# Impasse du Tilleul, 38930 Clelles : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (3 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 44.81096, 5.63781 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 38113_0190.

## La parcelle

- Parcelle : C 563
- Contenance : 470 m²
- Identifiant : 381130000C0563
- Feuille : 000 C 02, échelle 1:2500, édition 6
- Bâtiment au point : 4,5 m de haut, 1 étage (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 751,4 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 1,4 %, vers le nord. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 36° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 739 kWh par an, pour 1 560 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UA, zone urbanisée correspondant au village et aux hameaux anciens, du PLU Clelles, en vigueur depuis le 18/05/2021.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (2)

- Secteur soumis à des risques naturels (carte R111-3) - se reporter aux annexes du PLU
- Servitude liée à la présence du pipeline

### Servitudes d'utilité publique (1)

- R111-3 - Clelles

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 3 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 03/01/2018.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 18, dont HOME ECO (HOME ECO) (construction, https://auregistre.fr/entreprise/500696513) ; ARTISTES ASSOCIES DE TRIEVES (arts et spectacles, https://auregistre.fr/entreprise/821463395) ; PETIT TRIEVES (PT) (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/911432979) ; ETUDES REALISATIONS INDUSTRIELLES (ERI) (activités scientifiques et techniques, https://auregistre.fr/entreprise/313607061)
- Voies voisines : Impasse de l'Epicea (23 m) https://aucadastre.fr/clelles-38113/impasse-de-l-epicea-0046.md ; Grand Rue (29 m) https://aucadastre.fr/clelles-38113/grand-rue-0057.md ; Rue du Four (59 m) https://aucadastre.fr/clelles-38113/rue-du-four-0120.md ; Chemin de Premavour (66 m) https://aucadastre.fr/clelles-38113/chemin-de-premavour-0097.md ; Chemin de Longefonds (81 m) https://aucadastre.fr/clelles-38113/chemin-de-longefonds-0068.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/clelles-38113/impasse-du-tilleul-0190
La commune : https://aucadastre.fr/clelles-38113.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/38113_0190