# Permis de construire de Clamerey (Côte-d'Or) : 8 autorisations

De 2013 à 2024 : 4 de logement, 4 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 1 autorisations et 0 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 09/02/2024 ; permis de construire 02117723M0002 ; 2 Rue du Chateau ; parcelle C 280 ; 34 m² ; commencé ; COMMUNE DE CLAMEREY
- 11/08/2018 ; permis de construire 02117718M0002 ; Grande Rue ; parcelles C 2, C 234 ; 1 logement, 150 m² ; terrain 1 119 m² ; terminé
- 27/03/2017 ; permis de construire 02117716M0001 ; 16 Rue de L Eglise ; parcelle C 184 ; 1 logement ; terrain 772 m² ; commencé
- 02/10/2015 ; permis de construire 02117715M0002 ; Pont Royal ; parcelle B 133 ; 91 m² ; terminé
- 15/03/2015 ; déclaration préalable 02117715M0003 ; 2 Rue du Chateau ; parcelle C 280 ; 6 m² ; autorisé
- 16/02/2015 ; permis de construire 02117715M0001 ; 2 Chem des Vignes ; parcelles A 200, A 179, A 178 ; 1 logement, 77 m² ; terrain 6 460 m² ; commencé
- 10/05/2013 ; permis de construire 02117713M0003 ; 7 Rue Royale ; parcelles B 34, B 33, B 32 ; 1 logement ; terrain 7 180 m² ; autorisé
- 25/02/2013 ; permis de construire 02117713M0001 ; Rue de la Petite Ruelle - Vc 1 ; parcelle ZB 84 ; 504 m² ; terrain 6 000 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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