# Les Petits Rosets, 45220 Chuelles : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (3 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 47.99501, 2.96861 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 45097_B141.

## La parcelle

- Parcelle : ZS 66
- Contenance : 4 331 m²
- Identifiant : 45097000ZS0066
- Feuille : 000 ZS 01, échelle 1:2000, édition 4
- Bâtiment au point : 3,9 m de haut, 1 étage (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 158,8 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 0,8 %. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 525 kWh par an, pour 1 469 kWh/m² reçus.

## Urbanisme

Aucun document d'urbanisme numérisé ne couvre ce point au Géoportail de l'urbanisme. La commune relève peut-être du règlement national d'urbanisme, ou n'a pas encore publié son document.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Servitudes d'utilité publique (1)

- Concession de mines d hydrocarbures liquides ou gazeux de Château-Renard

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 2

- 19/04/2024 ; vente ; Les Petits Rosets ; terres ; 40 140 € ; 94 450 m² de terrain
- 06/01/2023 ; vente ; Les Petits Rosets ; taillis simples ; 1 500 € ; 4 496 m² de terrain

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 1

- 04/12/2021 ; 1 Les Petits Rosets 45220 Chuelles ; maison, 139 m², construit en 1947 ; énergie E, climat B

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition forte (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 1 - tres faible, zone 1 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 8 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 11/06/1988.
- Installations classées pour l'environnement : 3 dans 500 m.

## Autour

- Voies voisines : Les Petits Rosets (24 m) https://aucadastre.fr/chuelles-45097/les-petits-rosets-b141.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/chuelles-45097/les-petits-rosets-B141
La commune : https://aucadastre.fr/chuelles-45097.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/45097_B141