# Chemin Gallet, 38930 Clelles : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (10 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 44.82684, 5.61510 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 38113_0316.

## La parcelle

- Parcelle : AC 413
- Contenance : 6 913 m²
- Identifiant : 38113000AC0413
- Feuille : 000 AC 01, échelle 1:2000, édition 6
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 814,1 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 15,7 %, vers le nord-est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 35° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 696 kWh par an, pour 1 543 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone A, zone agricole à protéger en raison de la qualité agronomique des sols et de leur vocation agricole, du PLU Clelles, en vigueur depuis le 18/05/2021.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (1)

- Servitude liée à la présence du pipeline

### Informations (1)

- Bande sonore liée aux infrastructures de transport terrestre - se reporter aux annexes du PLU

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 1

- 01/09/2025 ; 285 Chemin Gallet 38930 Clelles ; maison, 150,1 m², construit en 2006 ; énergie C, climat A

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 3 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 03/01/2018.
- Installations classées pour l'environnement : 1 dans 500 m.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 1 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole Primaire Publique Antoine De Ville (Ecole, sans cantine)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 6, dont J.L.H. PATRIMOINE - EVOLUTION (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/499352557) ; SCI LA FERME DE LA MOTTE (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/537535676) ; ESTUERE (ESTUERE) (activités scientifiques et techniques, https://auregistre.fr/entreprise/903604148)

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/clelles-38113/chemin-gallet-0316
La commune : https://aucadastre.fr/clelles-38113.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/38113_0316