# Impasse du Mitron, 38930 Clelles : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (2 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 44.82775, 5.62205 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 38113_0066.

## La parcelle

- Parcelle : AB 105
- Contenance : 286 m²
- Identifiant : 38113000AB0105
- Feuille : 000 AB 01, échelle 1:1000, édition 6
- Bâtiment au point : 7 m de haut, 1 étage (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 765 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 7,9 %, vers le nord. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 35° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 715 kWh par an, pour 1 551 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UA, zone urbanisée correspondant au village et aux hameaux anciens, du PLU Clelles, en vigueur depuis le 18/05/2021.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (1)

- Périmètre monument historique

### Servitudes d'utilité publique (1)

- Clocher

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 1

- 25/04/2023 ; 19 Impasse du Mitron 38930 Clelles ; maison, 161,3 m² ; énergie D, climat B

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition faible (sur une échelle de 3).
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 3 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 03/01/2018.
- Installations classées pour l'environnement : 1 dans 500 m.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 2 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole Primaire Publique Antoine De Ville (Ecole, sans cantine)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 96, dont LA POSTE (transport, https://auregistre.fr/entreprise/356000000) ; CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL SUD RHONE ALPES (finance et assurance, https://auregistre.fr/entreprise/402121958) ; ASSOCIATION DU COMPAGNONNAGE REPAS (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/821323490) ; LOGABAT (activités scientifiques et techniques, https://auregistre.fr/entreprise/326420213) ; COMMUNE DE CLELLES (administration publique, https://auregistre.fr/entreprise/213801137) ; ASSOC TRIEVOISE GARDE ENFANTS (santé et action sociale, https://auregistre.fr/entreprise/330676719)
- Voies voisines : Rue du Mont Aiguille (21 m) https://aucadastre.fr/clelles-38113/rue-du-mont-aiguille-0211.md ; Impasse du Grand Pre (30 m) https://aucadastre.fr/clelles-38113/impasse-du-grand-pre-0139.md ; Rue de la Conche (42 m) https://aucadastre.fr/clelles-38113/rue-de-la-conche-0080.md ; Rue du Raffour (45 m) https://aucadastre.fr/clelles-38113/rue-du-raffour-0240.md ; Place de la Mairie (69 m) https://aucadastre.fr/clelles-38113/place-de-la-mairie-0209.md ; Impasse Rene Gaudin (70 m) https://aucadastre.fr/clelles-38113/impasse-rene-gaudin-0317.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/clelles-38113/impasse-du-mitron-0066
La commune : https://aucadastre.fr/clelles-38113.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/38113_0066