# Permis de construire de Chusclan (Gard) : 93 autorisations

De 2013 à 2026 : 48 de logement, 42 de locaux, 2 d'aménagement, 1 de démolition. Sur les cinq dernières années, 37 autorisations et 20 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 23/07/2026 ; permis de construire 0300812600002 ; Lot04d Zac Marcel Boiteux ; parcelle B 1682 ; 3 322,09 m² ; terrain 4 939 m² ; autorisé ; ORANO RECYCLAGE
- 22/06/2026 ; permis de construire 0300812600001 ; Route 765-Prae Marcel Boiteux ; parcelles B 1601, B 1500, B 1493 ; 272 m² ; terrain 6 221 m² ; autorisé ; OCCITANE IMMOBILIERE
- 27/08/2025 ; permis de construire 0300812500003 ; Impasse des Chenes ; parcelles A 2161, A 2165 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 810 m² ; autorisé
- 13/03/2025 ; permis de construire 03008124R0010 ; Lot 0 Prae Marcel Boiteux ; parcelles B 341, B 342, B 343 ; 3 504 m² ; terrain 5 883 m² ; commencé ; ORANO DS- DEMANTELEMENT ET SERVICES
- 09/12/2024 ; permis de construire 03008124R0008 ; Chemin de la Combe de Carm ; parcelles E 157, E 599, E 601 ; 236 m² ; terrain 2 053 m² ; autorisé
- 27/11/2024 ; permis de construire 03008124R0004 ; Rue de L Eglise ; parcelles C 555, C 559, C 578 ; 17 m² ; terrain 447 m² ; terminé ; COMMUNE DE CHUSCLAN
- 08/11/2024 ; permis de construire 03008124R0005 ; Les Fontasses - Zac Marcel ; parcelles B 1470, B 1472, B 1474 ; 740 m² ; terrain 17 784 m² ; commencé ; COMMISSARIAT A L' ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES
- 29/10/2024 ; permis de construire 03008124R0006 ; Marcoule ; parcelle B 55 ; 364 m² ; terrain 16 543 m² ; commencé ; COMMISSARIAT A L' ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES
- 05/10/2024 ; déclaration préalable 03008124R0016 ; Marcoule ; parcelle B 1253 ; 18 m² ; terrain 18 702 m² ; autorisé ; COMMISSARIAT A L' ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES
- 30/09/2024 ; permis de construire 03008124R0007 ; Marcoule ; parcelles B 1253, B 1254 ; 29 m² ; terrain 50 671 m² ; commencé ; COMMISSARIAT A L' ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES
- 12/07/2024 ; permis de construire 03008124R0001 ; Cd 138 ; parcelle B 142 ; 19 m² ; terrain 13 185 m² ; autorisé ; ORANO RECYCLAGE
- 24/05/2024 ; permis de construire 03008123R0014 ; Lot03 Zac Marcel Boiteux ; parcelle B 325 ; 1 661 m² ; terrain 4 639 m² ; autorisé
- 16/05/2024 ; permis de construire 03008124R0002 ; Chemin de la Combe de Carm ; parcelles E 725, E 721 ; 1 logement, 148 m² ; commencé
- 04/03/2024 ; permis de construire 03008123R0015 ; D138 ; parcelle B 142 ; 17 m² ; autorisé ; ORANO RECYCLAGE
- 03/11/2023 ; permis de construire 03008123R0013 ; 01 Rue de Caron ; parcelle C 92 ; 1 logement, 63 m² ; terrain 280 m² ; autorisé
- 06/10/2023 ; permis de construire 03008123R0008 ; Chemin de la Combe de Carm ; parcelle AN 138 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 887 m² ; commencé
- 31/08/2023 ; permis de construire 03008123R0010 ; Lieu-Dit  le Sablas ; parcelles E 106, E 107, E 623 ; 1 logement, 192 m² ; terrain 1 011 m² ; commencé
- 25/08/2023 ; permis de construire 03008123R0011 ; Chemin de la Combe de Carm ; parcelle A 138 ; 2 logements, 145 m² ; terrain 631 m² ; terminé ; JDM CONSEIL
- 28/07/2023 ; permis de construire 03008123R0012 ; Chemin de la Combe de Carm ; parcelles A 1036, A 1035 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 1 200 m² ; autorisé
- 21/07/2023 ; permis de construire 03008123R0007 ; Rue de Surville ; parcelle C 480 ; 1 logement, 31 m² ; terrain 65 m² ; terminé
- 17/07/2023 ; permis de construire 03008122R0018 ; Prae Marcel Boiteux ; parcelles B 1422, B 1426, B 1429 ; 2 355 m² ; terrain 6 550 m² ; terminé
- 30/05/2023 ; permis de construire 03008123R0003 ; Cd138 ; parcelles B 118, B 1285, B 1290 ; 74 m² ; terrain 120 674 m² ; autorisé ; ORANO RECYCLAGE
- 15/05/2023 ; permis de construire 03008123R0004 ; Cd138 ; parcelles B 1285, B 1290, B 1286 ; 80 m² ; terrain 120 674 m² ; autorisé ; ORANO RECYCLAGE
- 03/03/2023 ; permis de construire 03008123R0001 ; Rue du Ruisseau ; parcelle C 690 ; 2 logements, 147 m² ; terrain 1 026 m² ; commencé
- 18/01/2023 ; permis de construire 03008122R0017 ; Rd N_ 138 ; parcelles A 610, A 2086 ; 1 logement, 162 m² ; terrain 3 731 m² ; terminé
- 27/12/2022 ; permis de construire 03008122R0016 ; Chemin du Rhone ; parcelle C 766 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 908 m² ; terminé
- 21/10/2022 ; permis de construire 03008122R0014 ; Chemin des Costes ; parcelle A 1288 ; 1 logement, 157 m² ; terrain 1 006 m² ; terminé
- 28/09/2022 ; permis de construire 03008122R0009 ; D765 ; parcelles B 275, B 273, B 274 ; 123 m² ; terrain 13 822 m² ; autorisé ; COMMISSARIAT A L' ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES
- 28/09/2022 ; permis de construire 03008122R0010 ; D138a - Boite Postale 9312 ; parcelle B 118 ; 320 m² ; terrain 120 674 m² ; autorisé ; ORANO RECYCLAGE
- 22/09/2022 ; permis de construire 03008122R0012 ; Impasse des Abeilles ; parcelle A 1674 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 1 156 m² ; terminé
- 20/09/2022 ; permis de construire 03008122R0006 ; D138a ; parcelle B 118 ; 1 160 m² ; terrain 2 700 m² ; autorisé ; ORANO RECYCLAGE
- 01/08/2022 ; permis de construire 03008122R0005 ; D 138a ; parcelle B 118 ; 91 m² ; terrain 2 700 m² ; autorisé ; ORANO RECYCLAGE
- 28/04/2022 ; permis de construire 03008122R0002 ; D765 ; parcelles B 216, B 220, B 225 ; 6 395 m² ; terrain 13 964 m² ; terminé ; COMMISSARIAT A L' ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES
- 26/04/2022 ; permis de construire 03008122R0004 ; Impasse des Chenes ; parcelle A 1288 ; 2 logements, 318 m² ; terrain 1 770 m² ; terminé
- 31/03/2022 ; permis de construire 03008122R0001 ; Rue de Surville ; parcelle C 184 ; 1 logement ; terrain 52 m² ; commencé
- 01/03/2022 ; permis de construire 03008121R0005 ; Les Darboussieres ; parcelles B 229, B 228 ; 76 m² ; terrain 2 805 m² ; commencé ; COMMISSARIAT A L' ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES
- 14/02/2022 ; permis de construire 03008121R0006 ; Chemin des Rogations ; parcelle A 1413 ; 2 logements, 181 m² ; terrain 1 631 m² ; autorisé
- 07/10/2021 ; permis de construire 03008121R0003 ; Rd 765 - Prae Marcel Boite ; parcelle 0B 1555 ; 526 m² ; terrain 6 221 m² ; commencé ; OCCITANE IMMOBILIER
- 02/09/2021 ; permis de construire 03008121R0002 ; 1285 Chemi de la Combe de Carmignan ; parcelle 0E 111 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 2 120 m² ; commencé
- 22/03/2021 ; permis de construire 03008121R0001 ; Chemi de Combe de Carmignan ; parcelle 0E 137 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 600 m² ; commencé
- 28/11/2020 ; permis de construire 03008120R0003 ; Chemi de Force Male ; parcelles 0E 655, 0E 654, 0E 132 ; 558 m² ; terrain 7 532 m² ; autorisé ; MAISON RIVIER
- 21/11/2020 ; permis de construire 03008120R0004 ; Chemi de Force Male ; parcelles 0E 131, 0E 132, 0E 654 ; 432 m² ; terrain 4 530 m² ; autorisé
- 19/09/2020 ; permis de construire 03008120R0002 ; Chemi des Costes ; parcelle 0A 1567 ; 2 logements, 192 m² ; terrain 764 m² ; commencé
- 15/06/2020 ; permis de construire 03008120R0001 ; Chemi de la Combe ; parcelle 0A 167 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 1 260 m² ; terminé
- 27/12/2019 ; permis de construire 03008119R0016 ; Lotis 'le Clos des Vignes' Lot N ; parcelle 0A 1917 ; 1 logement, 121 m² ; commencé
- 16/12/2019 ; permis de construire 03008119R0015 ; Chemi de Cantemerle ; parcelle 0A 1909 ; 1 logement, 138 m² ; autorisé
- 06/11/2019 ; permis de construire 03008119R0014 ; Lotis le Clos des Vignes - Lot N ; parcelle 0A 1914 ; 1 logement, 96 m² ; commencé
- 06/11/2019 ; permis de construire 03008119R0012 ; La Tourette ; parcelles 0B 1143, 0B 142, 0B 144 ; 243 m² ; terrain 84 802 m² ; terminé
- 20/10/2019 ; permis de construire 03008119R0013 ; Chemi du Rhone ; parcelle 0A 1939 ; 1 logement, 249 m² ; terrain 1 000 m² ; commencé
- 01/10/2019 ; permis de construire 03008119R0009 ; Chemi des Rogations ; parcelle 0A 1913 ; 1 logement, 104 m² ; commencé
- 22/09/2019 ; permis de construire 03008119R0010 ; Chemi de Monticaut ; parcelle 0B 641 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 1 110 m² ; terminé
- 28/06/2019 ; permis de construire 03008119R0002 ; Site de Marcoule ; parcelles B 1273, B 1277, B 1249 ; 330 m² ; terrain 151 568 m² ; autorisé ; COMMISSARIAT A L' ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES
- 22/05/2019 ; permis de construire 03008119R0003 ; 178 les Abeilles ; parcelles 0A 1041, 0A 1039, 0A 429 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 1 035 m² ; terminé
- 19/05/2019 ; permis de construire 03008119R0006 ; Marian ; parcelles 0B 1234, 0B 1294, 0B 1296 ; 18 m² ; terrain 5 555 m² ; autorisé ; COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GARD RHODANIEN
- 31/01/2019 ; permis de construire 03008118R0014 ; Chemi du Cantemerle ; parcelle 0A 1879 ; 1 logement, 175 m² ; terrain 1 095 m² ; commencé
- 11/12/2018 ; permis de construire 03008118R0012 ; Sentier du Raisine ; parcelles A2 1826, A2 1826 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 293 m² ; terminé
- 06/12/2018 ; permis de construire 03008118R0013 ; Lot 1 les Abeilles ; parcelle 0A 1916 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 744 m² ; commencé
- 16/10/2018 ; permis de construire 03008118R0011 ; Route 138 ; parcelles 0B 1311, 0B 1313, 0B 1310 ; 256 m² ; terrain 17 771 m² ; autorisé ; SYNERGY HEALTH MARSEILLE
- 27/08/2018 ; permis de construire 03008118R0009 ; Chemi de la Combe de Carmignan ; parcelles 0E 140, 0E 565, 0E 564 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 3 070 m² ; commencé
- 20/08/2018 ; permis de construire 03008118R0002 ; 1 logement, 91 m² ; terminé
- 10/08/2018 ; permis de construire 03008118R0008 ; Lotis le Clos des Vignes ; parcelle 0A 1907 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 746 m² ; terminé
- 30/07/2018 ; permis de construire 03008118R0004 ; Lot N_ 7 Lotissement 'clo ; parcelle 0A 744 ; 1 logement, 79 m² ; terrain 700 m² ; autorisé
- 30/07/2018 ; permis de construire 03008118R0005 ; Lot N_ 5 Lotissement 'clo ; parcelle 0A 1910 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 744 m² ; commencé
- 14/03/2018 ; permis de construire 03008117R0015 ; Lot 1 Chemi de Cantemerle ; parcelle 0A 1684 ; 1 logement, 141 m² ; terrain 746 m² ; commencé
- 13/03/2018 ; permis de construire 03008117R0007 ; Lot 4c ; parcelles 0B 1503, 0B 1475, 0B 1473 ; 2 525 m² ; terrain 17 801 m² ; autorisé
- 14/02/2018 ; permis de construire 03008117R0012 ; Chemi des Abeilles ; parcelles 0A 1898, 0A 1903, 0A 1911 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 749 m² ; terminé
- 12/01/2018 ; permis de construire 03008117R0011 ; 10 Lotis le Clos des Vignes ; parcelle 0A 1915 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 750 m² ; terminé
- 12/12/2017 ; permis de construire 03008117R0013 ; Chemi des Rogations  Lot le Clo ; parcelle 0A 1684 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 744 m² ; commencé
- 07/09/2017 ; permis de construire 03008117R0006 ; Prae Marcel Boiteux ; parcelles 0B 325, 0B 1415, 0B 1419 ; 2 587 m² ; terrain 4 664 m² ; autorisé ; STE D AMENAGEMENT ET EQUIPEMENT DU GARD
- 09/08/2017 ; permis de construire 03008117R0005 ; 64 Chemi de Monticaut ; parcelle 0B 1557 ; 1 logement, 150 m² ; terrain 1 307 m² ; commencé
- 22/06/2017 ; permis de construire 03008117R0004 ; 1251 Chemi de la Combe ; parcelle 0E 138 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 991 m² ; autorisé
- 19/06/2017 ; permis de construire 03008117R0001 ; Chemi de Rogations ; parcelles 0A 1554, 0A 1552, 0A 1550 ; 569 m² ; terrain 11 613 m² ; autorisé ; COMMUNE DE CHUSCLAN
- 14/11/2016 ; permis d'aménager 03008116R0002 ; Les Abeilles ; parcelles 0A 1685, 0A 1554, 0A 1552 ; terrain 16 863 m² ; autorisé ; COMMUNE DE CHUSCLAN
- 09/11/2016 ; permis de construire 03008116R0005 ; 1 logement, 119 m² ; commencé
- 18/07/2016 ; permis de construire 03008116R0001 ; Chemi de Rogations ; parcelles 0A 395, 0A 396, 0A 397 ; 655 m² ; terrain 11 619 m² ; commencé ; COMMUNE DE CHUSCLAN
- 19/10/2015 ; permis de construire 03008115R0003 ; 166 Chemi du Ravin ; parcelle 0A 1463 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 420 m² ; commencé
- 03/07/2015 ; permis de construire 03008115RA001 ; Chem du Rhone ; parcelle A 1752 ; 1 logement, 176 m² ; terrain 3 567 m² ; commencé
- 23/05/2015 ; permis de démolir 03008115RA001 ; Chusclan ; parcelle A 938 ; autorisé ; COMMISSARIAT A L' ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES
- 28/04/2015 ; permis de construire 03008114RA012 ; Prae Marcel Boiteux ; parcelles B 1340, B 1341, B 1342 ; 1 249 m² ; terrain 15 627 m² ; annulé ; STE D AMENAGEMENT ET EQUIPEMENT DU GARD
- 04/12/2014 ; permis de construire 03008114RA010 ; Rte D Orsan ; parcelles D 200, D 201, D 202 ; 690 m² ; terrain 24 633 m² ; autorisé ; SCA LAUDUN & CHUSCLAN VIGNERONS
- 07/11/2014 ; permis de construire 03008114RA009 ; Les Darboussieres Fontasse ; parcelles B 1408, B 1410, B 1414 ; 578 m² ; terrain 112 967 m² ; terminé ; COMMISSARIAT A L' ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES
- 05/09/2014 ; permis de construire 03008114RA007 ; 1 395 m² ; terminé ; LANGUEDOC ROUSSILLON AMENAGEMENT
- 15/08/2014 ; permis de construire 03008114RA006 ; Les Darboussieres les Fontassess ; parcelles B 1240, B 311, B 1510 ; 577 m² ; terrain 112 967 m² ; autorisé ; COMMISSARIAT A L' ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES
- 10/07/2014 ; permis d'aménager 03008114RA001 ; Les Combes ; parcelles A 46, A 45, A 44 ; autorisé ; COMMUNE DE CHUSCLAN
- 20/06/2014 ; permis de construire 03008114RA005 ; 919 Chem de la Combe de Carmignan ; parcelle E 155P ; 1 logement, 130 m² ; terrain 920 m² ; commencé
- 18/06/2014 ; permis de construire 03008114R0005 ; 1 logement, 131 m² ; terminé
- 25/04/2014 ; permis de construire 03008114RA003 ; Combe Bertrand ; parcelles B 1317, B 1315, B 1312 ; 6 588 m² ; terrain 104 073 m² ; commencé ; COMMISSARIAT A L' ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES
- 04/02/2014 ; permis de construire 03008114RA002 ; Chem de la Combe de Carmignan ; parcelle E 155P ; 1 logement, 144 m² ; terrain 920 m² ; annulé
- 17/12/2013 ; permis de construire 03008113RA005 ; Site de Marcoule ; parcelles B 1316, B 1313, B 1311 ; 42 m² ; terrain 17 196 m² ; autorisé ; SYNERGY HEALTH MARSEILLE
- 25/10/2013 ; permis de construire 03008113RA003 ; Site de Marcoule ; parcelles B 112, B 111, B 110 ; 1 036 m² ; terrain 151 568 m² ; autorisé ; COMMISSARIAT A L' ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES
- 17/08/2013 ; permis de construire 03008113RA002 ; Rte D Orsan ; parcelles D 204, D 203, D 202 ; 1 150 m² ; terrain 24 633 m² ; autorisé
- 20/06/2013 ; permis de construire 03008113RA001 ; 896 Chemin de Force Male ; parcelles E 126, E 127 ; 48 m² ; terrain 2 862 m² ; autorisé ; EARL L'OULIVETO
- 13/03/2013 ; permis de construire 03008112RA015 ; Le Sablas ; parcelle E 84P ; 2 logements, 139 m² ; terrain 2 050 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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