# Permis de construire de Clavé (Deux-Sèvres) : 15 autorisations

De 2013 à 2026 : 4 de logement, 10 de locaux, 1 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 6 autorisations et 2 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 05/07/2026 ; déclaration préalable 0790922600005 ; Le Coteau ; parcelle AI 94 ; 2 m² ; terrain 20 934 m² ; autorisé ; GEREDIS DEUX SEVRES
- 30/03/2026 ; permis de construire 0790922600001 ; Mont Evente ; parcelle A 741 ; 1 logement, 52 m² ; terrain 1 608 m² ; autorisé
- 30/07/2024 ; permis de construire 07909224P0002 ; Le Coteau ; parcelles D 592, D 766, D 803 ; 576 m² ; terrain 31 250 m² ; terminé ; GAEC LES TOURTERELLES
- 08/07/2024 ; permis de construire 07909224P0003 ; Chemin du Bas Bourg ; parcelles AB 209, AB 208 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 2 020 m² ; terminé
- 06/10/2023 ; permis d'aménager 07909223P0001 ; Le Bourg ; parcelles AB 166, AB 201 ; terrain 3 388 m² ; terminé
- 29/05/2022 ; déclaration préalable 07909222P0004 ; L Epinaie 79420 Clave ; parcelle D 806 ; 1 m² ; terrain 31 409 m² ; autorisé ; GEREDIS DEUX SEVRES
- 22/04/2021 ; déclaration préalable 07909221P0002 ; 1 m² ; autorisé ; GEREDIS DEUX SEVRES
- 22/04/2021 ; déclaration préalable 07909221P0003 ; Chem Rural de la Pierriere ; parcelle B 21 ; 2 m² ; autorisé ; GEREDIS DEUX SEVRES
- 18/12/2020 ; permis de construire 07909220P0005 ; Chemin du Bas Bourg ; parcelles AB 83, AB 87 ; 1 logement ; terrain 1 467 m² ; autorisé
- 09/08/2018 ; déclaration préalable 07909218P0002 ; 938 Rd 938 Niort A la Fleche ; parcelle 0C 413 ; 1 m² ; terrain 6 636 m² ; autorisé ; GEREDIS DEUX SEVRES
- 09/08/2018 ; déclaration préalable 07909218P0003 ; Chem la Jouiniere A la Valinier ; parcelle 0B 80 ; 1 m² ; terrain 37 380 m² ; autorisé ; GEREDIS DEUX SEVRES
- 23/09/2013 ; permis de construire 07909213P0006 ; Rte Lavoir ; parcelle AB 163 ; 106 m² ; terrain 7 845 m² ; commencé ; COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS SUD GATINE
- 18/07/2013 ; permis de construire 07909213P0004 ; Le Coteau ; parcelle D 486 ; 318 m² ; terrain 10 200 m² ; terminé ; GAEC LES TOURTERELLES
- 13/05/2013 ; permis de construire 07909213P0002 ; La Getiere ; parcelle A2 550 ; 175 m² ; terrain 11 059 m² ; terminé ; GAEC LA GETIERE
- 15/02/2013 ; permis de construire 07909212P0005 ; La Foye ; parcelle A 576 ; 1 logement, 163 m² ; terrain 26 775 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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