# Permis de construire de Clairac (Lot-et-Garonne) : 132 autorisations

De 2013 à 2026 : 67 de logement, 50 de locaux, 4 d'aménagement, 11 de démolition. Sur les cinq dernières années, 38 autorisations et 15 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 27/07/2026 ; permis d'aménager 04706526F0001 ; 7 Chemin de Faugeron ; parcelle AB 818 ; terrain 826 m² ; autorisé
- 17/06/2026 ; permis de démolir 04706526F0001 ; 1922 Route des Baudons ; parcelle ZB 332 ; terrain 4 305 m² ; autorisé
- 07/05/2026 ; permis de construire 04706526F0003 ; Chemin D_ourliac ; parcelle ZV 423 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 479 m² ; autorisé
- 05/05/2026 ; déclaration préalable 04706526F0002 ; 7 Place de l'Eglise ; parcelle AB 445 ; terrain 68 m² ; autorisé
- 28/04/2026 ; permis de construire 04706526F0002 ; 9 Rue des Puniers ; parcelle AE 294 ; 2 logements, 148 m² ; terrain 1 323 m² ; autorisé
- 25/03/2026 ; déclaration préalable 04706526F0010 ; 1623 Route d'Aiguillon ; parcelle YA 363 ; 280 m² ; terrain 14 400 m² ; autorisé
- 17/03/2026 ; permis de construire 04706525F0013 ; 336 Route de la Torgue ; parcelles ZK 65, ZK 278 ; 150 m² ; terrain 131 216 m² ; autorisé
- 25/02/2026 ; permis de construire 04706525F0011 ; Route de Villeneuve ; parcelles ZV 414, ZV 417 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 1 042 m² ; autorisé
- 24/02/2026 ; permis de construire 04706525F0009 ; Route des Berges du Lot ; parcelles ZS 66, ZS 69, ZS 107 ; 31 450 m² ; terrain 169 628 m² ; autorisé ; SCEA TERRHEA PRODUCTION
- 30/01/2026 ; permis de construire 04706525F0008 ; Moncaubet ; parcelles YH 11, YH 13, YH 18 ; 247 m² ; terrain 128 344 m² ; autorisé ; EARL DE LA MONCAUBETTE
- 08/10/2025 ; permis de construire 04706525F0006 ; 650 Chemin des Bellocs ; parcelle ZI 158 ; 218 m² ; terrain 2 394 m² ; autorisé
- 14/08/2025 ; permis de construire 04706525F0002 ; Meric ; parcelles YA 426, YA 426, YA 14 ; 27 158 m² ; terrain 125 202 m² ; autorisé ; B.A.M. AGRI
- 14/08/2025 ; permis de démolir 04706525F0001 ; 2682 Route d'Aiguillon ; parcelle YB 343 ; autorisé
- 04/06/2025 ; permis de construire 04706524F0007 ; 43 Route de Bourran ; parcelle AD 155 ; terrain 320 m² ; autorisé ; MORERA SAELENS & CO
- 16/05/2025 ; permis de construire 04706525F0001 ; Route de Grateloup ; parcelle ZV 281 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 1 088 m² ; autorisé
- 17/04/2025 ; permis d'aménager 04706524F0001 ; Route de Grateloup ; parcelle ZV 281 ; terrain 2 359 m² ; terminé
- 09/04/2025 ; permis de construire 04706523F0012 ; 3887 Rte des Berges du Lot ; parcelle ZO 106 ; 40 m² ; terrain 40 000 m² ; autorisé ; CPV SUN 40
- 11/02/2025 ; déclaration préalable 04706524F0057 ; Moncaubet ; parcelles YH 13, YI 92, YH 17 ; 12 m² ; terrain 128 344 m² ; autorisé ; EARL DE LA MONCAUBETTE
- 08/01/2025 ; permis de construire 04706522F0004 ; Gaillardy ; parcelle AE 213 ; 3 091 m² ; terrain 1 493 m² ; commencé ; BABEL ENERGIE
- 22/11/2024 ; permis de construire 04706521F0004 ; La Ribere de Roussannes ; parcelles ZN 36, ZN 208, ZN 33 ; 16 800 m² ; terrain 27 036 m² ; autorisé
- 03/10/2024 ; déclaration préalable 04706524F0043 ; Rte de Villeneuve ; parcelle ZV 395 ; 12 m² ; autorisé ; VALECO
- 26/09/2024 ; permis de construire 04706521F0014 ; Rue du 19 Mars 1962 ; parcelle AB 564 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 525 m² ; autorisé
- 07/05/2024 ; permis de construire 04706523F0010 ; 2728 Route d'Aiguillon ; parcelle YB 262 ; 387 m² ; terrain 55 373 m² ; autorisé
- 12/03/2024 ; permis de construire 04706523F0013 ; 17 Rue de la Plaine de la Mol ; parcelles ZE 212, ZE 211, ZE 212 ; 1 logement, 203 m² ; terrain 2 993 m² ; autorisé
- 07/02/2024 ; permis de construire 04706523F0011 ; 827 Route de Laparade ; parcelle ZN 180 ; 1 logement ; terrain 4 000 m² ; autorisé
- 16/06/2023 ; permis de construire 04706523F0003 ; 3 Rue des Pruniers ; parcelle AE 273 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 1 147 m² ; autorisé
- 10/05/2023 ; permis de construire 04706523F0002 ; Rd 27 86 Chemin du Lycee ; parcelles YA 30, YA 22, YA 196 ; 2 086 m² ; terrain 22 540 m² ; terminé ; ARVV
- 06/04/2023 ; permis de construire 04706523F0001 ; 12 Rue des Pruniers ; parcelle AE 297 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 1 430 m² ; commencé
- 29/09/2022 ; permis d'aménager 04706522F0001 ; Bellevue ; parcelle ZX 344 ; terrain 17 772 m² ; autorisé ; SCI LES TILLEULS
- 26/09/2022 ; permis de construire 04706522F0009 ; 4 Lotissement des Pruniers ; parcelle AE 274 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 1 207 m² ; autorisé
- 14/06/2022 ; permis de construire 04706521F0015 ; Chemin d'Ourliac ; parcelle ZV 249 ; 1 logement, 139 m² ; terrain 1 600 m² ; autorisé
- 02/06/2022 ; permis de construire 04706522F0005 ; Besombes ; parcelle YA 388 ; 1 logement, 132 m² ; terrain 1 919 m² ; commencé
- 01/06/2022 ; permis de construire 04706522F0001 ; Place de l'Hotel de Ville ; parcelles AB 545, AB 544, AB 542 ; 50 m² ; terrain 5 030 m² ; commencé ; COMMUNE DE CLAIRAC
- 09/05/2022 ; permis de construire 04706521F0016 ; Chemin de Lalanne ; parcelle ZT 360 ; 1 logement ; terrain 2 017 m² ; terminé
- 02/05/2022 ; permis de démolir 04706522F0001 ; Albocs des Perrotins ; parcelle ZD 302 ; terrain 2 402 m² ; autorisé
- 19/04/2022 ; permis de construire 04706521F0013 ; Camp de la Hitte ; parcelle ZS 187 ; 36 m² ; terrain 41 552 m² ; autorisé ; SCEA TERRHEA PRODUCTION
- 14/03/2022 ; permis de construire 04706521F0011 ; 15 Lotissement les Pruniers ; parcelle AE 295 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 985 m² ; autorisé
- 14/01/2022 ; permis de construire 04706521F0010 ; Combe Rouzin ; parcelles YC 142, YC 130, YB 128 ; 319 m² ; terrain 52 000 m² ; terminé ; SCEA DES CHENES DE COMBE ROUZIN
- 24/08/2021 ; permis de construire 04706521F0005 ; Rey de Haut ; parcelles ZN 167, ZN 9, ZN 191 ; 15 m² ; terrain 67 355 m² ; commencé
- 23/08/2021 ; permis de construire 04706521F0006 ; Sanson ; parcelles ZT 186, ZT 338 ; 1 logement, 44 m² ; terrain 3 291 m² ; commencé
- 28/05/2021 ; permis de démolir 04706521F0002 ; Marsac ; parcelle ZN 119 ; terrain 300 m² ; autorisé
- 25/05/2021 ; permis de construire 04706520F0015 ; 1 Rue Pujols ; parcelle ZV 80 ; 3 logements, 64 m² ; terrain 405 m² ; commencé
- 14/05/2021 ; permis de démolir 04706521F0001 ; 15 Avenue des Deportes ; parcelle ZW 195 ; terrain 6 317 m² ; autorisé ; SCA VALLEE DU LOT
- 07/05/2021 ; permis de construire 04706520F0017 ; 17 Rue Plaine de la Molere ; parcelle ZE 212 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 1 687 m² ; annulé
- 20/04/2021 ; permis de construire 04706521F0001 ; Bellevue ; parcelle ZX 341 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 1 012 m² ; terminé
- 12/04/2021 ; permis de construire 04706520F0011 ; 23-24 Place Vicoze ; parcelles AB 233, AB 926, AB 927 ; 2 logements, 24 m² ; terrain 217 m² ; autorisé ; PLACE VICOSE
- 12/04/2021 ; permis de construire 04706520F0011 ; 23-24 Place Vicoze ; parcelles AB 233, AB 926, AB 927 ; 24 m² ; terrain 217 m² ; autorisé ; PLACE VICOSE
- 26/02/2021 ; permis de construire 04706520F0014 ; 16 Lotissement les Pruniers ; parcelle AE 296 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 939 m² ; terminé
- 02/02/2021 ; permis de construire 04706520F0009 ; Au Barrail ; parcelle YA 30 ; 2 109 m² ; terrain 22 540 m² ; commencé ; ARVV
- 18/01/2021 ; permis d'aménager 04706520F0001 ; Bellevue ; parcelle ZX 341 ; terrain 18 811 m² ; terminé ; SCI LES TILLEULS
- 27/10/2020 ; permis de démolir 04706520F0001 ; 8 Quai Bourbon ; parcelle AD 19 ; terrain 360 m² ; autorisé
- 16/10/2020 ; permis de construire 04706520F0003 ; Bellevue ; parcelles ZX 339, ZX 342 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 1 300 m² ; autorisé
- 16/10/2020 ; permis de construire 04706520F0005 ; Le Bois ; parcelle ZT 86 ; 1 logement ; terrain 500 m² ; terminé
- 14/08/2020 ; permis de construire 04706520F0002 ; Gabachoux ; parcelles ZK 64, ZK 286 ; 351 m² ; terrain 2 678 m² ; commencé
- 12/06/2020 ; déclaration préalable 04706520F0015 ; Faugeron ; parcelles ZV 189, ZV 192, ZV 194 ; 2 028 m² ; autorisé ; SCA VALLEE DU LOT
- 16/04/2020 ; permis de démolir 04706519F0004 ; 1 Chemin Rural du Moulin ; parcelle AB 465 ; terrain 935 m² ; autorisé ; SOCIETE D'ELECTRICITE DE GUYENNE ET GASCOGNE
- 07/04/2020 ; permis de construire 04706519F0020 ; Marsac ; parcelle ZN 154 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 1 119 m² ; terminé
- 26/02/2020 ; permis de construire 04706519F0019 ; Montbarbat ; parcelle ZL 315 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 2 500 m² ; commencé
- 23/01/2020 ; déclaration préalable 04706519F0040 ; Margouil ; parcelle YA 363 ; 688 m² ; terrain 14 400 m² ; autorisé
- 17/01/2020 ; permis de démolir 04706519F0003 ; Roy ; parcelle ZT 171 ; terrain 748 m² ; autorisé
- 20/09/2019 ; permis de construire 04706519F0015 ; Capdemail ; parcelles ZM 11, ZM 12 ; 240 m² ; terrain 12 850 m² ; terminé ; EARL CAP DE MAIL
- 13/09/2019 ; permis de construire 04706519F0016 ; 8 Lotissement les Pruniers ( ; parcelle AE 293 ; 1 logement, 111 m² ; terminé
- 12/09/2019 ; permis de construire 04706519F0017 ; 13 Lotissement les Pruniers ( ; parcelle AE 298 ; 1 logement, 75 m² ; terrain 942 m² ; terminé
- 12/06/2019 ; permis de construire 04706519F0009 ; parcelle YD 106 ; terrain 40 042 m² ; terminé
- 10/05/2019 ; permis de construire 04706519F0006 ; Gravet ; parcelle YE 208 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 1 568 m² ; commencé
- 10/05/2019 ; permis de construire 04706519F0007 ; Gravet ; parcelle YE 209 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 1 681 m² ; annulé
- 10/05/2019 ; permis de construire 04706519F0008 ; Gravet ; parcelle YE 211 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 2 843 m² ; commencé
- 10/05/2019 ; permis de construire 04706519F0010 ; Gabachoux ; parcelles ZK 65, ZK 278 ; 411 m² ; terrain 131 216 m² ; commencé
- 07/05/2019 ; permis de construire 04706519F0001 ; Chateau Martille ; parcelles YA 392, YA 395, YA 391 ; 2 logements ; terrain 7 615 m² ; autorisé ; LE TAPIS VERT
- 30/04/2019 ; permis de construire 04706519F0005 ; La Glaciere ; parcelle AE 297 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 1 430 m² ; autorisé
- 17/04/2019 ; permis de démolir 04706519F0002 ; 5et 7 Rue Maubec ; parcelles AB 347, AB 348 ; autorisé ; COMMUNE DE CLAIRAC
- 12/04/2019 ; permis de construire 04706519F0003 ; Bellevue ; parcelle ZX 320 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 959 m² ; annulé
- 28/03/2019 ; permis de démolir 04706519F0001 ; Avenue de la Loiberation ; parcelle AB 121 ; terrain 25 m² ; autorisé
- 06/03/2019 ; permis de construire 04706518F0008 ; Joncles ; parcelle ZV 40 ; 430 m² ; terrain 2 360 m² ; terminé ; COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION VAL DE GARONNE AGGLOMERATION
- 13/12/2018 ; permis de construire 04706518F0009 ; Buscailles ; parcelle ZW 199 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 1 617 m² ; terminé
- 09/08/2018 ; permis de construire 04706518F0007 ; Gravet ; parcelle YE 210 ; 2 logements, 183 m² ; terrain 2 720 m² ; autorisé
- 27/07/2018 ; permis de construire 04706518F0005 ; 1 Route du Pech ; parcelle AB 586 ; 66 m² ; terrain 1 001 m² ; terminé ; COMMUNE DE CLAIRAC
- 27/07/2018 ; permis de construire 04706518F0006 ; Au Vaquet ; parcelle YD 187 ; 11 m² ; terrain 15 282 m² ; commencé ; COMMUNE DE CLAIRAC
- 26/06/2018 ; permis de construire 04706518F0003 ; La Ribere de Roussannes ; parcelle ZN 278 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 2 032 m² ; terminé
- 20/06/2018 ; permis de construire 04706518F0001 ; Bachane ; parcelle ZT 344 ; 14 230 m² ; terrain 128 000 m² ; autorisé ; EARL DE LA BACHANE
- 30/05/2018 ; permis de construire 04706518F0002 ; Au Vaquet ; parcelle YD 185 ; 303 m² ; terrain 10 169 m² ; terminé ; ARVV
- 27/09/2017 ; permis de construire 04706517F0007 ; 16 Impasse du Couloumet ; parcelles YA 350, YA 352 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 1 686 m² ; terminé
- 09/08/2017 ; permis de construire 04706517F0005 ; commencé
- 17/07/2017 ; permis de construire 04706517F0006 ; Broc ; parcelle YA 259 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 2 951 m² ; terminé
- 11/05/2017 ; permis de construire 04706517F0001 ; 5 Lotissement Bellevue ; parcelle ZX 278 ; 1 logement, 80 m² ; terrain 724 m² ; terminé
- 02/05/2017 ; permis de construire 04706517F0003 ; Birac ; parcelles YB 331, YB 333 ; 1 logement, 172 m² ; terrain 6 700 m² ; terminé
- 20/03/2017 ; permis de construire 04706517F0002 ; Besombes ; parcelle YA 369 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 1 600 m² ; commencé
- 03/03/2017 ; permis de construire 04706516F0018 ; 14 Lotissement les Pruniers ; parcelle AE 299 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 988 m² ; terminé
- 20/02/2017 ; permis de construire 04706516F0016 ; Au Vaquet ; parcelle YD 189 ; 1 124 m² ; terrain 3 346 m² ; terminé ; ARVV
- 02/02/2017 ; permis de construire 04706516F0013 ; Plaine de la Molere ; parcelle ZE 209 ; 1 logement, 66 m² ; terrain 1 173 m² ; terminé
- 12/12/2016 ; permis de construire 04706516F0014 ; Cap de Mail ; parcelle ZM 75 ; 1 logement, 164 m² ; terrain 1 020 m² ; terminé
- 08/08/2016 ; permis de construire 04706516F0007 ; 17 Lotissement les Pruniers ; parcelle AE 301 ; 1 logement, 81 m² ; terrain 978 m² ; terminé ; SCI DE BERNOTON
- 18/07/2016 ; permis de construire 04706516F0008 ; Fondadouze ; parcelle AD 167 ; 1 logement ; terrain 9 493 m² ; autorisé
- 16/06/2016 ; permis de construire 04706516F0003 ; Longueville Est ; parcelles AC 220, AC 338, AC 147 ; 280 m² ; terrain 5 904 m² ; autorisé ; SCI BERMART
- 10/06/2016 ; permis de construire 04706515F0018 ; Tortillon ; parcelles ZV 390, ZV 391, ZV 408 ; 1 logement, 164 m² ; terrain 1 586 m² ; terminé
- 10/06/2016 ; permis de construire 04706516F0005 ; Plaine de la Molere ; parcelle ZE 209 ; 1 logement, 243 m² ; terrain 3 311 m² ; commencé
- 30/03/2016 ; permis de construire 04706515F0017 ; Plaine de la Molere ; parcelles ZE 10, ZE 11, ZE 209 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 23 387 m² ; commencé
- 01/03/2016 ; permis de démolir 04706516F0001 ; 5 Rue Gambetta ; parcelle AB 311 ; terrain 564 m² ; commencé ; COMMUNE DE CLAIRAC
- 18/01/2016 ; permis de construire 04706515F0015 ; Longueville Sud ; parcelles AD 169, AD 174, AD 179 ; terrain 2 682 m² ; annulé ; LE TAPIS VERT
- 16/11/2015 ; permis de construire 04706515F0016 ; Bachane ; parcelles ZT 26, ZT 266, ZT 263 ; 7 056 m² ; terrain 29 000 m² ; terminé ; EARL DE LA BACHANE
- 07/10/2015 ; permis de construire 04706515F0011 ; Samson ; parcelles DE 12, DE 38, DE 90 ; 1 logement, 188 m² ; terrain 119 486 m² ; annulé
- 22/09/2015 ; permis de construire 04706515F0010 ; Longueville Sud 47320 Clai ; parcelles AD 169, AD 174, AD 179 ; 186 m² ; terrain 2 682 m² ; annulé
- 31/08/2015 ; déclaration préalable 04706515F0017 ; Castille ; parcelles YI 19, YI 48, YI 49 ; terminé ; ASS LAIQUE DE GESTION D ETABLISSEMENTS D EDUCATION ET D INSERTION
- 22/06/2015 ; permis de construire 04706515F0001 ; 15 Av des Deportes ; parcelles ZW 166, ZW 164, ZW 163 ; 25 m² ; terrain 9 594 m² ; autorisé ; SCA VALLEE DU LOT
- 13/05/2015 ; permis de construire 04706515F0007 ; Birac ; parcelles YB 332, YB 326, YB 321 ; 2 logements, 236 m² ; terrain 1 567 m² ; annulé ; SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE POGET FRERES
- 02/05/2015 ; permis de construire 04706514F0018 ; Le Metge Haut ; parcelle ZO 138 ; 141 m² ; terrain 12 110 m² ; terminé
- 26/02/2015 ; permis de construire 04706515F0002 ; Lot des Pruniers - le Bourg ; parcelle AE 268 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 956 m² ; commencé ; LE TAPIS VERT
- 09/02/2015 ; permis de construire 04706514F0017 ; Lot les Pruniers - Lot N  22 ; parcelle AE 285P ; 1 logement, 119 m² ; terrain 1 074 m² ; terminé
- 22/12/2014 ; permis de construire 04706514F0016 ; Cruses Montbarbat ; parcelles ZI 249, ZI 251 ; 1 logement, 81 m² ; terrain 3 788 m² ; terminé
- 08/09/2014 ; permis de construire 04706514F0007 ; Au Vacquet ; parcelles YD 146P, YD 182P ; 1 834 m² ; terrain 7 567 m² ; terminé ; ARVV
- 26/08/2014 ; permis de construire 04706514F0006 ; 20 Lot les Pruniers ; parcelle AE 285P ; 1 logement, 85 m² ; terrain 933 m² ; terminé
- 26/05/2014 ; permis de construire 04706514F0002 ; Maroulle ; parcelle ZC 184 ; 2 logements, 159 m² ; terrain 3 446 m² ; commencé
- 12/05/2014 ; permis de construire 04706513F0019 ; Vignaux du Secretary ; parcelles ZX 70, ZX 27 ; 78 m² ; terrain 43 282 m² ; commencé
- 19/03/2014 ; déclaration préalable 04706514F0002 ; 2 Rue de L Eglisse ; parcelle AB 444 ; 1 logement ; terrain 94 m² ; autorisé
- 18/03/2014 ; permis de construire 04706513F0022 ; Birac ; parcelles YB 315P, YB 267P ; 1 logement, 102 m² ; terrain 1 806 m² ; commencé
- 07/03/2014 ; permis de construire 04706514F0001 ; Marais Bas ; parcelle ZT 344 ; 6 768 m² ; terrain 16 000 m² ; terminé ; EARL DU MARAIS BAS
- 25/02/2014 ; permis de construire 04706513F0020 ; Vignaux du Secretary ; parcelles ZX 27, ZX 70 ; 52 m² ; terrain 3 223 m² ; commencé
- 10/02/2014 ; permis de construire 04706513F0017 ; Cambes ; parcelle ZW 14 ; 52 m² ; terrain 23 024 m² ; autorisé
- 21/01/2014 ; permis de construire 04706513F0015 ; La Ribere de Roussannes ; parcelles ZN 275, ZN 273 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 4 035 m² ; autorisé
- 17/11/2013 ; permis de construire 04706513F0011 ; Montbarbat ; parcelle ZL 315 ; 1 logement, 157 m² ; terrain 2 500 m² ; annulé
- 13/11/2013 ; permis de construire 04706513F0009 ; Hameau de Fernand ; parcelles YB 287P, YB 282P ; 1 logement, 129 m² ; terrain 1 905 m² ; terminé
- 13/11/2013 ; permis de construire 04706513F0010 ; Rte Aiguillon ; parcelle YB 18 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 2 000 m² ; terminé
- 22/09/2013 ; permis de construire 04706513F0003 ; Gallardy ; parcelles AE 140, AE 142, AE 146 ; 261 m² ; terrain 6 641 m² ; commencé
- 23/07/2013 ; permis de construire 04706513F0007 ; Petit Caussinat ; parcelles ZR 50, ZR 3 ; 350 m² ; terrain 162 838 m² ; autorisé ; EARL 2000
- 16/07/2013 ; permis de construire 04706513F0006 ; Artiguiere ; parcelle ZX 39 ; 1 logement, 160 m² ; terrain 2 430 m² ; commencé
- 28/06/2013 ; permis de construire 04706513F0004 ; Gabachoux ; parcelle ZK 278 ; 411 m² ; terrain 128 950 m² ; terminé
- 12/06/2013 ; permis de construire 04706512A0026 ; Ruisseau Petit ; parcelle ZP 41A ; 1 logement, 93 m² ; terrain 2 500 m² ; autorisé
- 21/03/2013 ; permis de construire 04706512A0028 ; La Ribere de Roussanes ; parcelle ZN 27P ; 1 logement, 109 m² ; terrain 1 992 m² ; commencé
- 20/02/2013 ; permis de construire 04706512A0025 ; Cruses - le Creuset ; parcelles ZI 241P, ZI 242P ; 1 logement, 107 m² ; terrain 1 818 m² ; terminé
- 15/02/2013 ; permis de construire 04706512A0027 ; Barrutet ; parcelle YD 125 ; 2 logements ; terrain 1 760 m² ; annulé
- 15/02/2013 ; permis de construire 04706512A0029 ; A Vigneau - Hameau de Fern ; parcelles YB 281, YB 283, YB 288 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 2 000 m² ; terminé
- 27/01/2013 ; déclaration préalable 04706512A0024 ; Chem Rural - le Metge Haut ; parcelle ZO 39 ; 2 m² ; terrain 19 920 m² ; autorisé ; ELECTRICITE RESEAU DISTRIBUTION FRANCE

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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