# Rue des Moutoux, 39300 Cize : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (17 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 46.73306, 5.90671 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 39153_0018.

## La parcelle

- Parcelle : AA 26
- Contenance : 1 233 m²
- Identifiant : 39153000AA0026
- Feuille : 000 AA 01, échelle 1:1000, édition 6
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 532,6 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 3,8 %, vers le sud-est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 500 kWh par an, pour 1 458 kWh/m² reçus.

## Urbanisme

Aucun document d'urbanisme numérisé ne couvre ce point au Géoportail de l'urbanisme. La commune relève peut-être du règlement national d'urbanisme, ou n'a pas encore publié son document.

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 3 sur les 45 de la commune

- 04/03/2019 ; permis de construire 03915319C0001 ; Les Moutoux ; parcelle AA 293 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 1 205 m² ; terminé
- 30/10/2018 ; permis de construire 03915318C0008 ; Les Moutoux ; parcelle AA 279 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 1 281 m² ; commencé
- 12/04/2016 ; permis de construire 03915316C0003 ; Les Moutoux ; parcelle AA 273 ; 1 logement, 176 m² ; terrain 1 212 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/cize-39153/permis.md

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 1

- 12/04/2022 ; 11 Rue des Moutoux 39300 Cize ; maison, 88,8 m², construit en 1980 ; énergie E, climat E

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 5 arrêtés sur la commune, le dernier : Sécheresse, 01/07/2003.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 2 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole primaire (Ecole)
- Voies voisines : Rue Marcel Maître (82 m) https://aucadastre.fr/cize-39153/rue-marcel-maitre-0014.md ; Rue des Myosotis (86 m) https://aucadastre.fr/cize-39153/rue-des-myosotis-0019.md ; Rue des Chardonnerets (99 m) https://aucadastre.fr/cize-39153/rue-des-chardonnerets-0003.md ; Rue Pasteur (100 m) https://aucadastre.fr/cize-39153/rue-pasteur-0020.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/cize-39153/rue-des-moutoux-0018
La commune : https://aucadastre.fr/cize-39153.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/39153_0018