 116 ; 2 logements ; terrain 885 m² ; terminé
- 04/12/2019 ; permis de construire 02515419C0004 ; Chemin du Goussot ; parcelles ZK 198, ZK 197, ZK 196 ; 1 logement, 136 m² ; terrain 1 328 m² ; commencé
- 29/11/2019 ; permis de construire 02515419C0003 ; 9 Rte Nationale ; parcelle AB 88 ; 4 logements, 95 m² ; terrain 368 m² ; autorisé
- 07/08/2019 ; permis de construire 02515419C0002 ; 14 Rue de Prillard ; parcelle AC 48 ; 1 logement, 14 m² ; terrain 577 m² ; terminé
- 24/10/2018 ; permis de construire 02515418C0003 ; 7 Route de Busy ; parcelle AB 115 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 765 m² ; terminé
- 25/05/2018 ; déclaration préalable 02515418C0002 ; 16bis Rue Jean Compagnon ; parcelles AC 116, AC 193 ; 1 logement ; terrain 885 m² ; autorisé
- 10/05/2017 ; permis de construire 02515417C0001 ; Chemin de Chantelibas ; parcelle ZK 189 ; 1 logement, 45 m² ; terrain 1 500 m² ; terminé
- 12/10/2016 ; permis de construire 02515416C0002 ; Rue Charles  Prillard ; parcelle AC 73 ; 1 logement, 159 m² ; terrain 628 m² ; terminé
- 08/02/2013 ; permis de construire 02515412C0005 ; Au Village ; parcelle ZK 193 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 1 328 m² ; annulé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

---

Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/chouzelot-25154/permis
La commune : https://aucadastre.fr/chouzelot-25154.md
En JSON, paginé : https://aucadastre.fr/api/commune/25154/permits