# Rue du Moulin, 38930 Clelles : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (19 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 44.82545, 5.62303 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 38113_0214.

Cette page porte la voie entière : elle ne nomme aucune parcelle. Choisir un numéro en désigne une.

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 778,9 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 18,5 %, vers le nord. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 35° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 714 kWh par an, pour 1 551 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UB, zone urbanisée correspondant aux extensions urbaines des noyaux anciens, du PLU Clelles, en vigueur depuis le 18/05/2021.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (2)

- Périmètre monument historique
- Trame soumise à condition spéciale au titre de l'article R151-34 du CU

### Servitudes d'utilité publique (1)

- Clocher

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 2 sur les 84 de la commune

- 11/05/2026 ; permis de construire 0381132620001 ; 539 Rue du Moulin ; parcelles AC 122, AC 123 ; 1 logement ; terrain 2 075 m² ; autorisé
- 22/12/2014 ; déclaration préalable 0381131420003 ; Rue du Moulin ; parcelle AB 396 ; 37 m² ; terrain 12 360 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/clelles-38113/permis.md

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 4

- 18/08/2025 ; 539 Rue du Moulin 38930 Clelles ; maison, 91,8 m², construit en 1957 ; énergie E, climat D
- 13/01/2025 ; Rue du Moulin 38930 Clelles ; appartement, 68,5 m² ; énergie F, climat B
- 29/11/2024 ; 360 Rue du Moulin 38930 Clelles ; maison, 115 m², construit en 1979 ; énergie D, climat B
- 05/10/2023 ; 912 Rue du Moulin 38930 Clelles ; appartement, 82,5 m² ; énergie E, climat E

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 3 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 03/01/2018.
- Installations classées pour l'environnement : 2 dans 500 m.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 5 dans 500 m.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 52, dont ASSOCIATION DU COMPAGNONNAGE REPAS (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/821323490) ; LOGABAT (activités scientifiques et techniques, https://auregistre.fr/entreprise/326420213) ; COMMUNE DE CLELLES (administration publique, https://auregistre.fr/entreprise/213801137) ; STUDIO PAUL (activités scientifiques et techniques, https://auregistre.fr/entreprise/950868497) ; SCI MYFA (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/419745831) ; LA GRANGE (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/831679972)
- Voies voisines : Chemin de la Remise (57 m) https://aucadastre.fr/clelles-38113/chemin-de-la-remise-0128.md ; Rue de l'Hopital (93 m) https://aucadastre.fr/clelles-38113/rue-de-l-hopital-0180.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/clelles-38113/rue-du-moulin-0214
La commune : https://aucadastre.fr/clelles-38113.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/38113_0214