# Route de Neufchatel, 76660 Clais : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (17 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 49.80257, 1.44636 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 76175_0050.

## La parcelle

- Parcelle : AB 132 (la plus proche : le point est sur la voie, à 1 m de son bord)
- Contenance : 1 308 m²
- Identifiant : 76175000AB0132
- Feuille : 000 AB 01, échelle 1:2000, édition 12
- Bâtiment au point : 1,9 m de haut, 1 étage (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 92,8 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 3,2 %, vers le nord-est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 210 kWh par an, pour 1 324 kWh/m² reçus.

## Urbanisme

Aucun document d'urbanisme numérisé ne couvre ce point au Géoportail de l'urbanisme. La commune relève peut-être du règlement national d'urbanisme, ou n'a pas encore publié son document.

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 2 sur les 18 de la commune

- 01/06/2018 ; permis de construire 07617518D0002 ; 10 Rte de Neufchatel ; parcelles AB 143, AB 139, AB 142 ; 318 m² ; terrain 832 m² ; autorisé
- 26/09/2016 ; déclaration préalable 07617516D0002 ; 10 Rte de Neufchatel ; parcelle AB 139 ; 105 m² ; terrain 15 000 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/clais-76175/permis.md

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 2

- 07/10/2022 ; vente ; 2 Rte de Neufchatel ; Dépendance, Maison ; 399 500 € ; 362 m² bâtis, 13 095 m² de terrain
- 31/08/2022 ; vente ; 13 Rte de Neufchatel ; Dépendance, Maison ; 160 000 € ; 126 m² bâtis, 1 270 €/m²

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 3

- 16/01/2025 ; 9 Route de Neufchatel 76660 Clais ; maison, 36 m² ; énergie E, climat B
- 17/05/2022 ; 8 Route de Neufchatel 76660 Clais ; maison, 72,3 m² ; énergie C, climat B
- 16/03/2022 ; 9 Route de Neufchatel 76660 Clais ; maison, 30 m², construit en 1948 ; énergie G, climat C

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition faible (sur une échelle de 3).
- Sismicité : 1 - tres faible, zone 1 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 3 arrêtés sur la commune, le dernier : Chocs Mécaniques liés à l'action des Vagues, 25/12/1999.
- Installations classées pour l'environnement : 1 dans 500 m.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 13, dont VIVIERS DE VATIERVILLE (agriculture, https://auregistre.fr/entreprise/879600088) ; LES DEMEURES DU MARAIS (SCI LES DEMEURES DU MARAIS) (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/499417400) ; SCI DU RUISSEAU (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/491981924) ; ATELIER D ARCHITECTURE CAMILLE CAUX (activités scientifiques et techniques, https://auregistre.fr/entreprise/534841671) ; GARAGE CAPELLE (GARAGE CAPELLE) (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/812197812) ; BRIC (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/107958076)
- Voies voisines : Rue du Marais (70 m) https://aucadastre.fr/clais-76175/rue-du-marais-0045.md ; Pre des Barrieres (79 m) https://aucadastre.fr/clais-76175/pre-des-barrieres-b040.md ; Pre des Barrieres (79 m) https://aucadastre.fr/clais-76175/pre-des-barrieres-B040.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/clais-76175/route-de-neufchatel-0050
La commune : https://aucadastre.fr/clais-76175.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/76175_0050