# Permis de construire de Cize (Ain) : 4 autorisations

De 2014 à 2022 : 3 de logement, 1 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 2 autorisations et 1 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 17/05/2022 ; permis de construire 00110622B0001 ; Sous la Ville ; parcelles 0A 695, 0A 688, 0A 680 ; 230 m² ; terrain 15 016 m² ; terminé
- 01/02/2022 ; permis de construire 00110621D0001 ; Route des Champagnes ; parcelle 0A 1103 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 1 144 m² ; commencé
- 23/02/2018 ; permis de construire 00110617D0002 ; Sur la Lathie ; parcelle B 746 ; 2 logements, 175 m² ; terrain 967 m² ; autorisé
- 07/01/2014 ; permis de construire 00110613D0003 ; 19 Rue Principale ; parcelles A 1128, A 1125 ; 1 logement ; terrain 724 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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