# Permis de construire de Clans (Haute-Saône) : 9 autorisations

De 2016 à 2026 : 9 de logement, 0 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 2 autorisations et 3 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 05/01/2026 ; permis de construire 07015825C0001 ; 3 Rue des 3 Fontaines ; parcelle B 210 ; 1 logement, 30 m² ; autorisé
- 29/07/2024 ; permis de construire 07015824C0001 ; 38 Rue des 3 Fontaines ; parcelles B 256, B 257, B 258 ; 2 logements ; terrain 1 414 m² ; commencé
- 12/09/2019 ; permis de construire 07015819C0001 ; 38 Rue des 3 Fontaines ; parcelle B 256 ; 1 logement ; terrain 757 m² ; commencé
- 16/11/2018 ; permis de construire 07015818C0004 ; Rue des Perrieres ; parcelle ZB 71 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 1 174 m² ; commencé
- 22/06/2018 ; permis de construire 07015818C0001 ; 34 Rue des Trois Fontaines ; parcelle B 255 ; 1 logement, 19 m² ; terrain 1 910 m² ; terminé
- 22/06/2018 ; permis de construire 07015818C0003 ; Rue des Perrieres ; parcelle ZB 73 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 875 m² ; terminé
- 29/06/2017 ; permis de construire 07015817C0002 ; Au Raveret ; parcelle ZB 71 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 1 174 m² ; annulé
- 08/05/2017 ; permis de construire 07015817C0001 ; Rue des Perrieres ; parcelle ZB 72 ; 1 logement, 83 m² ; terrain 810 m² ; commencé
- 31/12/2016 ; permis de construire 07015816C0001 ; Rue des Perrieres ; parcelle ZB 71 ; 1 logement, 81 m² ; terrain 1 147 m² ; annulé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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La commune : https://aucadastre.fr/clans-70158.md
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