# rue Pascal, 47270 Clermont-Soubiran : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (3 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 44.14014, 0.83230 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 47067_0035.

Cette page porte la voie entière : elle ne nomme aucune parcelle. Choisir un numéro en désigne une.

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 133,5 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 19,9 %, vers le nord. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 882 kWh par an, pour 1 648 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UA du PLUi des Deux Rives, en vigueur depuis le 06/12/2023.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Servitudes d'utilité publique (2)

- Château
- Village Clermont Soubiran

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition forte (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 1 - tres faible, zone 1 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 20 arrêtés sur la commune, le dernier : Sécheresse, 01/01/2002.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 16, dont TENAO 42 (énergie, https://auregistre.fr/entreprise/830064846) ; COMMUNE DE CLERMONT SOUBIRAN (administration publique, https://auregistre.fr/entreprise/214700676) ; ART PIERRE (construction, https://auregistre.fr/entreprise/391988599) ; GAEC DE MAGISTER (agriculture, https://auregistre.fr/entreprise/408099331) ; LOUS CAMIS  DE CLERMONT (arts et spectacles, https://auregistre.fr/entreprise/510227853) ; GFA TERRES DES ROIS (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/512949116)
- Voies voisines : rue Pasteur (17 m) https://aucadastre.fr/clermont-soubiran-47067/rue-pasteur-0040.md ; rue Traversière (23 m) https://aucadastre.fr/clermont-soubiran-47067/rue-traversiere-0060.md ; rue de l'ancienne école (31 m) https://aucadastre.fr/clermont-soubiran-47067/rue-de-l-ancienne-ecole-0099.md ; rue du chateau (32 m) https://aucadastre.fr/clermont-soubiran-47067/rue-du-chateau-0005.md ; allée de l'église (33 m) https://aucadastre.fr/clermont-soubiran-47067/allee-de-l-eglise-0061.md ; place du 19 mars 1962 (45 m) https://aucadastre.fr/clermont-soubiran-47067/place-du-19-mars-1962-0084.md ; le bourg (50 m) https://aucadastre.fr/clermont-soubiran-47067/le-bourg-c6u9a7.md ; place de la Mairie (57 m) https://aucadastre.fr/clermont-soubiran-47067/place-de-la-mairie-0025.md ; parking bourg (59 m) https://aucadastre.fr/clermont-soubiran-47067/parking-bourg-7a95y2.md ; passage Lamartine (60 m) https://aucadastre.fr/clermont-soubiran-47067/passage-lamartine-0062.md ; rue des remparts (63 m) https://aucadastre.fr/clermont-soubiran-47067/rue-des-remparts-0045.md ; Clermont-Soubiran (78 m) https://aucadastre.fr/clermont-soubiran-47067/clermont-soubiran-.md ; chemin des Pyrénées (90 m) https://aucadastre.fr/clermont-soubiran-47067/chemin-des-pyrenees-0072.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/clermont-soubiran-47067/rue-pascal-0035
La commune : https://aucadastre.fr/clermont-soubiran-47067.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/47067_0035