# Rue des Buissonnets, 27490 Clef Vallée d'Eure : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (10 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 49.09409, 1.25697 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 27191_0069.

## La parcelle

- Parcelle : 211 A 574
- Contenance : 2 558 m²
- Identifiant : 271912110A0574
- Feuille : 211 A 01, échelle 1:2500, édition 7
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 27,9 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 1 %, vers le sud-ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 36° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 252 kWh par an, pour 1 353 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone N, zone naturelle, du PLUi Seine-Eure, en vigueur depuis le 05/02/2026.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (4)

- Secteurs sensibles autour des mares présentant un intérêt fort dans le fonctionnement de la Trame Verte et Bleue locale - rayon de 200m (R.151-43, 8° CU)
- Minimum d'espaces libres de pleine terre à maintenir (par unité foncière) : voir PPRi
- Minimum d'espaces libres de pleine terre à maintenir (par unité foncière) : sans objet
- Hauteurs maximums des constructions : Zone N

### Servitudes d'utilité publique (1)

- PPRI de l'Eure moyenne

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 1 sur les 138 de la commune

- 29/11/2024 ; permis de construire 02719124A0014 ; 11 Rue des Buissonnets ; parcelles A 169, A 170, A 171 ; 1 logement, 62 m² ; terrain 58 940 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/clef-vallee-d-eure-27191/permis.md

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 2

- 07/08/2026 ; 14 Rue des Buissonnets 27490 Clef Vallée d'Eure ; maison, 209,4 m², construit en 1972 ; énergie D, climat D
- 22/03/2022 ; 8 Rue des Buissonnets 27490 Clef Vallée d'Eure ; maison, 141,8 m², construit en 1996 ; énergie E, climat E

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition faible (sur une échelle de 3).
- Sismicité : 1 - tres faible, zone 1 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 10 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 25/03/2001.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 9, dont EXPLOITATION DES BUISSONNETS (, https://auregistre.fr/entreprise/914856042) ; TAXI CVE (transport, https://auregistre.fr/entreprise/938900743) ; KIGALI (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/898584065) ; HERVE THOREL - CHARPENTE TRADITIONNELLE (construction, https://auregistre.fr/entreprise/539504464) ; HANOI FINANCES (finance et assurance, https://auregistre.fr/entreprise/895361004)

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/clef-vallee-d-eure-27191/rue-des-buissonnets-0069
La commune : https://aucadastre.fr/clef-vallee-d-eure-27191.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/27191_0069